Salut à tous.
juste pour savoir, si je créé un jeu dans lequel on doit choisir un personnage, que ces personnages s’appellent Sheldon, howard, leonard et Raj. Et qu’il y a des cartes style caricature de ces persos
Et, que je lance ça sur kickstarter…
Je risque quoi ?
Merci !
Tu risques de traumatiser quelques personnes qui auraient ces prénoms si ton jeu venait à avoir un succès marquant d’une génération. Ayont une pensée pour les Régis de la période des Nuls.
Sinon, si ces prénoms ne sont pas liés de façon trop évidente avec de vraies personnes, je pense que tu ne risques que les conséquences de ta campagne Kickstarter.
@Nydhyana : le problème n’est pas les prénoms tels quels, mais le fait qu’ils soient des personnages d’une série à succès (the Big Bang Theory).
Je pense que le mieux, c’est de faire un proto solide, et trouver une maison d’édition qui négociera les droits (ou de négocier soit même, mais ça me semble plus simple avec une maison d’édition installée).
Il y a quelques années (5?), un petit groupe était venu présenter un proto “Breaking Bad”, dans l’asso que je fréquentais.
Je ne me souviens pas vraiment ni des gens, ni du proto, mais quand j’ai vu qu’un jeu Breaking Bad était sorti, je me suis dit que c’était peut-être eux. (Et je leur souhaite!).
Si c’est le cas, tu pourrais t’inspirer 
Du coup je me demande si c’est vraiment nécessaire de négocier des droits.
ce sont des prénoms et des cartes caricaturales…
Pas de nom de série ou de photos
Ca dépend le contexte du jeu.
Si c’est une bande geek associaux qui se battent pour savoir ce qu’ils vont manger le mardi soir, je crois qu’il te faut des droits…
Entelechie dit :Ca dépend le contexte du jeu.
Si c'est une bande geek associaux qui se battent pour savoir ce qu'ils vont manger le mardi soir, je crois qu'il te faut des droits...
Lol, c'est pas aussi précis !
mais du coup, comment être sûr ?
Une caricature est elle autorisee?
penses tu que ton oeuvre entre dans ces critères
Au nom de la liberté d’expression et de la création artistique la loi autorise la parodie, le pastiche ou la caricature, à condition de respecter la loi du genre.
En effet, l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle aménage certaines exceptions au droit d’auteur qui veut que toute utilisation, diffusion, commercialisation, modification, exploitation d’une oeuvre de l’esprit suppose l’autorisation exprès et préalable de son auteur.
La parodie se définie comme toute œuvre à visée ludique ou moqueuse tirée d’une œuvre précédente. Selon la jurisprudence, l’exception de parodie suppose que la parodie ait pour effet de provoquer le rire et d’imiter le style de l’auteur dans un but de raillerie ou d’hommage.
La caricature est l’œuvre moqueuse qui exacerbe les traits les moins harmonieux d’un sujet pour aboutir à sa déformation.
Le pastiche est une imitation du style d’un auteur, d’un artiste, d’un genre ou d’une école qui ne vise ni le plagiat ni la parodie ni la caricature. Il remplit les fonctions de mémoire ou d’hommage sous un ton humoristique.
La loi du genre suppose en outre pour ces trois œuvres qu’elles :
- poursuivent un but humoristique (T.com. Seine 26 juin 1934 ; TGI Paris,13 févr. 2001 , SNC Prisma Presse et EURL Femme c/ Charles V. et association Apodeline) ;
- soient empreintes de la marque personnelle de leur auteur ;
- ne cherchent pas à nuire à l’auteur, son œuvre, sa personne (TGI Paris, 29 mai 2001 One.Tel c/ Nicolas M.) ;
- soient sans risque de confusion avec les œuvres originales ou premières (TGI Paris, 3ème ch., 13 févr. 2002 , Agence France Presse (et autres) c/ M. Ivan Callot, Sarl Magnitude)
- n’empiètent pas sur les intérêts commerciaux de l’œuvre originelle ;
- soient exclusives de toute utilisation de l’œuvre première à des " fins promotionnelles certaines " (TGI Paris,13 févr. 2001 , SNC Prisma Presse et EURL Femme c/ Charles V. et association Apodeline).
Merci pour ces infos.
super precis.
apres quand je vois ça:
https://goo.gl/images/GWpTEo
Je me dis que c’est pas si compliqué.