Bonjour à tous,
Ce message s’adresse uniquement aux Suisses, mais peut également intéressé les porteurs de projets même si l’Helvétie est un petit pays.
C’est la deuxième fois que la douane me demande la valeur de l’objet du KS. Je suis bien embêter pour leur répondre car je payes pour un projet pas pour l’objet donc j’ai envie de dire 0, mais c’est pas la valeur de vente, mais la valeur de l’objet!!!.
J’ai eut ce soucis, pour Zombicide que j’avais régler en envoyant la facture de frais de port qui était séparé (c’est passé comme une lettre à al poste), mais l’a pour Hostage Negociator c’est pas séparé…
Donc amis Helvète comment faites vous ?
je me demande si les porteurs de projets ne pourrait pas nous faire une facture particulière (je sais encore des cas particuliers et c’est casse c…). Merci notre administration!!!
Merci pour vos réponses
JFK
Salut!
Pas facile d’éviter les frais de douane.
Après tout dépend tu porteur de projet KS, certains sont cool et déclarent une valeur marchande qui est bien en-dessous de la valeur réelle, parfois ça passe et la poste ne va pas voir plus loin.
Pour CMON ce n’est plus le cas, la facture est imprimée en Chine et le montant correspond toujours à ce que tu as pledgé…(et même la valeur des SG sont inscrits). 
C’est pareil si Philibert s’occupe de la logistique KS (meeple logistic) ils inscrivent la valeur réelle.
Quand les douanes te demande de fournir un justificatif tu peux leur transmettre une copie du prélèvement de ta CB (auquel tu peux aussi joindre la confirmation KS), mais à ce moment là le mieux est de prendre les add-ons au moment du PM et de fournir à la poste le relevé CB pour le pledge de base. 
L’autre solution c’est de faire livrer en France à condition d’habiter à proximité ou un ami qui y vit.
C’est ma solution en effet, je me fais livrer en France chez un collègue à la retraite (j’habite Genève)…
Mais c’est vrai que cette douane Suisse renchérit passablement les KS et du coup faut en tenir compte au moment de pledger, surtout qu’on paie du coup la TVA européenne et celle Suisse.
Et les porteurs de projet ne se préoccupent pas des helvètes car anecdotique (triste mais vrai).
Bref, faut que tu craches, faut que tu paies ;-)
Merci pour vos remarques, ce qui me dérange c’est que je paie pour un projet et pas pour un objets physique.
Après je reçois qqch du projet , enfin normalement, mais j’ai un peu de peine à payer des frais de douane sur un projet.
de plus la plupart du temps l’entreprise cité dans la lettre de la douane est le dispatcher à qui je n’ai payé que les frais de port donc si ils me font une facture de leur service c’est uniquement la livraison.
Après je pousse peut-être un peu loin. Je vais aller voir des amis en droit Suisse ils pourront peut-être me répondre.
En tout cas merci pour vos remarques, Je vais voir pour une case postale France.
JFK
C’est sûr que de participer à un projet n’est pas considéré comme un “don”, tu reçois malgré tout de la marchandise en contrepartie donc pour les douanes il y a taxe.
Je comprends ton énervement surtout que si tu passes la douane physiquement tu as droit à 300CHF de marchandises alors que par poste c’est aux alentours de 72CHF… c’est pas normal.
Pour une case postale en France gaffes-toi car si c’est UPS, GLS, DPD, etc… qui livrent je ne suis pas sûr que ça fonctionne. Renseignes-toi dans un bureau de poste.
Viens habiter en France, mais pas sûr que tu sois gagnant… ^^
Salut JFK,
J’ai le même problème que toi (forcément…). Sauf qu’en ce qui me concerne, je n’habite pas vraiment proche de la frontière. Du coup, la livraison en France, je peux oublier.
Je me suis déjà retrouvé avec des bordereaux de douane indiquant un prix inférieur (le prix de la marchandise réellement produite et non le coût de vente) et la douane qui me demande la quittance de paiement. Et là, on se retrouve dans un véritable imbroglio.
Il y a un vrai problème comme le relève Monkyky car tu passes physiquement la douane et tu as le droit à 300CHF d’achat mais par un envoi, cela se limite à 72CHF pour une imposition TVA. Pourquoi ?
En plus, payer deux fois la TVA est complètement injuste et pourtant cela arrive; les kickstarter en sont un excellent exemple. Et encore une fois, on ne doit rien faire, rien dire ?
Après, que le KS ne soit pas considéré comme un “don”, oui d’accord. Mais si on remet les choses dans son contexte, participer à un KS, ce n’est pas acheter un produit, c’est contribuer financièrement au développement du produit. En échange, nous obtenons à ce que le produit voit réellement le jour. Et comme remerciement, le porteur de projet s’engage à envoyer un produit X. On joue sur les mots mais la législation c’est quoi d’autre que jouer sur les mots ? Sauf que pour la douane, c’est un produit importé, qui a une valeur et qui doit être taxé. Tout comme si tes grands-parents seraient par exemple au Australie et qu’ils t’envoient ton cadeau d’anniversaire. Et bien le produit a une valeur et si cela dépasse 72CHF, tu paies !
