Interrogations pseudo-juridiques sur les surdimensionnés

Bonjour à tous !
Voila, je suis depuis plusieurs années membres d’une association qui fait de l’animation en Festival (en particulier le FLIP).
Cette année, on souhaite renouveler un peu notre stock de surdimensionnés qui ont tous pas mal vieillis (ils ont entre 10 et 20 ans) et qu’on sort de moins en moins (ils sont un peu poussiéreux).
L’idée c’est donc de créer de nouveaux surdimensionnés sur des jeux un peu plus récents, mais on a entendu des rumeurs faisant état de changement au niveau de la politique de certains éditeurs au sujet des surdimensionnés.
A priori, il apparaitrait que certaines association ont eu des soucis en faisant des surdimensionnés sans autorisation ou autre.
Et donc on s’interroge un peu sur tout ça.
En effet, au bout du compte, on achète les jeux (ou on les obtient via les éditeurs) et on les fait jouer largement dans leur version classique (boite) à des centaines de personnes.
En quoi le fait de créer un surdim’ à partir d’un de ces jeux est différent ? A part qu’on agrandie et/ou donne du relief au matériel ?
Voila, si certains peuvent m’en dire plus… Il s’agit d’un cas très particulier il faut dire.

Thot si tu es là, frappe trois fois :)

Je n’y connais pas grand chose, mais il me semble que le plus simple pour savoir de quoi il retourne soit de contacter les éditeurs des jeux en questions.
En dehors d’une question juridique, ça me semble être une mesure de bon sens.

beleg26 dit:Thot si tu es là, frappe trois fois :)

Toc Toc Toc :lol:
Tisky dit:En effet, au bout du compte, on achète les jeux (ou on les obtient via les éditeurs) et on les fait jouer largement dans leur version classique (boite) à des centaines de personnes.
En quoi le fait de créer un surdim' à partir d'un de ces jeux est différent ? A part qu'on agrandie et/ou donne du relief au matériel ?
Voila, si certains peuvent m'en dire plus... Il s'agit d'un cas très particulier il faut dire.

Rapidement,
Lorsqu'un jeu est acheté, en réalité, c'est uniquement le support du jeu (la boîte du jeu et son contenu) qui est acheté, rien de plus (et notamment pas le droit d'en faire des copies).
Lorsqu'une personne fabrique une reproduction d'un jeu existant (identifiable comme telle), même une reproduction surdimensionnée, il s'agit juridiquement d'un acte de contrefaçon, infraction prévue et réprimée par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle.
Le monde du jeu de société a une tolérance plus ou moins grande par rapport à un certain nombre de pratiques qui peuvent largement tomber sous le coup de la contrefaçon (reproduction d'éléments de jeu pour réaliser des aides de jeu ou du "pimpage", traduction non-officielle ...).
Le mieux est donc dans ce type de cas de figure de prendre contrat avec l'éditeur concerné pour obtenir un accord écrit par rapport à ce que l'on souhaite faire.

Bonjour! je profite de cette tribune offerte par Tisky pour poser une question pseudo-juridique a Thot qui semble si connaitre. Lorsque tu dis:

Thot dit:Lorsqu’une personne fabrique une reproduction d’un jeu existant (identifiable comme telle),
…je voudrais savoir si un jeu questionnaire dont les sujets portent sur des films connus genre Star Wars peuvent être considérés comme de la contre-façon?
Merci.
Kavern d’AJIPPI.

Ok, c’est vrai que ça fait plutôt sens vu comme ça.
Sinon :

Kavern dit:Bonjour! je profite de cette tribune offerte par Tisky pour poser une question pseudo-juridique a Thot qui semble si connaitre. Lorsque tu dis:
Thot dit:Lorsqu’une personne fabrique une reproduction d’un jeu existant (identifiable comme telle),
…je voudrais savoir si un jeu questionnaire dont les sujets portent sur des films connus genre Star Wars peuvent être considérés comme de la contre-façon?
Merci.
Kavern d’AJIPPI.

A mon avis ça dépend du niveau de questionnaire, si tu fais un jeu basé que sur des questions Star Wars, là ça devient un jeu à licence, si tu met “Dark Vador” dans Time’s Up, ça relève à mon avis d’une référence et ça doit plutôt dépendre du droit à l’usage libre.

