C'est un peu chaud non d'avoir un nom de jeu qui soit le même qu'un nom de livre. Pour info, je connais bien l'auteur du livre ; c'est le propriétaire de la crêperie où l'on déjeune assez régulièrement. Je pense que cela ne lui posera pas de problèmes mais ne suis pas certain que son éditeur réagisse comme lui.
Je dis peut être une bêtise mais étant donné qu'il ne s'agit pas de la même catégorie de produit... et à moins que l'éditeur n'ait déposé le nom "crêpes party" pour autre chose que les livres, il ne devrait pas y avoir de problèmes non ?
C'est un peu chaud non d'avoir un nom de jeu qui soit le même qu'un nom de livre. Pour info, je connais bien l'auteur du livre ; c'est le propriétaire de la crêperie où l'on déjeune assez régulièrement. Je pense que cela ne lui posera pas de problèmes mais ne suis pas certain que son éditeur réagisse comme lui.
Je dis peut être une bêtise mais étant donné qu'il ne s'agit pas de la même catégorie de produit... et à moins que l'éditeur n'ait déposé le nom "crêpes party" pour autre chose que les livres, il ne devrait pas y avoir de problèmes non ?
... et d'un appareil éléctroménager d'une grande marque qui pense à tout...
Remarquez pour noel ça peut faire un beau panier gourmand...
Les titres de livre ne sont (quasiment) jamais déposés (il faut déposer une marque à l’INPI, et à moins de vendre des centaines de milliers d’exemplaires, ça sert à rien, par ailleurs sur des termes courants je ne suis même pas sûr que ce soit faisable, comme “crêpe party” justement) et il me semble me rappeler par ailleurs qu’il existe des tas de bouquins portant le même titre ! Pour ce qui est des marques, en effet un même nom peut-être déposé par des entités différentes, dans des catégories différentes. Je propose qu’on demande à l’expert :
Plus grand chose à dire puisque le principal l’a été (par rodenbach et wolvii).
Je refais un bref résumé sur les conditions de validité d’une marque (sachant que cela ne se limite bien évidemment pas à une marque sous forme d’un nom mais à toutes les types possibles.
- La marque doit être licite (ce n’est pas la question ici).
- La marque doit être distinctive : le caractère distinctif de la marque s’apprécie par rapport aux produits ou services désignés dans le formulaire de dépôt (d’où l’interdiction des noms génériques pour désigner un objet usuel).
- La marque doit être disponible : pour le domaine d’activité envisagée, elle ne doit pas faire déjà l’objet d’un droit antérieur conféré par une autre marque, une dénomination sociale, une enseigne (ou de manière plus générale venir concurrencer un autre droit).
L’enregistrement du signe choisi confère au titulaire un droit exclusif d’exploitation pour son secteur de spécialité, c’est-à-dire uniquement pour les produits et services désignés lors du dépôt. Il existe une classification administrative établie par l’INPI qui n’a qu’une valeur indicative. Elle n’a pas de véritable portée juridique et ne liera pas le juge en cas de contentieux (même s’il s’y réfèrera bien évidemment).
Plus d’info ici pour les curieux qui voudraient consulter la base de données en ligne de l’INPI.
Toltek suit son p'tit bonhomme de chemin. Je le présenterai pendant les 3 jours du Festival de Toulouse (22, 23 et 24 Avril) et ce sera l'occasion de tester les dernières modifs de règles. Et comme ce festival a toujours porté chance à mes jeux , je croise les doigts. Enfin je réfléchis à une possible inscription de Toltek au Trophée FLIP 2011. Voilà pour les nouvelles "toltétiques".....
, je croise les doigts.