Ah oui c’est assez frappant, vu de l’extérieur et sans avoir mis son nez dans les règles. Le test sur Boardgame n’est pas particulièrement tendre avec “Sticks and Stone”. Il faudrait leur envoyer une boîte de Kiproko avec des règles traduites en anglais, histoire de voir comment réagissent les “trictracien” d’outre-atlantique.
Potife dit: bon courage, c’est pratiquement perdu d’avance, s’il faut aller faire juger aux USA, j’ai déjà des amis qui s’y sont cassés les dents (en matière de matériel médical, mais c’est la même situation de base, voire pire) : une justice largement pro-américaine et orientée.
Il y a un village Suisse du nom de “Champagne” (oui pas de bol ^^) qui s’est vu obligé de changer le nom de son vin, en 1998. Les producteurs américains de Champagne eux, n’ont pas été inquiétés. Etonnant non ?
Pas évident de prouver la similarité entre les produits et la mauvaise foi des auteurs de ce que je qualifierais d’imitation… quoique, le motif de chat sur la boîte… Mais à part ça, il vous faudra démontrer le risque de confusion pour le consommateur moyen, et ça… c’est clairement le plus dur. Les règles, la marques, les couleurs et les illustrations sont différentes. Même la boîte n’a pas du tout la même forme.
Une juriste spécialisée en PI (marques, brevets et droits d’auteur) vous dit en tout cas bonne chance.
Dncan dit:Ils auraient certainement pu essayer de faire une présentation moins ressemblante au niveau de la boîte, mais sur le jeu lui-même, je vois de la récupération d'idées, mais pas de plagiat...
Le truc c'est que même s'il n'est pas totalement flagrant il y a un risque réel de confusion entre les 2 jeux à cause du minet sur la couv'. Et ça, ça pose quand même un problème, je trouve.
Potife dit:bien dit. je ne suis pas un pro en droit de la propriété intellectuelle, mais il me semble qu'il y a une nette différence entre la contrefaçon du jeu (mécanisme, etc.), et le parasitisme (en vue d'entretenir la confusion du consommateur) sur l'apparence du produit. Dans ce cas, il y a peut-être les deux. Je conseille sans aucun retard la consultation d'un avocat, après avoir, naturellement, acheté le jeu concurrent. Si c'est un ricain : bon courage, c'est pratiquement perdu d'avance, s'il faut aller faire juger aux USA, j'ai déjà des amis qui s'y sont cassés les dents (en matière de matériel médical, mais c'est la même situation de base, voire pire) : une justice largement pro-américaine et orientée. je parle de quelques cas concrets, je ne discrédite pas dans sa totalité la justice américaine. Parlez-en toutefois autour de vous. Si ca peut se juger en france (notamment auprès des réseaux de distribution et les importateurs), il y a davantage de chance. Attention toutefois à bien vérifier QUI à la réelle antériorité !
Je dirais que tout est dit ! Mais j'ajouterais que le parasitisme est tout autant, si ce n'est plus, néfaste que le plagiat. Les deux illustrations de boites comportent bien trop de point commun pour que cela puisse passer légalement Un logo, une marque, un code couleur spécifique, tout ceci fait parti d'un produit au même titre que son contenu et sa fonction. Il est par exemple interdit de reprendre le nom d'une marque avec un rébus : -Une marque de vêtement dont le logo serait un chat un N' et une aile se verrait automatiquement attaqué par channel A l'inverse on peut par contre utiliser un nom de marque déjà utilisé pour peu que la gamme d'exploitation sont totalement différente exemple : les stylo Mont Blanc et la Crème Mont Blanc Donc une boite de jeu qui reprend les mêmes éléments graphiques qu'une autre boite de jeu (ici une tète de chat formé par des cailloux) est totalement illégal même si le jeu a l'intérieur n'a strictement rien a voir... A voir maintenant si Mathieu a protéger son jeu pour l'international aussi...
Déjà, un jeu ne se protège pas. Ni son idée, ni son matériel à proprement parler. Les seuls éléments “protégeables” peuvent être liés à un processus brevetable ou une protection par le droit d’auteur des illustrations et des règles. La marque aussi peut être protégée, mais la protection des titres de jeux par le droit des marques n’est pas systématique (sinon, beaucoup de noms de jeux n’existeraient pas… vues les antériorités).
