Bonjour,
je me permet de vous partager mes découvertes pour l’aspect légal/protection/dépôts et je compte sur certains d entre vous pour me corriger ou ajouter
il y a 3 “niveaux” de protection
1. le nom (la marque)
2. l’apparence (dessins etc)
3. les règles
1. le nom
C’est ce qui coûte le plus cher.
au niveau indicatif un dépot communautaire (donc pour l’europe) : environ 3000 euros (ca fait quand même 25 pays) pour 10 ans, pour un seul pays c’est beaucoup moins mais a partir de 4/5 pays ca devient rentable sachant que l’on peut compter 700 euros par pays en moyenne.
2. l’apparence
un dépot communautaire : dans les 1000 euros pour 5 ans, rentable à partir de 3/4 pays sachant que l’on par aux environs de 800 euros pour 1 pays
3. les règles
l’idéal est le copyright américain car il est valable 70 ans sinon il y a les différents droits d’auteurs nationaux car le droit d’auteur est inernational. Cela vaut dans les 250 euros.
Voilà.
un lien sympa : http://www.e-freylinger.com
Une bonne entrée en matière quand on veut perdre un peu d’argent. 
BdC
exact. Mais je sais que 2 ou 3 personnes se posent des fois la question donc ça donne un élément de réponse valable.
néanmoins au lux avec une licence les bénéfices ne sont plus imposé qu’à 6% au lieu de 30%, donc pour une société qui roule, ça change tout.
Tiens, je me demande ce qui est protégé par un copyright sur les règles. Les règles elles-mêmes ou la façon dont les règles sont présentées?
bizarre, j’ai déposé ma marque avec un logo il y a un an à l’INPI et il ne me semble pas que cela m’a couté si cher, je me souviens plus exactement mais ça devait tourner plutôt autour de 250 euros, par contre ce n’était je pense que pour la France
http://www.inpi.fr/fr/marques/deposer-u … depot.html
Zylokh dit:Tiens, je me demande ce qui est protégé par un copyright sur les règles. Les règles elles-mêmes ou la façon dont les règles sont présentées?
C'est un droit d'auteur, donc c est une protection face au plagiat. Comme un livre en fait.
mouais666 dit:Zylokh dit:Tiens, je me demande ce qui est protégé par un copyright sur les règles. Les règles elles-mêmes ou la façon dont les règles sont présentées?
C'est un droit d'auteur, donc c est une protection face au plagiat. Comme un livre en fait.
Mais justement, dans un livre, le droit d'auteur protège la façon dont l'histoire est racontée, pas l'histoire elle-même.
Zylokh dit:mouais666 dit:Zylokh dit:Tiens, je me demande ce qui est protégé par un copyright sur les règles. Les règles elles-mêmes ou la façon dont les règles sont présentées?
C'est un droit d'auteur, donc c est une protection face au plagiat. Comme un livre en fait.
Mais justement, dans un livre, le droit d'auteur protège la façon dont l'histoire est racontée, pas l'histoire elle-même.
c'est la bataille entre contenant / contenu.
un peu comme un scénariste et un dialoguiste.
Après c'est une question de similitude, cf jungle jam et jungle speed...