Bonjour,
Je n’ai pas trouvé de topic de présentation … j’en profite donc pour me présenter … moi, c’est Jockaster et je félicite les créateurs de ce forum … je désespérais à l’idée de trouver un forum dédié aux Jeux de Société …
Je suis en train de créer un jeu avec un ami et nous avons assez bien avancé. Malgré notre obstination, nous buttons sur des questions d’ordre juridique et “administratif” …
J’ai parcouru divers sujets sur le forum et si certains m’ont donné entièrement satisfaction, d’autres m’ont paru un peu trop “concis” …
Avec mon ami, nous nous posons les questions suivantes :
- protéger un jeu (enveloppe Soleau, INPI …) semble être relativement simple à faire mais lorsqu’on propose un jeu à un éditeur et que ce dernier veut revoir certains points, doit-on tout reprotéger ou uniquement ces points-là ? doit on reprotéger uniquement si l’editeur “retouche” les fondements même de la règle ?
- doit on fabriquer plusieurs prototypes (1 par editeur) ou nous conseillez-vous de ne se servir que d’un seul ? prototype crée par nos soins ou prototype crée par un fabricant de jeu ? lequel ?
- protection du jeu (est on “contraint” de reprotéger si on ne change rien de la règle … juste du design ou des pions)
- puisque nous sommes en phase de test, nous “dévoilons” notre jeu … pour éviter tous désagréments, nous voulons nous envoyer par Reco AR (enveloppe Soleau) le jeu … faut il y insérer une lettre type du genre Je, soussigné XXXXX, certifie être créateur du jeu … etc … … doit on s’envoyer la règle ou le jeu (prototype) dans son intégralité (pions, cartes … etc …) … s’envoyer un CD avec tous les fichiers à l’interieur ?
Désolé pour cet amas de questions et merci d’avance …
J’avoue que je ne peux pas répondre à toutes tes questions, mais en ce qui concerne l’enveloppe Soleau, il est précisé dans le petit livret qui l’accompagne que “le contenu ne doit pas gêner la perforation au laser effectuée par l’INPI, qui permet de dater l’enveloppe[…] l’enveloppe ne doit pas contenir de “corps dur”, par ex du carton, du caoutchouc, du cuir, une disquette, une épingle, une agrafe…[…]l’enveloppe ne doit pas dépasser 5mm d’épaisseur, on ne peut y introduire qu’un maximum de 7 feuilles au format A4[…] si l’enveloppe Soleau ne peut être perforée, elle n’est pas enregistrée et vous est renvoyée à vos frais”.
Ce qui exclue d’emblée d’y placer un proto ou quoi que ce soit d’autre que du papier, donc seulement les règles. 
Encore plus simple et moins cher pour protéger votre jeu :
http://www.copyrightfrance.com/phtml/index.php
Pour la “reprotection” (que ce soit, règles dessin ou pion), cela dépend à mon sens de l’importance des changements du jeu, si la mécanique principale est touché ou pas…Avec le site cité ci dessus, cela te vaudra 7,5 euros (en plus ce coût est par dépôt et non par jeu ! tu peux donc envoyer plusieurs jeux par dépôt) de reprotéger si tu as un doute ce qui n’est pas exagéré.
maintenant tu peux aussi faire un blog afin de les montrer à tout le monde, ce qui reste aussi une des meilleures preuves.
Plusieurs prototypes sont à fabriquer car certains que tu vas envoyer ne reviendront pas !
Tu trouveras dans ce forum un certain nombre de tuyaux qui te permettront de produire ton proto seul à moindre frais (mais avec des frais quand même !)
Pas besoin de t’envoyer un proto : une fiche descriptive détaillée avec mécanique, illustration et particularités suffira…
bon courage
Salut et bienvenue,
Tiens pour une fois je vais formuler la réponse différemment.
