Bonjour,
J’ai créer dernièrement un entreprise d’édition de jeux. Je suis au Canada et désire éventuellement distribué mon premier jeu en Europe.
Comme tout les jeux qui viennent de l’Europe possède la marque CE, je cherche à savoir si je peux moi même en tant que éditeur apposé cette marque.
J’ai lu la directive mais sans vraiment savoir ce que je peux ou ne peux pas faire.
Si vous avez des renseignements à ce sujets ou des liens qui me permettrait d’aller de l’avant…
Y-a-t’il des coûts? Processus de tests? (est-ce vraiment nécessaire pour un jeu avec des dés, des pions, des cartes et une planche de jeu???)
Merci à l’avance.
Il me semble que le moyen le plus simple pour marquer “CE” sur le jeu, c’est que tes fournisseurs te certifient qu’eux-même respectent les normes CE. A vérifier plus en profondeur.
Marcomunda dit:Bonjour,
J'ai créer dernièrement un entreprise d'édition de jeux. Je suis au Canada et désire éventuellement distribué mon premier jeu en Europe.
Comme tout les jeux qui viennent de l'Europe possède la marque CE, je cherche à savoir si je peux moi même en tant que éditeur apposé cette marque.
J'ai lu la directive mais sans vraiment savoir ce que je peux ou ne peux pas faire.
Si vous avez des renseignements à ce sujets ou des liens qui me permettrait d'aller de l'avant...
Y-a-t'il des coûts? Processus de tests? (est-ce vraiment nécessaire pour un jeu avec des dés, des pions, des cartes et une planche de jeu???)
Merci à l'avance.
Tout produit importé ou distribué dans l'union européenne, et qui doit suivre certaines directives européennes (ex. les jouets, les appareils électriques, etc.), doit porter le marquage CE.
C'est une obligation légale.
Le marquage CE doit certifier que le produit est conforme aux directives européennes associées (directives = textes de lois).
Pour chaque directive il existe une norme, la norme étant la définition pratique et technique de la directive.
Si le produit est arrêté en douane ou par la répression des fraudes pour vérification, il faudra pouvoir founir la preuve que le produit suit les normes européennes. Il existe pour cela certains tests à réaliser au préalable.
Par exemple, pour les jouets le produit devra suivre la norme EN-71 (le plus souvent les parties 1, 2 et 3 de la norme suffisent).
Il peut aussi y avoir certaines réglementation sur les matières et composant utilisés, notamment le plastique avec la norme sur le Cadmium total.
Ces tests peuvent être fait auprès de laboratoires internationaux ou nationaux reconnus (ex. SGS, Intertek, LNE...)
En soit, faire les tests n'est pas une obligation, mais si la marchandise est arrêtée pour vérification, les douanes demanderont les rapports de test. Si ces tests n'ont pas été fait, alors les douanes réaliseront elles-même les tests : outre le retard de livraison (marchandise bloquée le temps d'obtenir le résultat des tests), on s'expose au risque que le produit ne passe pas les normes et donc soit interdit à la distribution, ceci en plus d'une amende.