forest > Brevets et droits d'auteurs sont différents.
Les droits d'auteurs sont à priori les mêmes (dans les grandes lignes) dans tous les pays et protègent un auteur dès la création de son oeuvre (sans autre démarche à faire).
Et comme il a été dit, une règle de jeu est une propriété intelectuelle protégée par les droits d'auteurs, et n'est pas brevetable (ce n'est pas un procédé technique, ....).
(oups je dis la meme chose que Splou! 
m'en fiche, je le dis quand même 
)
sinon vous connaissez le site: http://www.copyrightdepot.com/
On me l'a conseillé mais je n'ai aucune idée de ce que ca "vaut".
merci
je suis neuneu ! n'est-ce pas ?
Chris Punisher dit:Cher Coolseb,
Si tu as toujours la rage contre cette société qui t'a piraté 4 jeux.
Si tu es bien certain qu'il y a piratage volontaire et non coincidence d'idées.
Pourquoi cacher le nom de la société et le nom des jeux qu'ils éditent à ta place (entre guillemet).
Si tu as la rage contre eux et à juste titre le meilleur moyen de te protéger et de te venger reste de faire une publicité négative pour cette société à travers tout le monde du jeu (joueurs, magazines, internet, autres éditeurs, autres créateurs, distributeurs...) de manière à ce que plus personnen n'ait envie ni de travailler avec eux, ni d'acheter leurs jeux.
Encore une fois, tout cela ne peut être déclenché que si tu es certain qu'il y a plagiat volontaire et que tu peux en avancer les arguments ou les preuves.
Perso, c'est ce que je ferais. Si on me pique intentionnellement un jeu, je te briserai la société coupable à travers tous les médias de toutes mes forces et mon énergie. Jusqu'à qu'au final cette petite histoire leur fasse plus de mal commercialement parlant que de bien.
D'un autre coté, comme Remy-Lee avec Circkle actuellement, j'ai souvent eu l'impression que certains editeurs et/ou auteurs avaient en partie "pompé" certaines de mes idées. J' ai assez rapidement changé d'avis, car en fait nous sommes nombreux à surfer sur des courants d'idées similaires, ce qui peut souvent donner lieu à des jeux semblables ou proches. Et mon pire exemple est Cranium sorti en 98 ou 99 aux US, et avec le succés qu'on connait. J'avais un jeu trés trés semblable, nommé Révélation en 1996. Donc facilement 3 ans avant. J'ai aussi cru à la subtilisation de certaines de mes idées. Puis aprés je me suis dit, qu'ils étaient sur le même courant d'idées que moi. Simplement eux ils avaient eu les "couilles" de le produire... moi c'est resté un proto que je n'ai jamais osé proposer car j'estimais que c'était trop fou et qu'il y avait trop de matos.
Donc je précise, aussi bien pour toi que pour Remy-Lee, les courants d'idées semblables sont fréquents. Je ne dis pas que c'est ton cas, seul toi peut le savoir.
Mais en cas de piratage évident, briser la reputation de l'éditeur dans un monde aussi clos et passionné que le monde du jeu, c'est à mon avis assez facile. D'accord tu ne récupères pas ton jeu, ni tes billes... mais au moins tu auras fait éclater la vérité au grand jour et quelque part tu seras vengé. Et puis aussi et surtout, si ce jeu est un succés, les autres éditeurs sauront qui l'a vraiment fait. Preuves à l'appui bien entendu.
Chris - Punisher !
1. Pour cranium : les auteurs sont des anciens de Microsoft pétés de thunes et j'ai dû lire quelque part qu'ils ont investi 1.000.000 $ dans le lancement du jeu avec un soutien de stars d'Hollywood ( Julia Roberts je crois qui a dit que c'était son jeu préféré... tu parles qu'elle avait besoin de cranium pour des sensations nouvelles ).
2. Pour ce qui est de Coolseb : il ne réagit pas beaucoup à la demande de dénoncer l'éditeur qui l'a pillé et les jeux qu'il avait créés. Ici, on ne lui en tient pas rigueur, bref c'est une autre histoire que sur " les idées qui s'entrecroisent ".
Moi je le comprends. Parce que lutter juridiquement contre une société c'est ruineux et ça vous embarque dans une galère de perte de temps et d'argent sans fin.
D'autre part, imaginer que vous ayiez sali la réputation de cette société et que les événements se retournent contre vous, elle vous attaquera en diffamation. Parce que comme dit dans cette discussion, protéger votre jeu est une utopie.
