HELP! Clef de sol: un jeu de société musical...avec quelques problèmes de droits ?

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HELP! Clef de sol: un jeu de société musical...avec quelques problèmes de droits ?
HELP! Clef de sol: un jeu de société musical...avec quelques problèmes de droits ?2592×1944 734 KB

Bonjour, à tous!

Je m'adresse à vous car peut-être qu'une (ou plusieurs ) bonne âme de la communauté ludique pourra m'aider à y voir plus clair et à faire avancer mon projet de prototype de jeu sur la musique: "Clef de sol".

En effet, il se pourrait que je sois confronté à des problèmes de droits pour aller au bout de l'édition de ce projet.

Pour que vous puissiez mieux cerner de quoi je parle, en mai dernier j'ai envoyé ce mail à la SACEM suite aux conseils d'un éditeur:

Le mail en question:

Bonjour,

Depuis trois ans environ, j'ai développé, et testé un jeu de société concernant la musique dans divers festivals ludiques.

Ce jeu a pour but de recenser le maximum d'artistes connus du grand public. Sur chaque carte figure le nom de l'artiste ainsi que 12 à 30 de ses titres.

Ayant l'ambition d'en faire le jeu le plus complet possible, il existe une version francophone (300 cartes de base + 300 d'extension) et une version internationale (pour environ le même nombre d'artistes) du jeu.

Or, un éditeur m'a récemment rappelé ce que je craignais il y a quelques temps: ce jeu/ces cartes, ne posent-elles pas de problèmes de "droits".

Je sais que les textes des auteurs sont protégés, cependant aucun texte n'apparaitrait sur les cartes de ce jeu. Uniquement les artistes et les titres.

Je me demandais donc si les titres pouvaient être considérés comme des paroles ou étaient également protégés?

De même, l'éditeur en question m'a dit que certains artistes avaient pu déposer leur nom comme "marque" et qu'il pouvait m'être impossible de les utiliser dans mon jeu, ajoutant qu'il serait préférable que je vous envoie un mail afin d'en avoir le coeur net.

En somme, pourriez vous m'éclairer sur la faisabilité d'un tel projet et les problèmes de droits que cela pourrait engendrer?

(Le côté "pédagogique" du jeu, qui nous permet d'apprendre, de retenir les titres et de les associer à leur auteur, ne facilite-t-il pas le fait de ne pas avoir à se soucier des droits d'auteur? )

Bref, je vous remercie d'avance pour le temps que vous prendrez pour répondre à ce courriel.

Très cordialement,

Après leur avoir réécrit au bout d'un ou deux mois sans avoir de réponse, voici ce qu'ils m'ont répondu:

Chère Madame, Cher Monsieur,

La Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique vous remercie de votre message adressé à la Sacem le 18/05/2016.

Les observations que vous a adressées l’éditeur dont vous faites état sont de bon aloi.

De plus, je vous précise que les titres sont effectivement protégés par le code de la propriété intellectuelle.

En conséquence la mise en place du jeu requiert au préalable un grand nombre d’autorisations au titre du droit d’auteur, au titre du droit des marques voire au titre des droits voisins si vous faites mention d’un artiste interprète.

Vous pourriez également interroger à cet égard l’INPI

Je vous passe la réponse de l'INPI qui m'a semblé hors sujet mais vous imaginez je pense, la déception et le découragement qui ont suivi la réception de ce mail.

En effet, même sans trouver d'éditeur, je ne pouvais pas envisager de ne pas donner vie à ce projet, quitte à passer par un site de crowdfunding pour imprimer ne serait-ce qu'une centaine d'exemplaires. (ou moins, ou plus...je ne me suis pas vraiment penché sur ce qui me semble à ce jour être un parcours du combattant).

Mais suite à ce mail, je réalisais que même un mini tirage me serait interdit...

J'ai donc réécris à la SACEM à la mi-juillet (j'attends toujours une réponse, mais je suis sur le point de les relancer ;)).

Voici le second mail que je leur ai adressé:

Madame, Monsieur,

Bonjour,


Je vous remercie pour la précision de la réponse que vous m'avez apportée. Toutefois, cette dernière fait naître d'autres questions chez moi.

En effet, j'ai du mal à me faire à l'idée qu'un jeu "encyclopédique" (et donc revêtant un aspect pédagogique) qui aurait pour but de mieux faire connaitre les artistes et ce qu'ils ont laissé au patrimoine musical ne puisse voir le jour pour des questions de droits (et de coûts sans doute).