Quelle est ton inquiétude ? Un auteur connu malveillant qui serait plus rapide que toi pour trouver un éditeur ? Un illustre auteur inconnu qui aurait une tête plus sympathique la tienne ? Un éditeur ambitieux qui préfereraient garder les 7 ou 8% de droits d’auteurs ? Une multinationale étrangère qui pourraient te voler ton idée ?
S’agissant de la protection en elle même que souhaite tu protéger ? Un titre de jeu ? un thème ? un mécanisme inédit ?
BdC
Boule de cristal dit:[...]
Quelle est ton inquiétude ? Un auteur connu malveillant qui serait plus rapide que toi pour trouver un éditeur ? Un illustre auteur inconnu qui aurait une tête plus sympathique la tienne ? Un éditeur ambitieux qui préfereraient garder les 7 ou 8% de droits d'auteurs ? Une multinationale étrangère qui pourraient te voler ton idée ?
[...]
BdC
Oui, assez d'accord, garder jalousement ton jeu, dont tu ne connais pas la valeur car jamais testé par des joueurs lambda, n'aura aucune chance de finir entre les mains d'un éditeur si tu ne leur montre pas ...
une démarche de création est AMHA tout le contraire, mise au point minutieuse avec un max de test par des gens différents, participation a des concours, diffusion des règles sur des forums spécialisés (par ex TT) ou ton blog perso...et gonflage d'éditeur sur les salons
..et toutes ces démarches feront qu'il y aura assez de personnes au courant que c'est TA création
. Tu sais, quand j'ai posé les mêmes questions que tu te poses aujourd'hui à une dame de l'INPI, elle m'a répondu texto :"tu peux payer trés cher un brevet (en supposant que ton jeu ait par ex un mécanime original, des règles je crois que c'est pas possible), si tu n'as pas les moyens financiers de défendre ton brevet face à une multinationale (malveillante ou pas 
) , il ne te sert à rien....Acétylène qui pensais comme toi il y a encore dix ans
Boule de cristal dit:Salut et bienvenue
Merci pour votre accueil ...
Pour te répondre, je suis musicien, ai produit des disques, déposé des "oeuvres" à la SACEM ... je suis donc, par la force des choses, méfiant ...
Si je viens à vous, c'est justement que le milieu du Jeu de Société m'est totalement inconnu ... mes inquiétudes peuvent paraitre ridicules mais je préfère les exposer ...
Quelle est ton inquiétude ? Un auteur connu malveillant qui serait plus rapide que toi pour trouver un éditeur ? Un illustre auteur inconnu qui aurait une tête plus sympathique la tienne ? Un éditeur ambitieux qui préfereraient garder les 7 ou 8% de droits d'auteurs ? Une multinationale étrangère qui pourraient te voler ton idée ?
Tout ça ...
Je serais étonné et stupéfait d'apprendre que dans le Jeu de Société, il n'existe que des personnes bienveillantes ... plus sérieusement, je préfère protéger le maximum de choses plutot que d'avoir de mauvaises surprises ... question de principe et d'expériences ...
S'agissant de la protection en elle même que souhaite tu protéger ? Un titre de jeu ? un thème ? un mécanisme inédit ?
Justement je ne sais pas ... j'ignore comment se passe la protection d'un jeu et la juridiction qui tourne autour ...
Merci
Acétylène : je n'ai jamais dit que je ne voulais jamais "exposer" ce jeu ... mais je préfère faire les démarches nécessaires au préalable ... nous avons déjà commencé à le tester avec des lambda mais si je compare le Jeu de Société au formidable milieu qu'est celui de la Musique, les risques existent et je ne veux pas les minimiser ... et ce n'est pas une histoire de prétention ou autres délires fantasques ...
Je comprends tes préventions. Au début, je prenais des enveloppes Soleau. Pour rien, finalement. Le monde du jeu est petit, un éditeur malveillant se ferait une très mauvaise pub. Les sommes en jeu ne sont pas assez importantes pour que la spoliation tente quiconque.
Les idées appartiennent à tout le monde, après c’est une question de politesse et de confiance, mais je veux bien croire que le monde de la musique soit différent.