Je trouve cela tout à fait incohérent et encore plus avec la discordance entre le passage physique de la douane avec des marchandises et l’importation via poste.
J’ai eu fait recours en première instance contre une décision de taxation. Mais naturellement j’ai été débouté vu que le traitement du recours se fait par l’office de taxation elle-même ! Je ne suis pas allé plus loin car ce n’était pas un KS et ce n’était pas une situation qui méritait de se battre. De toute façon, ils appliquent la loi, on ne peut pas le leur reprocher. Seul un recours au TF aurait des chances de faire jurisprudence mais je n’ose pas imaginer les frais de procédure pour en arriver jusque là. Et avec des chances de succès qui sont quand-même très minces pour des montants en jeu pratiquement dérisoires. Par contre, JFK, si tu décides de te renseigner juridiquement, tiens moi au courant. Je serais tout à fait d’accord de me joindre à toi s’il y a une possibilité juridique pour faire bouger les choses. Peut-être auprès d’une association de consommateurs…
L’espoir fait vivre ! 
Je suis un mauvais exemple, je n’ai jamais pu éviter de payer les frais de douane pour aucun des envois reçus de l’étranger au-delà de CHF 62 de valeur marchande (estimée - frais de port compris).
Le problème quand tu reçois un envoi sans facture incluse dans l’envoi, c’est que les douanes facturent des frais de taxation encore plus élevés. Pour Kickstarter, jusqu’à présent il me semble que pour tous les projets que j’ai soutenus et dont j’ai reçu un envoi, une facture était jointe à l’envoi. Mais c’est souvent salé. Et tu as raison, ce n’est pas correct de facturer un montant qui correspond plus à un investissement dans un projet qu’un prix d’achat de marchandise…
En fait, le seul moyen d’éviter de trop payer c’est de donner un prix réaliste pour un jeu, autour de CHF 50.-- minimum, disons.
C’est la misère … A chaque KS je pose la question et il y en a qui gère très bien (comme Serious Poulp (ils sous-évaluent la marchandise) et d’autres (comme Cmon) qui ne le font pas. J’espère qu’un jour ils se bougeront eux aussi, car c’est vrai que 25 Euro de frais de douane en plus ça me fait réfléchir à deux fois si je prends le KS ou non …
Bonjour,
Merci pour ces retours et voir que je ne suis pas le seul.
Je vais voir avec le FRC voir avec ABE à la TV si ils ont une idée.
par contre lABCdaire toi en tant que juriste as tu une idée si il y a qqch en rapport au financement de projet. Car pour moi c’est là le soucis. car si la douane me demande le montant de la marchandise j’ai envie de répondre le prix à la sortie de l’usine car je suis acteur du projet. Le reste du montant est pour les porteurs du projets, mais n’est pas dans le montant de la marchandise car prélever séparément. En gros je prends un “risque” par rapport à une pré-vente.
Est-ce que ma réflexion est bonne ?
mais de nouveau c’est un gros boulot pour le porteur du projet pour peu de gens, donc à voir comment on peut faire.
Si des porteurs de projets me lisent qu’en pensez vous ? Pensez vous possible de faire une facture pour les suisses (je sais on est chiant) comprenant uniquement la valeur de la marchandise ?
Merci
JFK
Bonjour,
Voici la réponse de la FRC :
Si vous exercez le financement participatif à titre privé, vous devez payer les droits de douanes et la TVA standard sur la valeur effective de la marchandise importée (peu importe qu’il s’agisse d’un projet). Il s’agit ici de l’égalité de traitement entre tous les particuliers qui importent des marchandises en Suisse. Tout le monde est soumis aux mêmes conditions et aux mêmes tarifs.
Par contre j’ai un soucis sur la définition de la valeur effective.
JFK
La valeur effective c’est celle que tu as réellement payé non? C’est à dire le coût du pledge sans compter les frais de port.
jfk dit :Merci pour vos remarques, ce qui me dérange c'est que je paie pour un projet et pas pour un objets physique.
JFK
Tu as raison, mais le financement participatif est bien récent, tout le monde ne saisit pas la nuance et pour la plupart des gens, sur KS "on achète telle boite à xx €/$/pesetas". A mon avis, la douane se tape bien fort de ce genre de distinctions, et je pense que ça va être tout à fait pareil même si tu fouille le droit de fond en comble. M'étonnerais que la notion de soutien de projet et obtention d'une contrepartie soit différenciée d'un achat. Bref, ils voient passer un colis avec des choses dedans et te demandent une facture, point.