Pourriez-vous donc me dire, comment je devrais m'y prendre si je poursuivais ce projet, afin de calculer et m'acquitter des droits que vous m'avez précédemment cités? (auteurs, marque, droits voisins), et éventuellement me renseigner sur la somme que cela pourrait représenter?

De plus, pourriez vous me dire si certains artistes plus anciens, ne seraient pas tombés dans le domaine publique (et donc libres de droits?) ?

Est-ce envisageable de faire une demande aux artistes pour obtenir leur permission pour faire apparaitre gratuitement leurs titres et leur nom sur ce projet?

Par avance je vous remercie pour toutes les réponses que vous pourriez m'apporter et m'excuse pour la naïveté de certaines de mes questions, mais je ne peux me résoudre à abandonner ce beau projet.

Comme vous me l'avez conseillé cependant, je ne manquerai pas de non plus de questionner l'INPI sur ces sujets.

Je vous remercie à nouveau pour l'attention que vous avez porté à mon précédent message et pour celle que vous porterez à celui-ci,

Cordialement,

Toutefois, j'ai pu depuis croiser Richard Champion, l'auteur de Konito musik à l'occasion du festival "Orléans joue" il y a quinze jours environ, je lui ai donc demandé quelques renseignements au sujet des droits, si il en avait payé pour son jeu etc.

Il m'a répondu qu'il ne l'avait pas fait (malgré le fait que contrairement à moi, il utilise des paroles de chansons) et qu'il n'avait pas à le faire car les chansons faisaient partie de la culture populaire, qu'il n'en citait que de courts extraits et qu'il faisait cela pour beaucoup de titres et d'artistes, sans en mettre plus que d'autres en valeur.

On m'a également dit que la SACEM avait tendance à chercher plus ou moins à gagner de l'argent par tous les moyens (quitte à bluffer en demandant des sous liés à des droits d'auteur pour un évènement ou aucune musique n'avait été passée).

Je m'interroge donc!

J'ai pu constater que le public prenait plaisir à s'essayer à mon prototype, qu'il prenait plaisir à pousser la chansonnette, à découvrir ou redécouvrir les artistes d'hier, d'aujourd'hui et de styles différents.

Seulement, même si j'adore écumer les festivals et faire jouer les gens, j'aimerais qu'ils puissent à terme y jouer sans moi.

Et si j'ai du mal à comprendre qu'on ne puisse pas citer les artistes et leurs titres pour leur rendre hommage, s'amuser, et apprendre, je ne tiens pas à être hors-la-loi et me mettre en difficulté avec de nombreux droits à payer qui me tomberaient sur le coin du nez.

Bref, ai-je le droit ou non d'aller plus loin dans la création et l'édition de ce jeu?

(Pour rappel les cartes se présentent sous la forme: Nom de l'artiste + titres. )

Exemple:

Kendji Girac

1.Andalouse/ 2.Color gitano/ 3.Elle m'a aimé/ 4.One last time (Attends-moi) (avec Ariana Grande)/ 5.Conmigo/ 6.Bella/ 7.Amore de mis amores/ 8.La bohème/ 9.Belle nuit/ 10.Cool / 11.Mon univers/ 12.Mi amor/ 13.Baïla amigo/ 14.Gentleman (avec Marine Basset)/ 15.Avec toi/ 16.Viens chez nous/ 17.Ma philosophie/ 18.Toi et moi/ 19.Au sommet/ 20.Tous les mêmes/ 21.Je m'abandonne

Je vous remercie dores et déjà chaleureusement, vous qui avez eu le courage et la patience de me lire, et vous serais infiniment reconnaissant si vous pouviez m'aider d'une façon ou d'une autre à résoudre mes petits problèmes ludiques.

(Ci-joint le lien qui mène à la genèse et à l'explication plus détaillées des règles.

