Yep…
Alors voilà pour vous faire profiter à tous des superbes articles dispos sur le WWW et complètement absurdes, j’inaugure ce topic avec :
www.lemonde.fr dit:Jury sous influence
LEMONDE.FR | 21.10.04 | 14h13
La justice américaine vient de rendre une décision pour le moins surprenante, le 15 septembre. “Il n’est pas grave d’être sous l’influence de l’alcool ou de la cocaïne quand on accomplit son devoir civique”, a déclaré Ellen Coin, juge de la Cour suprême de New York. Il semblerait qu’aux Etats-Unis il n’existe pas de loi interdisant aux jurés d’être drogués ou saouls pendant leurs délibérations.
Cette déclaration fait suite au procès de Samuel Brandon, ancien pompier, âgé de 61 ans. Il comparaissait le 2 mars pour vol d’objets sur le site de Ground Zero. Lors des délibérations, la défense a soupçonné le juré n° 4 d’être ivre. Après enquête, John Anastas a avoué avoir dissimulé de la vodka dans une petite bouteille d’eau. La transparence des breuvages étant la même, personne n’aurait pu deviner la supercherie. C’est suite au comportement étrange du juré et à son haleine chargée que le doute s’est insinué chez les avocats de Samuel Brandon. “Je ne l’ai pas bue d’un seul coup”, s’est défendu le juré n° 4. La vodka n’était pas pure, mais mélangée à de l’eau, selon lui. Des arguments qui n’ont pas convaincu la défense, laquelle a demandé une révision du procès. Cependant, la justice a tranché : si la cour a trouvé le comportement de John Anastas répréhensible, elle n’en a pas moins décidé d’entériner le verdict.
Selon le New York Times, la décision d’Ellen Coin fait écho à une décision de justice de 1987. A l’époque, la cour d’appel avait statué sur le jugement rendu par un jury dont certains membres avaient bu et pris de la cocaïne lors du procès. Le verdict était sans appel : “Aussi sévères que puissent être leurs effets, et inapproprié que soit leur usage, les drogues ou alcools consommés volontairement par un juré ne peuvent pas plus être considérés comme ‘une influence extérieure’ qu’un virus, une ingestion ou un manque de sommeil.” Un juré n’a pas le droit de lire les journaux ni de regarder la télévision. S’il le faisait, il subirait une “influence extérieure” et son jugement serait remis en question. En revanche, il peut boire et se droguer sans être inquiété. En dix-sept ans, rien n’a été fait juridiquement pour pallier ce manque de cohérence. La peine de mort étant en vigueur au pays de l’oncle Sam, cette décision peut être lourde de conséquences.
En France, la législation stipule que “l’inattention d’un juré, si elle est évidente, peut conduire la cour à le remplacer par un juré supplémentaire. A défaut, elle pourrait conduire à la cassation de l’arrêt, c’est-à-dire l’annulation de la décision de la cour d’assises”.
Lucie de Paola
Mister Forest