Sois zen et fais cela pour le plaisir.
Jockaster dit:
Acétylène : je n'ai jamais dit que je ne voulais jamais "exposer" ce jeu ... mais je préfère faire les démarches nécessaires au préalable ... nous avons déjà commencé à le tester avec des lambda mais si je compare le Jeu de Société au formidable milieu qu'est celui de la Musique, les risques existent et je ne veux pas les minimiser ... et ce n'est pas une histoire de prétention ou autres délires fantasques ...
Il n'y a pas de problèmes de prétention, tout créateur a le droit de penser que son jeu a un intérêt pour d'autres (je te le souhaite
).Pour mieux me faire comprendre, c'est juste qu'après une batterie de test, tes règles auront tellement évolué qu'elles ne ressembleront plus en rien à celle déposées dans ton enveloppe soleau. Et sans doute idem pour le matériel qui va évoluer aussi.
De plus, tu ne peux pas breveter des règles (sauf mécanime original ex : les tetons des Legos) ou un thème, les illustrations si ton jeu sort seront refaites par l'éditeur qui changera le titre et qui utilisera des pions standard s'il le peut
Donc pour résumer, dépose une enveloppe Soleau si tu le souhaites à l'INPI décrivant les règles générales, le matériel nécessaire et deux trois images d'un proto, mais il me semble plus rentable de participer à un concours (type Boulogne avec une ludothèque reconnue) qui permet de prouver l'antériorité de ton jeu dans le temps.
Amusant de voir que la première question qui te vient à l’esprit en découvrant un forum sur la création soit de savoir comment tu peux te protéger.
Tu trouveras tous les conseils et avis divergents sur ce forum, le sujet a été débattu maintes fois avec quelques paranoiaques qui ont depuis disparu de la circulation.
Pour ce qui est de la maquette, ce sujet a été récemment débattu (décidement on débat sur la protozone…) et il probablement plus utile de participer aux concours, de créer des contacts directs avec le petit monde du jeu que d’envoyer des protos par la poste.
Si tu veux accélerer le mouvement, tu as probablement quelques amités à créer ou quelques inimitiés à éviter.
BdC
D’une part, pour avoir travaillé dans les deux milieux (jeu et show-bizz), je peux te certifier qu’il ne s’agit pas du tout de la même chose. D’autre part, pour qu’un hypothétique éditeur indélicat prenne le risque de truander un auteur pour des droits à priori minimes, il faudrait que cet éditeur ne soit vraiment pas malin.
Quant à la protection, sans parler des frais monumentaux nécessaires à une défense de ses droits, elle est inutile tout simplement parce que le jeu de société n’entre pas par définition dans le cadre de la propriété intellectuelle. Les jeux de société n’entrent dans aucune des catégories citées ci-dessous. Le mot clef du texte est “notamment” : un jour peut-être, les choses changeront via la jurisprudence… Voici le texte en question :
Article L112-2 (code de la propriété intellectuelle)
Sont considérés notamment comme œuvres de l’esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres œuvres de même nature ;
3° Les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les œuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en œuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles ;
7° Les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de litho-graphie ;
8° Les œuvres graphiques et typographiques ;
9° Les œuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les œuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l’architecture et aux sciences ;
13° (L. n° 94-361 du 10 mai 1994, art. 1er)
Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l’habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d’ameublement.
Tous les textes sont ici : http://www.irpi.ccip.fr/
Sinon, je suis entièrement d’accord avec BdC, le mieux est de se faire des connaissances dans le milieu du jeu.
Bonne chance !
Dom dit:Quant à la protection, sans parler des frais monumentaux nécessaires à une défense de ses droits, elle est inutile tout simplement parce que le jeu de société n'entre pas par définition dans le cadre de la propriété intellectuelle. Les jeux de société n'entrent dans aucune des catégories citées ci-dessous. Le mot clef du texte est "notamment" : un jour peut-être, les choses changeront via la jurisprudence... Voici le texte en question :Article L112-2 (code de la propriété intellectuelle)
Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code ...
