Bruits de voisinage : quels démarches entreprendre ?

Depuis 3 mois c'est l'enfer chez moi !

Des voisins qui travaillent tôt (4-5 heures) qui sont en duplex, qu'on entend descendre leur escalier, tirer la chasse d'eau, marcher, parler...etc

On a beau leur dire gentiment ou moins... au final c'est eux qui vous engueulent quand vous leur demandez de faire moins de bruit un vendredi soir de minuit à 4 heurs du mat ! dixit : " vous nous faîtes chier depuis 3 mois" alors que je leur ai demandé 2 fois au début, ai fait appel à leur agence de location....

Ca réveille notre petit bout de 2 ans.

Ils sont locataires. Leur logement est mal insonorisé, mais je pense que même avec ça, ils ne font pas d'effort et ne respecte rien... je les cite pour mieux les cerner "On paye suffisament cher, alors on a bien le droit de faire du bruit"

Quelles démarchent juridique entreprendre ?

Parce que sinon, je vais craquer....................................................et faire une bétise !!!

Deja y'a ca :




Bon le probleme c'est que c'est tres bruyant egalement.

:P


Il peut y avoir une reponse a apporter au niveau du syndic si il y en a un.


En gros, des problemes de voisinnage bruyant sont tres difficiles a regler s'il n'y a pas une bonne volonte de la part des voisins. En effet difficile de considerer qu'ils font un bruit excessif s'ils s'agit simplement de pas, chasse d'eau etc...


voici un petit lien qui te renseignera peut etre.

http://www.cyber-avocat.com/rubriques/l ... bruits.php

la meilleure arme reste tout de meme le dialogue...lorsque c'est possible.

Bon courage.

Et les boules quies.

Moi c'est le petit bout des voisins qui braille la nuit qui me dérange. Ils pourraient pas lui mettre un baillon non !

Plus sérieusement, dans ce que tu décris j'ai du mal à voir le comportement outrancier de tes voisins.

a priori, s'ils vous réveillent en marchant et tirant la chasse d'eau, c'est plus un problème d'isolation phonique que de voisinnage.
peut-être faudrait-il agir ensemble sur le propriétaire pour tenter de réaliser les travaux nécessaires ?

Et demander à des gens qui se levent a 4-5h00 de ne pas parler le matin quand ils déjeunent ensemble, ca me dépasse un peu quand même. Ils n'en sont pas a passer de la musique a fond non plus.

Sinon comme Kouyne, c'est clairement un probleme d'isolation, et la ca n'est pas spécialement la faute des autres locataires. Quand à exiger une réfection du batiment, ca me parait quand meme compliqué non ?
Ca n'est pas quelque chose qui a changé entre le moment ou les appartements ont été loués/achetés et maintenant. Donc c'était un probleme connu initialement et accepté non ?

Moi j'en suis à entendre mes voisins se brosser les dents (vieil immeuble années 60), ben c'est comme tout on s'y fait. Et si c'était vraiment trop génant j'aurais déménagé je pense.

Dori dit:Et les boules quies.
Moi c'est le petit bout des voisins qui braille la nuit qui me dérange. Ils pourraient pas lui mettre un baillon non !


Déjà essayé, mais ça marche pas, on entend quand même. quand je dis, bruyant, c'est dérangeant. Ca te réveille dans ton sommeil, tu sais pas pourquoi et puis t'entend pourquoi !

Dori dit:
Moi j'en suis à entendre mes voisins se brosser les dents (vieil immeuble années 60), ben c'est comme tout on s'y fait. Et si c'était vraiment trop génant j'aurais déménagé je pense.


Ben, c'est ce que je vais faire... mais bon dormir 2 à 5 heures par nuit depuis 3 mois, ce n'est pas dans mes capacité physiques...

Et quand on met ses chaussures et qu'on marche 1/2 heures, qu'on déplace des objets bruyants... y'a un fond de mauvaise volonté, même si le logement est mal isolé ! J'ai déjà eu d'autres locataires corrects...

Al1_57 dit:Deja y'a ca :


Bon le probleme c'est que c'est tres bruyant egalement.
:P

Il peut y avoir une reponse a apporter au niveau du syndic si il y en a un.

