Effectivement, Sanjuro, le courriel de Tilsit confirme les éléments du débat.
Une seule précision, mais elle est importante : Swal a déclaré sa créance au passif. Il considère donc lui-même qu'il s'agit d'une créance antérieure au redressement. Sa position est donc plus fragile qu'il n'y semblait.
sanjuro dit:Fidèle à mes principes j'ai envoyé un mail à Tilsit pour leur demander leur version des faits
merci beaucoup
En effet, je comprend la colère de Swal dont le travail n'a toujours pas été payé.
Je comprend aussi parfaitement sa réaction "Puisque je ne suis pas payé alors je refuse que l'on utilise mon travail", mais était il en droit de le faire s'il a déclaré sa créance au passif?
Bon, au moins, avec l'intervention de Sanjuro, le débat est clair. Bien qu'il n'y a pas eu de contrat de cession de droit dûment formalisé, il y a bien eu a priori suffisamment d'éléments écrits (par mail ou fax) pour matérialiser l'accord des parties sur la prestation et son coût.
Comme le relève Fulgan, la déclaration de créance est à la fois une bonne et mauvaise chose :
- bonne parce que la créance est donc bien établie et que le travail de Swal n'est pas remis en cause par Tilsit qui s'engage à le payer
- mauvaise pour la position que Swal a adoptée puisque ne pouvant être payé tout de suite par Tilsit du fait du redressement judiciaire, il a choisi de faire comme si aucun accord n'était intervenu avec Tilisit pour la cession des droits d'utilisation des illustrations et tabler donc sur la "menace" de contrefaçon et la demande de retrait immédiat des illustrations
Pour répondre à Sanjuro, si on considère qu'il existe bien un contrat entre Tilsit et Swal : non, il doit attendre d'être payé et ne peut rien faire pour l'instant (c'est mon sentiment sur la question). Bien évidemment, comme cette situation ne lui convient pas, il tente de mettre en cause l'existence d'un contrat de cession de droits pour "sauver les meubles" (position qui, je partage le point de vue de Fulgan, me semble bien fragile).
Ainsi, si chacun a sa vision des choses (ce qui n'est pas "condamnable"), le comportement, en l'espèce, de Tilsit n'est pas critiquable car fondé sur une cause juridique parfaitement fondée. Si les choses allaient plus loin, la société aurait donc des éléments (d'après moi) assez solide à faire valoir.
Il serait donc plus sage d'attendre tranquillement (même si cela peut être long) que la situation se débloque.
La position de Swal est plus fragile. Elle n'en reste pas moins défendable, si il n'y a pas eu d'écrit formalisant la cession des droits.
Je ne lui conseillerais pas d'attendre.