[Indus]
Voilà, mon frangin a un blog depuis quelques années, clairement destiné à la famille et aux amis proches, en tout cas à des gens qui le connaissent, parce qu'il raconte jute sa vie... Et il y a son surnom (celui qu'on lui donne depuis toujours) dans le sous-titre du site (mais pas dans l'url !). Une webradio vient de laisser un commentaire en disant que ce nom était déposé à l'INPI et qu'il avait donc pas le droit de l'utiliser, qu'ils l'invitaient à les contacter sinon ils engageraient une procédure...
C'est possible ça ? Déposer le nom de son entreprise donne-t-il le droit d'empêcher un particulier de l'utiliser à des fins non commerciales ? Je trouve ça d'autent plus nul que ça leur fait une sale pub, alors qu'il est vraiment pas question de leur radio sur son blog...
Je serai ton frère je garderai son nom en sous-titre pour les raisons suivantes :
1) Le plaignant va devoir prouver quel est son préjudice commercial et je crains que son argumentaire ne soit par la force des choses très faible. En quoi l'utilisation d'un prénom donné sur sur un blog privé vient-ellle géner cette web radio ?
2) Une web radio a à mon avis pas les moyens de se lancer dans une procédure coûteuse à l'issue pour le moins incertaine.
En conclusion, il me semble que c'est de l'intimidation stupide mais certains juristes qui fréquentent ce forum ne manqueront pas de te donner une" réponse plus éclairée que la mienne.
Pour compléter ce qu'écrit Matthieu.CIP, il y a aussi une notion d'antériorité dans ce genre d'affaire. si le blog existait avant la web radio, ce sera facile à prouver. Sinon, puisque c'est le surnom que vous lui donnez depuis toujours, des témoignages en ce sens seront également faciles à trouver.
En conclusion, je ne me ferais pas trop de souci.
De plus écrire à la web radio en leur expliquant le pourquoi de l'utilisation du nom permettra peut-être d'arranger les choses à l'amiable.