Heureusement que mes 2 colis foirés sur un all-in Arcadia Quest Inferno à l’époque (donc CMON avec masse figs ! Première fois en 2 parties mais reçu 2x le même colis et 2ème fois colis donné par la poste à je sais pas qui mais pas moi, heureusement que la 3ème fois était la bonne ! CMON m’a fait repayer les frais de port pour le 3ème envoi mais m’a laissé le colis en double que j’ai pu revendre pour amortir les frais). Si cette histoire m’arrivait aujourd’hui ça ferait mal en frais de douane !
eldarh dit :Il me semble qu'en cas de SAV il n'y a pas de frais de douane, si ?
Ce serait facile à contourner du coup.
Ah, les frontières, le souverainisme, toussa…
J’ai quelque peu hésité avant de répondre mais le problème m’a intéressé et comme je n’étais pas sur de ma réponse, j’ai préféré en discuter avec un juriste très spécialisé dans ce domaine qui m’a éclairé sur les points que vous citez :
Les douanes se fichent complètement de l’état du matériel qui passe en colis entre leurs mains : neuf, occasion ou de retour de réparation. Enfin, enfin presque.
Chaque transport de matériel fait l’objet d’une déclaration de valeur… sauf si c’est un particulier qui envoie le colis mais souvent, pour des raisons d’assurance, il est lui même tenté d’en déclarer une.
Et là, pour éviter d’éventuelles fraudes aux déclarations de valeurs trop basses, la Douane va rechercher dans les documents attachés au colis une référence au produit afin de fixer un prix réaliste… et c’est souvent le prix du neuf.
Alors comment éviter cette taxation ? Déjà, déclaration du produit et de son état, et donc de sa valeur d’usage ou de vétusté ( non valable pour les objets de collection) ET preuve que la TVA a déjà été acquittée une première fois et attention, accrochez-vous bien : TVA acquittée entre le pays d’origine et le pays d’importation. Une facture jointe suffit.
Donc, vous achetez du matériel d’occasion hors CEE à un particulier ? Demandez la facture d’origine. Vous envoyez du matériel en SAV dans le pays où vous l’avez acheté, vous joignez la copie de la facture et vous indiquez SAV en gros en rouge et vous entourez les taxes et TVA et vous demandez au SAV de ne pas oublier de joindre ce papier là en retour.
Sinon… eh bien ce ne serait pas la première fois que quelqu’un ferait passer du matériel neuf en matériel en réparation… et donc présomption de tentative de fraude et ça peut aller jusqu’à une amende égale à 10 fois la valeur du produit.
Mais pour des raisons pratiques, la Douane se contente de taxer le produit importé et de lui appliquer la TVA.
Encore une fois, attention : la valeur prise en compte est celle de la valeur estimée du produit ET de son transport.
La taxe d’importation est souvent comprise entre 2 et 6% de cette valeur auxquels se rajoutent les 20% de TVA dans la plupart des cas.
C’est pour cela que presque toutes les entreprises hors CEE ont des SAV dans la plupart des pays étrangers.
Et tous les pays font ainsi, avec plus ou moins de laxisme selon les périodes et les politiques annoncées. Et là, depuis le mois de juillet, c’et plus difficile de passer à travers les mailles du filet.
Super intéressant, merci !
Ce que tu dis, c’est valable dans l’UE ou plus généralement pour tous les envois internationaux ?
Valable hors CEE uniquement 
Intéressantes précisions techniques merci.
Cette taxation est cohérente et complémentaire avec le récent accord de 15% de taxation minimum dans 136 pays.
Gabriel Ombre dit :Valable hors CEE uniquement :)
La CEE? 😂
Et ça concerne les achats par minitel ou catalogue La Redoute? 😉
Oups le correcteur auto a encore fait des siennes
EEE
Espace Economique Européen
C’est une bonne usine à gaz, ce machin Et malgré qu’on considère que c’est une union douanière… eh bien, il y a pas mal de choses qui n’y sont pas inclues
Bento dit :Gabriel Ombre dit :Valable hors CEE uniquement :)La CEE? 😂
Et ça concerne les achats par minitel ou catalogue La Redoute? 😉
Mauvais.
On avait tous compris.
Enfin les plus vieux d'entre nous.
Nicky Larson dit :Bento dit :Gabriel Ombre dit :Valable hors CEE uniquement :)La CEE? 😂
Et ça concerne les achats par minitel ou catalogue La Redoute? 😉Mauvais.
On avait tous compris.
Enfin les plus vieux d'entre nous.
J'avais hésité à faire la remarque.
Par contre si GabrielOmbre nous parle d'URSS, ça passera moins.
CCCP ?
Vous vous rappelez du jeu Soviet System ? 
Bon ben puisque vous faites les malins et que j’avais pas corrigé le texte (je ferai peut être plus gaffe la prochaine fois), vous faites la différence entre l’UE et l’EEE ? hum ?
Et puis après tout wir sind alle Berliner…
On ne se rend plus compte de ce que représente la (presque) disparition des frontières douanières… J’entends les trucs négatifs mais dans le fond, je regrette déjà mes importations anglaises d’avant le “vous savez quoi” 
Gabriel Ombre dit :
Bon ben puisque vous faites les malins et que j'avais pas corrigé le texte (je ferai peut être plus gaffe la prochaine fois), vous faites la différence entre l'UE et l'EEE ? hum ?
Ils en parlaient justement sur Antenne 2 hier.... aaaaaaaaaaaaaaadoudoudoudoudoudou
Ce soir, la France a peur :)))