N'hésitez donc pas à commenter si le coeur vous en dit ;)!)

https://www.trictrac.net/actus/prototype-de-clef-de-sol-au-paris-est-ludique-2016

Je vous souhaite un très bon dimanche à tous, en espérant vous croiser qui sait, au détour d'un festival ;)

Benjamin

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Bonjour :slight_smile:
Pour se lancer dans une entreprise commerciale dont le succès ou l’échec risque de dépendre d’une question de droits, un forum populaire n’est pas une source fiable.
Si une fois le produit sorti, un procès survient et un juge décide qu’il y a lieu à des dommages, l’argument ‘oui mais les gens sur trictrac m’ont di que …’ n’aura aucun poids légal.
La seule chose à faire est dès lors de recourir à un avocat spécialisé en droit intellectuel pour un avis éclairé, et de tenir compte que son avis éclairé peut quand même être contredit ultérieurement par un tribunal.
Il n’existe pas à ma connaissance de procédure légale permettant d’obtenir au préalable une décision de justice définitive, il restera donc toujours un risque.
J’aimerais pouvoir être plus encourageant, mais il suffit qu’une maison de disque ou un artiste prenne la mouche pour que ca tourne au vinaigre.
Le mieux, et le plus économique, serait de traiter directement avec les maisons de disques ou les artistes et d’obtenir une permission préalable. Sans cela, mieux vaut s’abstenir.

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Bonjour,

J’ai bien peur qu’Ehanuise ait raison: l’article L. 112-4 du code de la propriété intellectuelle dispose que “le titre d’une oeuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’oeuvre elle-même”.

Vous pourriez toujours essayer de rattacher votre projet à l’une des exceptions de l’article L. 122-5 du même code, mais en première analyse j’ai du mal à voir de quelle exception il pourrait relever.

Le mieux est bien sûr de consulter un avocat spécialisé en matière de propriété intellectuelle (et pas n’importe quel avocat: un avocat spécialisé).

Bien cordialement.

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Ehanuise, tu as évidemment raison, ce n’est pas une source cent pourcents fiable mais j’avais dans l’idée que si tous les commentaires tendaient à dire la même chose, je pourrais en déduire “que”. (Je sais que ce genre de raisonnement est un peu facile, mais enfin, après avoir dépensé autant de temps, et au final un peu d’argent sur ce projet, j’espérais ne pas avoir en plus à faire appel à un avocat). Et le fait d’apprendre que même avec l’aval d’un avocat, il pourrait demeurer un risque, ce n’est vraiment (mais alors vraiment vraiment) pas rassurant! Je dirais même, décourageant.
Malgré tout je te remercie pour ton commentaire qui m’éclaire vraiment.

Je suis toutefois triste de me dire qu’il semble au final quasiment impossible de créer un genre d’encyclopédie ludique de la chansons.
Je me demande également où se situe le Koniko musik là dedans car utiliser des phrases de chansons me semble bien plus proche du “plagiat” que l’énumération de titres (enfin, à mes yeux, car aux yeux de la loir, cela doit différer).

J’essaierai peut-être de continuer à me bagarrer un peu pour faire quelque chose de ce jeu qui ne demande qu’à éclore en traitant avec les maisons de disque et les artistes mais enfin, je me demande bien comment je vais m’y prendre et si un accord par mail sera considéré comme un accord officiel. Et puis contacter des centaines d’artistes, ca me semble bougrement compliqué (d’autant que certains sont décédés…).

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Vinterland, merci également pour ta réponse. Je me demande où commence et où s’arrête “le caractère original” de l’article 112-4. (J’imagine que “Les portes du pénitencier” est original car facilement reconnaissable et assimilable à un artiste alors que “Ca ira” (Joyce Jonathan) ne l’est pas.

Je copie-colle l’article complet pour la discussion:

" Art. L. 112-4. Le titre d’une oeuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’oeuvre elle-même.
Nul ne peut, même si l’oeuvre n’est plus protégée dans les termes des articles L. 123-1 à L. 123-3, utiliser ce titre pour individualiser une oeuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion. "

Les deux paragraphes de l’article sont-ils liés? Car je ne compte pas individualiser une oeuvre et aucune confusion ne sera possible entre ma carte de jeu et l’oeuvre. Il s’agirait “juste” d’une citation.

