Bonjour,
Je cherche à savoir si les images que l’on peut faire d’oeuvres d’art sont libre de droit ou dans quelles mesure peuvent t’elles être libre de droit.
Si je vais au Louvre photographier la Joconde un éditeur aura t’il le droit d’utiliser la photo librement ?
Si je télécharge une photo de la Joconde sur le net, par exemple sur le site du Louvre, un éditeur aura t’il le droit d’utiliser la photo librement ?
Si l’oeuvre est beaucoup plus ressente cela change t’il les choses ?
Je crois qu’il est interdit d’utiliser des reproductions d’œuvre d’art (photos comprises) pour un usage autre que personnel, sauf dans un cadre pédagogique, dans ce cas il faut préciser l’auteur et la source.
De toute façon il faut mieux demander l’autorisation à l’auteur (pour une œuvre récente…pas à Léonard de Vinci…).
Il est tout à fait possible de prendre en photo des biens ou des oeuvres pour les utiliser ensuite y compris de manière commerciale, car il n’y a plus en France de droit à l’image des biens depuis un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation en 2001 sauf si elle est à l’origine d’un préjudice dont pourrait se prévaloir le propriétaire du bien.
Lien reprenant l’évolution jurisprudentielle.
http://www.droit-image.com/droit-a-lima … biens.html
Pour les tableaux on se heurte cependant à un double problème:
- il s’agit d’oeuvre artistiques et il faut souvent l’autorisation de l’auteur(sauf si elles sont libre de droits)
-ils se trouvent souvent dans des lieux privés
La jurisprudence est fluctuente en la matière, il faut donc voir au cas par cas .
Désolé de ne pas pouvoir plus aider.
Cordialement
Florent
flobber dit:Il est tout à fait possible de prendre en photo des biens (notamment les monuments, statues,...) pour les utiliser ensuite y compris de manière commerciale, car il n'y a plus en France de droit à l'image des biens depuis un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation en 2001 sauf si elle est à l'origine d'un préjudice dont pourrait se prévaloir le propriétaire du bien.
Lien reprenant l'évolution jurisprudentielle.
http://www.droit-image.com/droit-a-lima ... biens.html
Pour les tableaux on se heurte cependant à un double problème:
- il s'agit d'oeuvre artistiques et il faut souvent l'autorisation de l'auteur(sauf si elles sont libre de droits ou qu'elles ne sont que un accessoire de la photo)
-ils se trouvent souvent dans des lieux privés , ce qui suppose une autorisation préalable pour prendre des photos.
La jurisprudence est fluctuente en la matière, il faut donc voir au cas par cas .
Désolé de ne pas pouvoir plus aider.
Cordialement
Florent
Merci beaucoup pour les précisions et surtout le lien que je vais regarder à tête reposée. 