Cette affirmation est totalement inexacte. La liste de l'article L.112-2 du CPI est une liste non exhaustive comme le démontre l'utilisation du "notamment".
Il ne fait absolument aucun doute que le jeu de société est une oeuvre de l'esprit au même titre que le livre, le film ou la musique.
La difficulté vient du fait que c'est une oeuvre complexe faisant appel à différrents supports : certains couverst par le droit d'auteur (règles, illustrations ...), d'autres non (formes des pions si ce sont des pions standards par exemple).
Je vous renvoie pour plus de précisions sur mon blog qui traite du sujet iciet là.
Bonjour,
Que le jeu de société soit une oeuvre de l’esprit ne fait aucun doute pour vous (et pour moi aussi), mais l’ennui c’est que tout le monde ne pense pas comme nous
Le texte laisse planer un doute, laisse donc une possibilité d’interprétation et c’est bien le problème.
Nous sommes entièrement d’accord sur une chose fondamentale, la seule ouverture du texte provient du mot “notamment”. Vous l’interprétez de façon “ouverte” or je l’ai souvent vu interprété de façon “fermée”. Je ne parle pas de possibilités légales (n’étant pas qualifié pour ça), mais de ce qui se passe et de la façon dont est appliquée la loi en pratique, que ce soit par certaines administrations ou certains tribunaux.
Nous nous sommes personnellement trouvés confrontés au problème depuis les années 90 et je puis vous assurer que les choses ne sont pas si simples…
L’éternel débat de “comment toucher des droits d’auteur sur un jeu de société” en découle directement : certaines administrations ne considèrent pas le jeu comme une oeuvre de l’esprit, alors que d’autre veulent bien l’admettre, ou tolérer l’existence de royalties, mais rien n’est fixé. Aux auteurs de trouver une solution individuelle satisfaisante. Et le pire, c’est que lorsqu’une administration se montre conciliante, tout peut changer d’un moment à l’autre puisque aucun cadre légal n’existe réellement en ce qui concerne les jeux de société.
Une autre inconnue, et non des moindres, est : qu’advient-il des royalties après le décès de l’auteur ? A l’heure actuelle, c’est un grand blanc. Aucune réponse n’a été donnée à cette question par l’administration, et pour cause, la loi n’étant pas claire.
Si vous avez connaissance d’une affaire dans laquelle un tribunal a tranché en faveur de l’oeuvre de l’esprit, alors je pense que celà nous intéressera tous.
Il ne faut pas ici confondre deux choses totalement différentes : la définition légale de l’oeuvre de l’esprit et le régime fiscal de l’auteur. Aucun tribunal n’aura l’idée saugrenue de prétendre que le jeu de société n’est pas une oeuvre dde l’esprit. Le problème n’est pas là.
Le problème (maintes fois rebattu sur le site) est celui du régime social et fiscal de l’auteur de jeu vis à vis des organismes tels que l’URSSAF, les Impôts, la Sécurité Sociale …
Débat de spécialiste…
Les auteurs n’ont pas besoin d’être sauvés !
BdC
L'homme de la pampa dit:Je comprends tes préventions. Au début, je prenais des enveloppes Soleau. Pour rien, finalement. Le monde du jeu est petit, un éditeur malveillant se ferait une très mauvaise pub. Les sommes en jeu ne sont pas assez importantes pour que la spoliation tente quiconque.
Les idées appartiennent à tout le monde, après c'est une question de politesse et de confiance, mais je veux bien croire que le monde de la musique soit différent.
Sois zen et fais cela pour le plaisir.
