Bonjour,
A l’INPI (Institut Nationnal de la Propriété Industrielle) on peut faire une recherche sur le nom d’un brevet, pour vérifier si celui qu’on veut donner à notre brevet n’est pas déjà pris dans la même catégorie (le même nom peut apparaitre plusieurs fois si les catégories et sous-catégories sont différentes)
Maintenant je me demande, est-ce possible de faire la même recherche sur internet ? Ou alors la base des brevets n’est disponible que sur place ?
Merci
Sur les brevets américains, tu peux : http://www.uspto.gov/patft/
INPI : http://www.plutarque.com/plutarque/?_we=1
Pour l’europe, je ne sais plus.
Keiyan, déjà fait
Si tu parles des noms de marque, je peux te répondre.
Oui, on peut consulter l’éventuelle disponibilité d’un nom de marque en ligne à condition d’être abonné.
Tu peux me contacter par mp car je dispose d’un abonnement de ce type et peux vérifier pour toi une disponibilité si besoin est (pour un nom de marque, pas pour un brevet).
Keiyan dit:Sur les brevets américains, tu peux : http://www.uspto.gov/patft/
INPI : http://www.plutarque.com/plutarque/?_we=1
Malheureusement, ces 2 liens ne répondent plus (ou plus comme avant)
Celui là répond à une recherche de marque.
http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI ... ancee.html
Y a un truc que je trouve étrange :
Pour les sociétés DC Comics ou Marvel, on obtient la liste de beaucoup de Superhéros, mais pas tous et de loin !
Cela veut-il dire que les absents ne sont pas protégés ou que la base de l'inpi n'est pas exhausite ?
Cela veut surement dire qu’ils ne sont pas protégés en France. Par contre, ils le sont surement aux US, ce qui fait que, par le jeu de l’antériorité, tu ne peux pas les griller.
Keiyan, de la joie de l’international.
Et effectivement, si on compare la base US* et Inpi, y a des SH qui ne sont pas dans l’INPI
*http://tess2.uspto.gov/
Je te conseille vivement: http://ep.espacenet.com/ …testé & approuvé, onglet “advanced search” pour arriver à tes fins.