Quant à l’article 112-5, j’ai essayé de me renseigner un peu dessus, mais ca me semble bougrement compliqué ( L’article L. 112-5 détaille les mesures conservatoires. Ainsi l’autorité administrative peut, avant même l’introduction d’une action judiciaire tendant au retour du bien culturel dans l’autre État membre, demander au président du tribunal de grande instance d’ordonner des mesures conservatoires afin de s’assurer que le bien en cause ne puisse être soustrait à la procédure. Ces mesures conservatoires cessent de produire leur effet :

  • si aucune action judiciaire n’a été introduite dans un délai d’un an à compter de la date à laquelle l’État membre a eu connaissance du lieu où se trouve le bien culturel et de l’identité de son détenteur ;

  • ou si l’État membre requérant, bien qu’informé par la France, n’a pas procédé à la vérification de la qualité de trésor national de ce même bien ou n’a pas communiqué les résultats de cette vérification dans un délai de deux mois à compter de la notification des mesures conservatoires.)

En tout encore un grand merci à toi et à Ehanuise pour vos commentaires. :slight_smile:

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Bonsoir,

Les deux paragraphes ne sont pas liés: le deuxième n’est pas une explication du premier, c’est autre chose. Quant au “caractère original”, je ne sais pas, suis pas suffisamment compétent en la matière, mais il est possible en effet que le titre " la voiture" (par ex) ne serait pas considéré comme suffisamment original pour être protégé, mais c’est un cas très particulier: j’imagine que dans la plupart des cas, le caractère original du titre sera reconnu.

L’article L. 112-5 CPI n’existe pas… Je parle de l’article L. 122-5, ici:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=2F3BAC0C90F4065FE5FA621FDF9B7024.tpdila14v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006161637&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20160926

Mais encore une fois, si tu veux te renseigner réellement, va voir un professionnel de la matière, c’est la seule façon de ne pas faire de trop grosses erreurs. Après, tu peux toujours tenter ta chance sur le thème “pas vu, pas pris”, mais franchement, je ne te le conseille pas. Surtout qu’après avoir écrit à la Sacem, tu ne pourras pas invoquer ta bonne foi, puisque tu auras été prévenu.

Bon courage à toi!

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D’accord, merci pour la précision concernant les paragraphes et merci pour le lien concernant l’article 122-5 (pardonnez la confusion avec 112-5!). Il me semble que le jeu pourrait relever de l’exception 3 a)

Lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire :

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;

En effet, le fait de redécouvrir le répértoire des artistes, de pouvoir associer un nom sur un air, à un titre, de pouvoir réaliser l’ampleur de la carrière d’un artistes et de ce qu’il a laissé, c’est sans conteste je pense, pédagogique (comme le serait le trivial pursuit).

J’essaierai sans doute de me renseigner auprès d’un avocat , je crois qu’à un moment je n’y couperai pas.
Merci encore!

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Oui, en effet, s’il y a un item dont ton projet pourrait relever, ce serait celui-là, les arguments que tu invoques sont intéressants. Mais consulte quand même: il y a la loi, et il y a l’interprétation qu’en font les juges dans les décisions qu’ils rendent (= la jurisprudence). Il faudrait donc être sûr qu’associer un titre à un auteur puisse relever des “courtes citations” évoquées par le texte; il faudrait aussi être sûr que la commercialisation d’un jeu puisse être regardée comme revêtant un “caractère pédagogique”: pourquoi pas, mais ce n’est pas évident non plus. Je crois en effet que tu n’échapperas pas à une petite étude juridique faite par un avocat spécialisé…

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En plus de l’argument pédagogique (qui est assez évident quand on y joue, car au final il n’est pas si aisé que ca pour les joueurs d’associer titres et artistes et ce jeu les aide (ce côté pédagogique était une véritable volonté de ma part. A la base, on pouvait presque jouer sans que n’apparaissent les titres, seulement avec le nom de l’artiste, mais je trouvais plus intéréssant que les titres soient apparents), il y a également le côté “information” lié à l’étendu du répertoire de l’artiste. Mais tu as raison, je ne couperai surement pas à la consultation d’un avocat. Malgré tout, je vais dans un premier temps écrire quelques mails aux auteurs des jeux tels qu’hitstory, shabada, timeline musique et ciné, zik etc…

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Oui, tu as raison, j’espère sincèrement pour toi que les auteurs et maisons d’édition des jeux que tu cites ont trouvé une façon de régler le problème, que mes craintes étaient donc infondées et que cette question n’aura été qu’un grain de sable temporaire dans la mise en oeuvre de ton projet… Tiens-nous au courant sur TT!

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Merci Vinterland, je l’espère aussi et l’avenir proche me le dira j’espère! Merci pour ton aide en tout cas, je vous tiendrai au courant sans faute! :wink:

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