Le droit de la PI étant territorial, encore faut-il savoir si, en fonction du droit national du défendeur, ce jeu concurrent enfreint les droits du propriétaire de ceux-ci, ce qui ne me semble pas être le cas. Aux USA, la protection par le copyright obéit à des régles qui échappent encore à beaucoup de créateurs et PME établis dans des pays de civil law (soit la totalité des droits nationaux européens hors GB)… Elle obéit à des règles qui relèvent également du droit administratif (par exemple le sigle (C), qui ne peut être apposé que moyennant certaines conditions), et même si l’on peut penser qu’il y a favoritisme envers les sociétés américaines, c’est surtout parce que le système de protection des droits de PI aux USA est radicalement différent en de nombreux points aux droits nationaux européens (hors GB).
En outre, les marchés ne sont pas les mêmes, et le second produit ne fait selon moi pas assez référence au premier jeu pour pouvoir parler de parasitisme. Le critère de parasitisme n’est retenu qu’en de très rares cas. Comme je l’ai mentionné dans mon post ci-dessus, le risque de confusion va être en outre extrêmement difficile à prouver. Si l’on place les deux jeux sur un étal de magasin l’un à côté de l’autre, je me demande bien quel consommateur va penser qu’il s’agit du même produit ou d’un dérivé ?
Désolée, mais je ne vois aucune infraction à un quelconque droit de la propriété intellectuelle (ou de la concurrence) à part une tout petite partie de l’illustration de la boîte (le chat). Or, les jetons en verre et les bâtonnets en bois ne sont pas des éléments caractéristiques tels qu’ils ne peuvent être associés qu’à Kiproko (et en plus, le second jeu montre des morceaux de cailloux gris et des mini branches de bois de formes différentes).
Très sincèrement, au vu de la tendance actuelle (très restrictive) de la jurisprudence en ce qui concerne les similarités entre produits, que ce soit aux USA ou en Europe, les chances d’obtenir gain de cause en l’espèce me semblent… minimes.
Mais, on ne sait jamais, souhaitons bonne chance à Mathieu malgré tout !
Désolée, mais je ne vois aucune infraction à un quelconque droit de la propriété intellectuelle (ou de la concurrence) à part une tout petite partie de l'illustration de la boîte (le chat). Les jetons en verre et les bâtonnets en bois ne sont pas des éléments caractéristiques tels qu'ils ne peuvent être associés qu'à Kiproko.
Moi j'y vois un parasitisme flagrant avec un même animal représenté de la même manière avec le même type d'élément... Mais après c'est un travail d'avocat, en jouant sur les mots et en crédibilisant la mauvaise fois.(peut importe de quel coté on se place) L'affaire Besson 5ème élément contre une pub SFR ambiance science fiction avec une héroine aux cheveux rouge, a donné gain de cause a Besson. Et le lien de parasitage était bien moins évident que dans le cas présent !
Matthieu.CIP dit: C'est clair que l'on va réagir....
Pour info, l'action judiciaire jungle speed vs jungle jam/jouéClub lancée en septembre 2007 et qui paraissait pourtant plutôt simple et claire n'est toujours pas terminée, les juges rendent un 1er verdict le 6 mai prochain ce qui ne veut pas dire que ça ne va prendre encore des mois voire 1 ou 2 ans encore!... L'idéal serait de les menacer juste assez fort pour qu'ils réagissent de suite et qu'ils changent de couv' sinon ça peut durer, durer, durer, durer...
Oui, parfois ça vaut la peine d'envoyer une "warning letter", signalant qu'on a repéré un produit qui semble enfreindre des droits de PI. Mais pour l'efficacité, faut voir... Même la menace d'une procédure par une très très très grosse multinationale n'effraie pas grand-monde.
J'ai dans mon tiroir des affaires qui traînent depuis plus de 10 ans... faut juste être patient (et avoir de bons avocats).
Désolée, mais je ne vois aucune infraction à un quelconque droit de la propriété intellectuelle (ou de la concurrence) à part une tout petite partie de l'illustration de la boîte (le chat). Les jetons en verre et les bâtonnets en bois ne sont pas des éléments caractéristiques tels qu'ils ne peuvent être associés qu'à Kiproko.