monkyky dit :L'autre solution c'est de faire livrer en France à condition d'habiter à proximité ou un ami qui y vit.Yep, c'est encore la meilleure idée. A ce titre, étant un de ces profiteurs de frontalier, je dépanne un pote qui vis dans le Valais. Il envoie tous ses colis KS chez moi, et ensuite soit je réexpédie (entre 3 et 15 Frs selon les poids/dimensions), soit il embarque le tout quand on se croise de temps en temps. Si ça peut dépanner des compatriotes (oui, parce qu'en plus de Frontalier, je suis bi-national), je veux bien ré-expédier des colis contre remboursement des frais de ports. Je peux comprendre que ça peut faire peur d'envoyer les KS à un type random de TricTrac.. là, c'est une question de confiance, je ne peux pas faire grand chose. J'ai plusieurs KS en cours avec des membres du forum (soit que j'ai payé en avance, comme Clans of Caledonia, soit un pledge groupé que je vais dispatcher, comme Tortuga 1663 qui est en route..). Bref, aux Suisses qui veulent éviter la douane pour le prochain KS, vous pouvez m'envoyer un MP. Et si vous êtes dans le Jura, on se fera une remise en mains propres autour d'une bière locale.
C’est cool de pouvoir trouver ce genre de parade mais c’est quand même incroyable de devoir en arriver à de telles situations ! Et jusqu’au jour où la douane volante demandera d’ouvrir le coffre du véhicule et y découvrira 5, 6 ou 7 boîtes du même produit et se posera des questions…
J’imagine que c’est le même problèmes pour tous les pays or USA/Canada/UE…
Un truc qui me chagrine un peu c’est les porteurs de KS qui s’enfichent de la Suisse (car petit pays) et qui ne font pas l’effort de déclarer un montant moins haut que 62.-. Ca leur prend quelques minutes grand maximum… C’est pour cette raison que Cmon est moi c’est fini … En décembre je vais voir si Monolith le fait pour MB ou non. Si ce n’est pas le cas, je serais obligé de passer mon tour pour Batman 
Et merci à ceux qui pensent à nous (comme Serious Poulp), ça fait super plaisir
pimous dit :Un truc qui me chagrine un peu c'est les porteurs de KS qui s'enfichent de la Suisse (car petit pays) et qui ne font pas l'effort de déclarer un montant moins haut que 62.-. Ca leur prend quelques minutes grand maximum... C'est pour cette raison que Cmon est moi c'est fini ... En décembre je vais voir si Monolith le fait pour MB ou non. Si ce n'est pas le cas, je serais obligé de passer mon tour pour Batman :(
Et merci à ceux qui pensent à nous (comme Serious Poulp), ça fait super plaisir :D
Hello,
Effectivement je te comprends, mais faut aussi voir que les "individualités" sont difficiles à résoudre.
Pour ma part je viens d'écrie aux porteurs de projets que je n'ai pas encore reçu pour savoir si c'est possible de mettre le prix de sortie de l'usine pour la douane au lieu du prix retail , j'ai même proposé un coup de main si jamais (pour info c'est Brass et Rise to Nobility). Si on est plusieurs sur le coup on peut se regrouper pour leur faire moins de job.
as tu écris à Monolith ou le dispathcher pour voir avec eux si c'est possible de mettre le prix effectif et pas le prix de vente ?
JFK
Il y a près de 200 pays dans le monde, si les porteurs de projet doivent prendre un compte les spécificités douanières de chacun autant dire que c'est mission impossible. Déjà que c'est pas simple de trouver des solutions de livraisons à "prix acceptable"...Un truc qui me chagrine un peu c'est les porteurs de KS qui s'enfichent de la Suisse (car petit pays)
pimous dit :Un truc qui me chagrine un peu c'est les porteurs de KS qui s'enfichent de la Suisse (car petit pays) et qui ne font pas l'effort de déclarer un montant moins haut que 62.-. Ca leur prend quelques minutes grand maximum... C'est pour cette raison que Cmon est moi c'est fini ... En décembre je vais voir si Monolith le fait pour MB ou non. Si ce n'est pas le cas, je serais obligé de passer mon tour pour Batman :(
Et merci à ceux qui pensent à nous (comme Serious Poulp), ça fait super plaisir :D
Hello,
Par exemple pour Rise to Nobility , voici la réponse qu'ils n'ont donné.
J'ai proposé de centralisé les suisse pour leur faire moins de job.
No problem, I'll put a smaller price like $15 so you wont get charged by customs, just message me here when the time comes to remind me.
Donc si on demande c'est visiblement possible, il m'a proposé un pdf qu'il suffira d'envoyer à la douane.
JFK
Je retire ce que j’ai dit à propos de Cmon, effectivement je n’ai pas dû payer de frais de douane pour Massive Darkness (reçu hier) ^^ (enfin peut-être que le BVR sera envoyé plus tard … On verra)
@jfk Non, je ne les ai pas contacté et c’est vrai que c’est bête de ne pas le faire…
@ragnar_monajamin Je ne sais pas … Quand on veut vendre dans le monde entier faut savoir gérer ce genre de cas. Surtout que très souvent c’est des dispachers pro qui s’occupent de ça et les pros ils sont justement là pour gérer ce genre de chose car c’est leur métier.