En gros, des problemes de voisinnage bruyant sont tres difficiles a regler s'il n'y a pas une bonne volonte de la part des voisins. En effet difficile de considerer qu'ils font un bruit excessif s'ils s'agit simplement de pas, chasse d'eau etc...

voici un petit lien qui te renseignera peut etre.
http://www.cyber-avocat.com/rubriques/l ... bruits.php
la meilleure arme reste tout de meme le dialogue...lorsque c'est possible.
Bon courage.


J'ai déjà pensé à la première solution... Merci pour le lien ! C'est ce que je vais faire... mais ça me fait chier d'en arriver là !

Nous avons nos voisins qui vivent avec nous aussi. On les entend monter les escalier, aller au toilette, parler lorsqu'ils invitent du monde, leurs enfants jouer, se disputer, les parents faire l'amour....

au départ c'est surprenant, un peu genant mais on se dit que eux aussi nous entendent vivre...alors cela nous a jamais traversé l'esprit d'entamer une procedure judiciaire ou même de leur demander de faire moins de bruit.

on s'est dit que c'était plus sympas de les laisser vivre comme tout être humain en a le droit.

Dori dit:Et demander à des gens qui se levent a 4-5h00 de ne pas parler le matin quand ils déjeunent ensemble, ca me dépasse un peu quand même. Ils n'en sont pas a passer de la musique a fond non plus.


T'as raison en fait, c'est moi qui les dérange depuis trois mois, je les empêche de vivre normalement ! Heureusement, ils ne parlent pas le matin, et ne mettent pas la sique à fond !

Je crois qu'il me reste la 1ère solution :evil: au bout d'un moment ça tape sur le système !

jacobims dit:Nous avons nos voisins qui vivent avec nous aussi. On les entend monter les escalier, aller au toilette, parler lorsqu'ils invitent du monde, leurs enfants jouer, se disputer, les parents faire l'amour....
au départ c'est surprenant, un peu genant mais on se dit que eux aussi nous entendent vivre...alors cela nous a jamais traversé l'esprit d'entamer une procedure judiciaire ou même de leur demander de faire moins de bruit.
on s'est dit que c'était plus sympas de les laisser vivre comme tout être humain en a le droit.


Oui, c'est bien ce que je me dis ! Je suis coupable d'être quelqu'un de calme, silencieux, discret !!!! J'ai qu'à vivre en maison si je supporte pas le bruit (tiens c'est ce que mes voisins m'ont dit).

Merci du conseil :) En attendant, mon autre voisine pense pareil, mais dit rien...bon elle vit toute seule, a changé de chambre pour ne plus les entendre... donc tout va bien ! Et nous nous dormons dans la salle à manger parce que là, ils ne sont pas au-dessus de chez-nous !

ce que je voulais dire c'est que cela ne fait que 3 mois c'est peu et il y a des moments où c'est vrai c'est plus chiant qu'à d'autres.

Quand on bosse bcp et qu'on est fatigué, quand cela réveille ton enfant et du coup toute la maison etc...

je pense que comme le disait kouyne, le mieux c'est d'en faire part aux proprio et avec vos voisins de faire en sorte qu'ils investissent dans une meilleure isolation phonique. Et si cela ne marche pas alors vous pourrez voir pour des solutions plus extremes.

Il n'y a pas 150 solutions.

Soit vous tentez de vous arranger à l'amiable en voyant directement avec eux ou en passant par votre agence qui peut servir d'intermédiaire.

Soit vous sortez la grosse artillerie. Dans ce cas, soit vous déposez plainte pour tapage nocturne au commissariat. Il faudra ensuite appeler ce commissariat chaque fois que vos voisins feront du bruit la nuit pour que les policiers puissent venir constater le bruit. Ils seront alors convoqués devant le Tribunal de Police et condamner à une amende.

Soit, vous entamez une procédure civile devant le Tribunal d'Instance pour troubles du voisinage. Dans ce cas, il serait bon de faire faire un constat d'huissier pour constater le trouble. Ils seront alors condamnés à vous verser des dommages et intérêts pour le préjudice subi.

A savoir, que vous pouvez également faire jouer la clause de jouissance paisible de votre contrat de bail qui vous autorise à demander à votre bailleur de faire cesser le trouble. Ce dernier peut donc (si d'autres locataires se manifestent aussi) demander en justice l'expulsion des locataires indélicats.

merci des infos Thot,
quelle est la solution la plus facile à mettre en œuvre, ou la plus rapide ?

Boarf un tour chez Kiloutou c'est rapide....

