Bonjour,
j’ai parcouru le forum à la recherche d’un sujet semblable à la question que je me pose et n’en ai pas trouvé. Graphistes, auteur, éditeurs, j’aimerai avoir vos avis sur la cession de droits pour un jeu publicitaire que je viens de créer. Il s’agit d’une commande pour un client (société privée), ce jeu est destiné aux enfants, il est personnalisé pour mon client. J’ai fait un premier devis pour la recherche du principe du jeu et la création d’un prototype, le jeu est mis au point, nous passons maintenant à la phase réalisation et je dois établir ma cession de droits pour mon devis. Je souhaite deviser à sa juste valeur l’exploitation de ma création, le côté novateur et original du jeu créé, parce que concrètement ce jeu va faire parler de mon client et lui en apportera assurément d’autres.
Le jeu sera édité à 500, 1000 ou 1500 ex, je dois détailler les possibilités de cession. Je ne cède pas l’exclusivité des droits (autrement dit je me réserve le droit d’éditer ce jeu sous une version différente dans d’autres circonstances). Avec le barème habituel que j’utilise pour la création d’œuvre de commandes en publicité (donc pas spécialement adapté au jeu), voici ce que ça donne :
500 exemplaires : 75 €
1 000 exemplaires : 114 €
1 500 exemplaires : 150 €
ce qui me semble bien léger…
En fait en regard du devis de fabrication 75 € de droits c’est RI-DI-CULE… Le suivi de fabrication sera de 350 € donc les droits à côté c’est pas grand chose…
J’ai réfléchi autrement en me disant que pour 1 500 ex 400 € de droits me semblaient corrects. J’ai repris mon barème pour calculer les autres quantités et ça donne :
500 exemplaires : 200 €
1 000 exemplaires : 304 €
1 500 exemplaires : 400 €
2 000 exemplaires : 484 €
C’est une cession pour un an, je voudrais mettre 2 ans pour être tranquille et que mon client le soit aussi, j’augmente de 10 % ?
Avez-vous déjà réalisé des jeux publicitaires et la cession des droits qui va avec ? comment verriez-vous les choses ?
Merci d’avance 
Tout ceci me semble un peu confus, c’est toi qui t’occupes de l’édition du jeu (la fabrication) ? Ce jeu, est-ce que ton client va le vendre, où c’est un objet publicitaire à distribuer ?
je suis graphiste, concepteur du jeu, et je me charge également de la fabrication et du suivi. Le jeu est un objet publicitaire qui sera distribué aux prospects / clients.
En général un éditeur paye à un auteur des droits allant de 6 a 12% du prix de vente éditeur.
Donc, pour prendre un exemple, un jeu qui coûte 40€ en boutiques (tvac) est acheté par le détaillant 20€ (HTVA) au distributeur, qui l’achète environ 13€ à l’éditeur, qui le paye environ 6€ au fabricant.
(en gros prix fabricant *6 = prix piblic. A une vache près, c’est pas une science exacte.)
L’auteur touche ses 6 à 12% sur le prix de vente de l’éditeur, ici 13€. Il reçoit donc entre 0.78€ et 1.5€ par jeu vendu.
Dans ton cas c’est différent : si tu fabriques pour ton client, fais-lui un forfait global et prends-toi une marge qui comprend tes droits d’auteur et une marge sur la fabrication. Du coup évidemment tu seras taxé sur ta marge en bloc plutôt que d’un côté sur de la marge et de l’autre sur des droits d’auteurs. En margeant à 35-40% tu devrais t’y retrouver.
“Je dois établir ma cession de droits pour mon devis”
Désolé mais c’est une phrase qui ne veut strictement rien dire.
A mon avis et avec les informations (assez confuses) que tu as données, je pense qu’il n’y a pas vraiment lieu de parler ici de cession de droits patrimoniaux sur un quelconque jeu.
En effet, tu interviens à titre de société ou d’entrepreneur individuel, je suppose, en relation avec une autre société.
Contrairement à tes projets habituels, tu t’occupes ici de la conception du jeu, de la fabrication du prototype et de la fabrication en grande quantité du jeu (c’est sur ce dernier point que c’est plutôt confus).
Si la société cliente donne uniquement son avis sur le produit final (sans s’occuper à un quelconque moment de l’aspect fabrication), nous ne sommes à mon avis absolument pas en présence d’un quelconque contrat de cession de droits patrimoniaux sur une œuvre de l’esprit (le jeu) mais simplement d’un bête contrat de vente.
En effet, la société cliente va simplement acheter le support physique de l’œuvre de l’esprit (le jeu) sans avoir un quelconque droit sur l’œuvre elle-même.
Dans ce cas, il y a simplement à prévoir la quantité de produits fournis à la société cliente ainsi que le coût d’achat par cette dernière de chaque produit (par référence au temps passé sur la conception, au coût de la fabrication du proto et au coût unitaire de fabrication de chaque produit) pour donner une juste estimation.
La notion de droit d’auteur n’a alors ici aucunement sa place.
Merci pour vos réponses.
Le jeu que j’ai créé est un jeu publicitaire et donc un support de communication pour mon client. A chaque fois que je crée un support de communication j’établis une cession de droit (et celle-ci figure bien sûr dans mon devis), qu’il s’agisse d’une plaquette, d’un dépliant, d’une brochure… ou d’un jeu ! Il est absolument normal et nécessaire de céder des droits d’exploitation pour cadrer l’utilisation qui sera faite de ce jeu (notamment pour cadrer une distribution exclusivement gratuite).
Je comprends bien que ce n’est pas un cas de figure habituellement rencontré dans l’univers du jeu. J’imaginais qu’ici quelques-uns d’entre-vous auraient été amenés à créer des jeux publicitaires et auraient pu partager leur expérience.
ceci dit votre point de vue est intéressant et enrichit ma réflexion, je vous en remercie.
Je reviens après en avoir discuté avec des collègues graphistes, et effectivement établir une cession de droits entre moi et moi n’a aucun sens, puisque si cession il y a ce n’est pas entre le client final et moi. Merci Thot pour ta réponse (qui en soulève donc d’autres à un autre niveau). Je vends donc un produit fini en incluant ma marge et je fixe mon prix de vente en fonction des quantités commandées, c’est au final très simple. Merci encore pour vos contributions, votre réactivité et la qualité de vos interventions.