Merci Tisky! Mais j’avais oublié de spécifier que les questions ne sont pas seulement axées sur Star Wars mais bien sur un ensemble de thématiques (film, livre, etc.) Une question par sujet pas plus. Ex: qui a écrit Yellow submarine? C’est donc de culture générale. Il n’en demeure pas moins que je traite de sujets variés qui possèdent chacun leurs droits d’auteur.
Donc, si j’ai bien compris, d’un point de vue juridique, je peux faire un jeu qui porte sur la culture générale (par culture générale j’entends plusieurs sujet comme les livres, chansons (Beatles par exemple) , films etc) mais non basé uniquement sur un sujet x? C’est bien ça?
En ce qui concerne ton sujet Tisky, bien que je n’y connaisse rien en contre façon, je crois que rien ne vous empêche de vous inspirer de thèmes connus et de créer vos propre jeux surdimensionnés (habits, règles, etc). Bien entendu, si vous recrées l’intégral d’un jeu déjà existant, bien qu’il soit surdimensionné, je crois que là vous pourriez avoir des problèmes de contre façons. C’est un peu comme il vous fallait acheter une franchise. Mais bon, d’autres que moi pourrons certainement mieux vous répondre du point de vue juridique.
Merci bien!
Kavern d’AJIPPI.

Thot dit:
beleg26 dit:Thot si tu es là, frappe trois fois :)

Toc Toc Toc :lol:
Tisky dit:En effet, au bout du compte, on achète les jeux (ou on les obtient via les éditeurs) et on les fait jouer largement dans leur version classique (boite) à des centaines de personnes.
En quoi le fait de créer un surdim' à partir d'un de ces jeux est différent ? A part qu'on agrandie et/ou donne du relief au matériel ?
Voila, si certains peuvent m'en dire plus... Il s'agit d'un cas très particulier il faut dire.

Rapidement,
Lorsqu'un jeu est acheté, en réalité, c'est uniquement le support du jeu (la boîte du jeu et son contenu) qui est acheté, rien de plus (et notamment pas le droit d'en faire des copies).
Lorsqu'une personne fabrique une reproduction d'un jeu existant (identifiable comme telle), même une reproduction surdimensionnée, il s'agit juridiquement d'un acte de contrefaçon, infraction prévue et réprimée par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle.
Le monde du jeu de société a une tolérance plus ou moins grande par rapport à un certain nombre de pratiques qui peuvent largement tomber sous le coup de la contrefaçon (reproduction d'éléments de jeu pour réaliser des aides de jeu ou du "pimpage", traduction non-officielle ...).
Le mieux est donc dans ce type de cas de figure de prendre contrat avec l'éditeur concerné pour obtenir un accord écrit par rapport à ce que l'on souhaite faire.

Par contre, je crois que le droit français permet de faire une copie de sauvegarde du moment que c'est pour une utilisation personnelle et non commerciale. Donc je peux tranquillement chez moi me construire une copie d'un jeu de plateau, d'un livre, d'une chanson...
Et je ne vais pas rentrer dans le détails des DRM et autre protections contre la copie qui empêche le citoyen d'avoir accès à son droit à une copie de sauvegarde. Surtout que cela ne concerne pas notre domaine mais surtout de celui d'industries qui brassent beaucoup plus d'argent que le monde du jeu de plateau. :mrgreen:

Il me semble que la plupart des boîtes sont assez indulgentes, un ami avait fait un jungle speed géant je crois, il avait demandé l’autorisation à Asmodée qui lui avait donné son accord sous couvert qu’il possède le jeu.
Après c’est aussi dans l’intérêt des entreprises qui se font une pub à moindre frais (ho regarder comme il est marrant ce jeu et en plus on peut y jouer sur un totem plus petit!!

Pour Kavern : je ne suis pas un vrai connaisseur, donc attends la réponse d’un plus juriste que moi (comme Thot à priori ^_^).
Pour préciser, dans les faits, il s’agit de Kamisado, dans un premier temps (et peut être King of Tokyo) on a entendu dire que l’éditeur original était assez tatillon sur la réalisation des surdimensionnés et l’esthétique (oui pour Kamisado ! XD).
Du coup nous on voulait faire un plateau géant avec des plaques de bois et des seaux (repeints le tout évidemment) pour faire un Kamisado géant d’environ 4m x 4m.
Bon, en attendant j’ai envoyé un message à Gigamic qui distribue et édite le jeu en France pour en savoir plus !