Le plus facile est bien évidemment de déposer plainte mais ce n'est vraiment pas la solution la plus diplomatique. Le risque est ici soit de se faire envoyer balader par les policiers qui vont te dire qu'ils ont des choses plus sérieuses à faire, soit qu'ils prennent justement l'affaire au sérieux et en fasse un peu trop pour ce que c'est.

La discussion avec l'agence immobilière (si elle est bien mandataire du bailleur) peut être un bon compromis. La menace d'une procédure pour expulsion des voisins indélicats les amènera vraisemblablement à mettre de l'eau dans leur vin.

La procédure pour trouble du voisinage est la plus lourde. Il faut soit se faire assister par un avocat qui se chargera d'expliquer comment faire, réunira les pièces et saisira le Tribunal compétent (habituellement le Tribunal d'Instance par une assignation), soit se débrouiller tout seul, ce qui nécessite une bonne organisation, quelques recherches juridiques et une tenacité certaine.

Pour avoir assister des personnes dans ces diverses hypothèse, je peux dire qu'il en ressort que pour la plainte, il faut partir avec l'idée que cela peut aller très loin. En l'espèce, il s'agissait de plainte pour aboiements de chiens (tapage diurne). Après condamnation par le Tribunal de Police du couple à une amende, le bailleur a lancé à leur encontre une procédure d'expulsion. Ils ont maintenant déménagé et habitent dans le Nord.

Pour la procédure de trouble du voisinage, elle a été entamée en 2004 et est actuellement toujours en cours devant la Cour d'Appel, les voisins étant de particulière mauvaise foi. Quand je dis qu'il faut être patient, ce n'est pas un vain mot.

Il existe aussi dans la plupart des mairies des médiateurs qui peuvent conseiller pour les problèmes de voisinage. Cela reste encore dans la forme amiable mais avec un partenaire neutre.

Bonne chance mister Goude.

Thot dit:(...) plein de choses intéressantes (...)


et il n'y a aucun moyen d'essayer de faire pression sur le propriétaire pour contribuer à des travaux d'améliorations sur l'isolation ?

dans ce cas, un constat pourrait être utilisé par tout le monde : celui qui fait le bruit, ceux qui le perçoivent, pour essayer de montrer qu'il y a pb.

ça aurait peut-être le mérite d'apaiser un peu les tensions entre habitants.

Il y a une semaine, j'ai pris un rdv avec un conseiller (ancien avocat) de la mairie ! Mais c'est pour le début 2008 !

En fait, c'était vendredi dernier dans la nuit, le pire ! Nous aurions pu prévenir la police la nuit pour qu'ils viennent constater le tapage nocturne... (pendant 3 à 4 heures) bon, comme nous nous sentons coupable d'agir ainsi, nous laissons un peu pourrir la situation, finalement !
Le lendemain, nous sommes allez voir la police ! Nous avons déposé une main courante sans les assigner à venir ! Maintenant, s'ils recommencent la nuit, j'irai les voir, et s'ils n'optempèrents pas, je serais malheureusement contraint d'appeler les flics.

En attendant, je vais mettre la pression sur l'agence qui loue !

Et nous avons décidé de partir... on agira au coup par coup... il faut aussi trouver pour se reloger, et ça, ça prend aussi un peu de temps !

Pour vous répondre un peu à tous, il est aussi envisageable de lancer une procédure devant le Tribunal d'Instance en référé. Le but du jeu est de demander au juge de suspendre le paiement des loyers en raison d'un non-respect de la clause de jouissance paisible inséré dans le bail et de solliciter du juge qu'il ordonne au bailleur de faire des travaux d'isolatio. Encore faut-il démontrer que l'isolation actuelle n'est pas conforme aux normes habituelles).

Cela pourrait faire pression mais il faudra entamer une procédure judiciaire, ce qui est toujours un peu lourd.

Il peut être intéressant dans un premier temps comme plusieurs l'ont suggéré que tous les locataires envoyent une lettre RAR au bailleur pour lui faire part du problème d'isolation. Cela l'incitera peut être à bouger.

Pour Phil et la main-courante, le problème est qu'elle n'a aucune valeur juridique sauf à titre de preuve (et encore c'est celui qui a un intérêt qui se l'est aménagé). La main-courante ne déclenche aucune obligation juridique pour la police d'intervenir. Elle servira juste à dire si cela va plus loin : "vous voyez, je suis déjà venu à plusieurs reprises vous faire part du problème".