Et d’autres plus sournois :
Baron/Le baron
Famiglia/La famiglia
Et d’autres plus sournois :
Baron/Le baron
Famiglia/La famiglia
Bonjour,
Si on cherche un jeu sur BGG, c’est souvent le cas.
Par exemple, il y a sept résultats pour Expedition.
Hop !
Avoir un nom déposé ne suffit pas.
Quand j’ai monté ma boîte, on avait pensé à un nom, je suis allé à l’inpi et ce nom était déjà déposé une vingtaine de fois pour le même secteur d’activité !
C’est assez compliqué, si cela se trouve, Carcassonne n’est pas déposé pour le jeu de société. Mais, même si on le dépose, vu l’antériorité du jeu que nous connaissons, ce dépôt pourrait avoir peu de valeur et, de plus on pourrait être accusé de parasitisme commercial (oui… c’est interdit !).
Enfin, tout ça c’est ce que j’ai retenu du discours d’avocat sur le sujet il y a 35 ans. Cela n’a pas dû profondément changer.
A l’époque, Identik avait du changer de nom
Oui, mais ce n’était pas par doublon de nom de jeu dans le monde ludique.
Ça normalement ça ne devrait pas arriver,
mais s’il y a eu des erreurs qui ont passé les mailles du filet et qu’en plus, tu ne fais pas de la veille sur ta marque ( que t’es pas proactif sur les oppositions ), tu peux te retrouver dans une situation où tu ne peux plus défendre tes droits car on considérera que tu t’en fous puisque tu ne t’es pas opposé…
Targui est aussi un exemple de doublon. Le jeu à deux étant plus récent que le jeu de société de Jumbo.
Ce n’est pas tout-à-fait cela.
Il y a quelques années, j’ai déposé un nom à l’INPI.
On m’a clairement dit que c’était à moi de vérifier si le nom n’existait pas déjà pour le même domaine d’activité. Eux, ils prennent la demande et se moquent totalement de savoir si cela existe déjà.
D’autre part, cela ne sert à rien de surveiller si quelqu’un d’autre dépose le même nom que toi plus tard.
Tu ne peux pas t’y opposer.
En revanche, au moment où tu le sais, tu es légitime de défendre tes droits d’antériorité.
Hop !
Ah si, si, tu peux.