Dieu sait si l'Homme de la pampa et moi, on n'est pas copains. On peut même dire qu'on ne passerait pas nos vacances ensemble. Cependant, je suis tout à fait d'accord avec lui. Et je pourrais même ajouter que :
L'édition d'un jeu c'est un partenariat entre un auteur et un éditeur. A partir du moment où l'auteur joue au parano, l'éditeur n'a aucune envie de travailler avec lui, c'est aussi simple que cela. Mais c'est état de fait n'est pas le fruit du hasard, c'est simplement parce que tous les grands créateurs de jeux pratiquent de la sorte. Pas plus tard que la semaine dernière, j'ai renvoyé à Monsieur Knizia une dizaine de protos qu'il m'avait envoyé il y a 6 mois. Je ne le connais pas sauf de réputation. Lui non plus (sauf de réputation aussi je suppose) et personne n'a rien signé. C'est comme ça dans le jeu. Tout le monde se connait, tout le monde se déteste (ex : moi et l'homme de la pampa) mais c'est pas pour ça qu'on va voler un jeu à un créateur. Franchement, pour 5% de royalties, pourquoi se griller auprès des autres auteurs du monde mondial qui nous entoure ?
Pour conclure, on peut dire qu'avant de protéger un jeu, il faut s'assurer que ce soit une pure bombe ludique. Et ça, une enveloppe Napoléon* n'y suffit pas.
Cordialement,
CROC
Joueur invertébré chez Asmodée,
* Napoléon, soleau, tout ça.
Boule de cristal dit:Débat de spécialiste...
Les auteurs n'ont pas besoin d'être sauvés !
BdC
C'est un rough d'Utopia ton avatar ? C'est drôlement bien gratté...
CROC
Biohazard dit:Boule de cristal dit:Débat de spécialiste...
Les auteurs n'ont pas besoin d'être sauvés !
BdC
C'est un rough d'Utopia ton avatar ? C'est drôlement bien gratté...
CROC
Non, c'est hermione en cours de divination. C'est juste pour dire que je n'ai pas envie de bosser en ce moment...
BdC
Biohazard dit:L'homme de la pampa dit:Je comprends tes préventions. Au début, je prenais des enveloppes Soleau. Pour rien, finalement. Le monde du jeu est petit, un éditeur malveillant se ferait une très mauvaise pub. Les sommes en jeu ne sont pas assez importantes pour que la spoliation tente quiconque.
Les idées appartiennent à tout le monde, après c'est une question de politesse et de confiance, mais je veux bien croire que le monde de la musique soit différent.
Sois zen et fais cela pour le plaisir.
Dieu sait si l'Homme de la pampa et moi, on n'est pas copains. On peut même dire qu'on ne passerait pas nos vacances ensemble. Cependant, je suis tout à fait d'accord avec lui. Et je pourrais même ajouter que :
L'édition d'un jeu c'est un partenariat entre un auteur et un éditeur. A partir du moment où l'auteur joue au parano, l'éditeur n'a aucune envie de travailler avec lui, c'est aussi simple que cela. Mais c'est état de fait n'est pas le fruit du hasard, c'est simplement parce que tous les grands créateurs de jeux pratiquent de la sorte. Pas plus tard que la semaine dernière, j'ai renvoyé à Monsieur Knizia une dizaine de protos qu'il m'avait envoyé il y a 6 mois. Je ne le connais pas sauf de réputation. Lui non plus (sauf de réputation aussi je suppose) et personne n'a rien signé. C'est comme ça dans le jeu. Tout le monde se connait, tout le monde se déteste (ex : moi et l'homme de la pampa) mais c'est pas pour ça qu'on va voler un jeu à un créateur. Franchement, pour 5% de royalties, pourquoi se griller auprès des autres auteurs du monde mondial qui nous entoure ?
Pour conclure, on peut dire qu'avant de protéger un jeu, il faut s'assurer que ce soit une pure bombe ludique. Et ça, une enveloppe Napoléon* n'y suffit pas.
Cordialement,
CROC
Joueur invertébré chez Asmodée,
* Napoléon, soleau, tout ça.
Mais non Monsieur Croc, je ne te déteste pas, je ne suis pas en phase avec toi sur certaines questions, c'est tout. Je ne suis pas du genre à souhaiter du mal à autrui, je défends mes points de vue, pour le reste je suis non-violent.