Moi j'y vois un parasitisme flagrant avec un même animal représenté de la même manière avec le même type d'élément... Mais après c'est un travail d'avocat, en jouant sur les mots et en crédibilisant la mauvaise fois.(peut importe de quel coté on se place) L'affaire Besson 5ème élément contre une pub SFR ambiance science fiction avec une héroine aux cheveux rouge, a donné gain de cause a Besson. Et le lien de parasitage était bien moins évident que dans le cas présent ! http://www.allocine.fr/article/ficheart ... 66033.html Après que tout ceci ne soit pas facile a gérer, pas gagner d'avancer et très long a prouver, c'est sur aussi
Déjà, qu'est-ce que le parasitisme ? C'est employer l'image d'une marque concurrente pour en faire son propre beurre ou la dénigrer. Kiproko est-il une marque ? Rien trouvé sur la base de données de l'USPTO. L'image du chat a-t-elle été déposée comme marque associée à Kiproko ? Non. Ce jeu est il de renommée telle que l'acheteur de jeux lambda (et surtout, américain) ne peut qu'associer cette forme de chat à Kiproko ? Non.
Donc, objectivement parlant, d'un point de vue simplement légal, il n'y a pas de parasitisme. Vous avez lu la décision sur le cas de "Lindt Goldhase" ? Lindt s'est cassé les dents alors que le produit concurrent était extrêmement similaire au sien.
Il y a malheureusement une différence entre la perception du public et des juristes sur ce genre de cas, mais la jurisprudence actuelle est bien trop restrictive pour donner de faux espoirs...
Comme je l'ai dit, le seul élément qui pourrait inciter le créateur du second jeu à changer sa couverture (mais pas le reste, vu qu'il ne s'agit pas du même jeu au vu des règles, différentes) réside sur la violation de droits d'auteur lié au chat : il n'est pas identique, seulement similaire. Et là... très très difficile de prouver la mauvaise foi sur cette seule base, car un chat, c'est somme toute assez ordinaire comme figure, d'autant plus que les éléments qui le composent ne sont pas non plus identiques.
lABCdaire dit:...car un chat, c'est somme toute assez ordinaire comme figure, d'autant plus que les éléments qui le composent ne sont pas non plus identiques.
Ouaip, il y a beaucoup plus de fans de chats dans la nature que d'amateurs de hérissons, par exemple. Ca peut très bien être une coïncidence.
Une bonne mise en demeure juste pour éviter que, si le jeu était distribué en Europe, la couverture soit identique me semble être une action indispensable et pas spécialement ruineuse. C’est vrai que les deux jeux sont différents.
En même temps , un joueur non averti(ou averti) va acheter un jeu sur l’image de la boîte ? ou sur le nom du jeu ? Et la pas vraiment d’erreur possible , les noms sont carrément dissociés.
Oui enfin le nom ne suffit parfois pas à dissocier les choses. Combien de gens sans les avoir vu font l’amalgamme entre les films Troie et Kingdom of Heaven…(Comment ca ca a rien à voir!!! un p’tit peu quand même )
Matthieu.CIP dit:Une bonne mise en demeure juste pour éviter que, si le jeu était distribué en Europe, la couverture soit identique me semble être une action indispensable et pas spécialement ruineuse. C'est vrai que les deux jeux sont différents.
Les choses peuvent effectivement se régler simplement sans agressivité en prévenant l'éditeur qu'il y a un problème potentiel, parce que finalement ce n'est pas une montagne de modifier un peu la boîte s'ils veulent distribuer le jeu en Europe. Les choses s'enveniment vite si les boîtes sont déjà faites mais s'il y a une discussion en amont, ça pourrait même se régler sans échange de courrier d'avocat...
Enfin, le verdict jungle speed vs jungle jam va peut-être avoir une certaine importance dans le monde ludique, dans la mesure où cette décision ferait jurisprudence dans le monde du jeu. Elle pourrait donc servir pour menacer des vilains dans d'autres cas... Maintenant, la décision sera rendue le 6 mai et d'après notre avocat, il n'est pas sûr que les juges aient le désir de créer une jurisprudence.
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