Bonjour tout le monde,
Je suis inscrit depuis quelques minutes, mais je consulte les forums de Tric-Trac depuis bien longtemps déjà.
Ce qui me pousse à m’inscrire, c’est que je compte créer mon jeu de société, une sorte de quiz un peu comme le Trivial Pursuit (un bon exemple vaut mieux qu’un long discours) et je me posais une question d’ordre juridique. J’aurais aimé savoir si quelqu’un ici pouvait me renseigner avec exactitude.
En fait, je voulais savoir si dans un quiz, il était possible de citer, dans les questions, des noms d’oeuvres littéraires, cinématographiques ou vidéoludiques sans payer de droits (grâce au droit de courte citation, il me semble).
Pour faire le parallèle, lorsque le Trivial Pursuit pose une question sur un film ou un livre, je ne pense pas qu’ils doivent payer des droits particuliers (je parle ici de textes, pas des images qui doivent fonctionner différemment).
Savez-vous donc, si je peux citer des oeuvres dans mes questions ou parler de personnage de ces oeuvres. Par exemple : puis-je poser la question “En quelle année est sorti le jeu Super Mario Bros ?” sans payer de droits à Nintendo.
Il me semble que oui (il existe des quiz, même sous forme de livres, qui ne font aucunement mentions de droits ou de copyrights lorsqu’ils citent des oeuvres) mais j’aimerais en avoir la certitude et savoir quelle loi permet ça.
Merci d’avance pour vos réponses éclairées. Et bravo pour cette communauté !
PS : je serais présent au Festival International des Jeux à Cannes, peut-être auront nous tous l’occasion de nous rencontrer là-bas.
Je ne suis pas un expert juridique, mais je ne pense pas qu’il faille payer des droits pour poser ce genre de questions … maintenant le plus simple est encore d’appeler batman 
Merci de ta réponse astur.
Mais pourquoi Batman ? 
Tu me recommandes de rester discret ?
Non, c’est juste que l’un des intervenants, avocat dans la vie civile, se trouve avoir pour avatar… Batman. 
Pour répondre sur le droit de citation, tout dépend de ce qui est cité.
S’il s’agit simplement du nom de l’œuvre ou de ses personnages (ou acteurs s’il s’agit d’un film), il n’y a aucun problème.
Personne ne peut interdire (sauf problème d’atteinte à l’image ou de diffamation par exemple) d’évoquer une œuvre.
Par contre, s’il s’agit de créer un jeu dans lequel des citations tirées d’oeuvres sont données et doivent permettre de deviner les oeuvres d’où elles sont tirées, là, il y a un risque de contrefaçon.
En effet, le droit de citation qui est une exception au droit d’auteur ne vise qu’une situation particulière : “les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées”.
Par exemple, un recueil de citations qui serait publié par un éditeur ne pourrait se faire légalement sans que cet éditeur sollicite les titulaires des droits d’auteur de chacune des œuvres desquelles sont tirées les citations compilées.
Sur la question du droit de citation et plus généralement du droit d’auteur, il y a de nombreux liens intéressants sur Internet (en dehors de ce que j’ai pu moi-même écrire sur le sujet) :
Le droit d’auteur pour les nuls par Maître Eolas
Droit de citation et NTIC
Droit de citation et Wikipédia
Commentaire d’un arrêt célèbre sur la compilation de titres et de citations d’œuvres tiers
Merci beaucoup pour la réponse.
Comme effectivement, il ne s’agit que de faire deviner une oeuvre avec une question et des indices “hors contexte” comme la date de sortie par exemple (pas de citations au sein même de l’oeuvre), il n’y a donc pas de problèmes.
Merci !