3. Dans cette discussion, on voit bien, malgré ce qu'on affirme, que la paternité confisquée d'un jeu fait mal, mais plus encore, enfin plus encore peut être pas,mais le manque à gagner fait souffrir également.
Les idées volées : deux discussions, deux tons, même combat.
Poulala, le sujet date mais comme il m'interesse particulièrement en ce moment que je me pose plein de questions dans ma tête à moi...
En ce qui concerne le coup du recommandé, il m'a été recommandé 
par un agent de l'inpi en personne entre 1996-1998 alors qu'il était venu faire une intervention sur la protection de la propriété intellectuelle alors que j'étais en première année de BTS. A savoir si c'est toujours valable.
Pour l'enveloppe SOLEAU est ce que ça vaut le coup d'investir sachant que ça sert juste à prouver la paternité ou l'antériorité et que ça ne permet pas de revendiquer des droits d'auteur. Est-ce que le fait de prouver l'antériorité permet au moins à l'auteur originel d'interdire au plagieur l'utilisation de son idée?
Est il possible d'envisager de créer une asso destinée à recevoir les dépots de jeux de société? Pourrait-elle avoir un poid "légal"?
INPI dit:L'enveloppe SOLEAU n'est pas un titre de propriété industrielle. Elle ne confère pas à son titulaire le droit de s'opposer à l'exploitation de sa création effectuée sans son consentement.
Donc si c'est bien compris et en gros l'enveloppe SOLEAU permet juste de dire :
"Heu... Hé m'sieu... scusez... mais je crois que c'est moi qui ait eu l'idée en premier
- Ha oui mon p'tit gars ça s'pourait bien... Bon, t'es content je l'ai admis, maintenant casse toi, j'ai un jeu à vendre moi!"
Intéret?
L'intérêt ? Ca me parait évident. Voyons les 2 cas possibles :
1:
"- Pardon, m'sieur, je vous traine en justice pour plagiat.
- Tu as une preuve, p'tit con ?
- Euh... non, désolé. Pardon, je le referais plus."
2:
"- Pardon, m'sieur, je vous traine en justice pour plagiat.
- Tu as une preuve, p'tit con ?
- Puisque vous en parlez, oui, j'ai une enveloppe Soleau bien remplie. Je vous propose de laisser le juge l'ouvrir devant nous, comme ça on verra bien ce qu'il en pense.
- Euh... finalement, on devrait pouvoir trouver un accord, non ?"
Alors ? Prouver la paternité ne sert à rien en soi. Mais c'est un élément utilisable devant un tribunal.
Prouver l'antériorité ne prouve pas la paternité. Si vous déposez tout : règles, illustration, couleurs, noms etc... ce que vous gagnez c'est qu'on ne puisse pas reproduire exactement la même chose.
Rien n'empêche qui que ce soit d'utiliser tout ce petit patrimoine pour en reconstituer un bien à lui. Exemple : dessinez c gagné et pictionnary. Et encore là, c'est très simple et pourtant pas de plagiat. Trivial pursuit et tous ses clones, encore simple et inattaquable. Mais imaginez un jeu compliqué et fouilli comme on en rencontre, va savoir protéger tout ça ????
De plus, il faut savoir qu'un jeu, à de très rares exceptions, ne contient aucune invention. Une invention qui exigerait un dépôt de BREVET cette fois et pas de modèle. Car rien de plus facile que de copier un modèle, or un jeu ne reste qu'un modèle bien souvent.
J'illustre mon propos avec une expérience que j'ai vécue et rien à voir avec le jeu mais c'est la même chose : je pense à un petit accessoire pour voiture à placer sur la vitre arrière.
Réponse du bureau des brevets : monsieur vous n'avez pas inventé l'interrupteur, ni l'ampoule, ni le boîtier, ni ... ni... ET C'est vrai, j'avais fait un assemblage de chose qui existent mais le résultat était pratique et innovant. J'ai dû donc déposer un modèle. ON M'A REPONDU : ça va vous coûter cher et rien n'empêchera une société de reprendre votre idée et de la commercialiser sous une autre forme : boîte rectangle qui devient aux angles arrondis, couleur bleu foncée qui devient bleu ciel etc...etc...
Pour un jeu c'est pareil, le protéger est utopique. C'EST BIEN LA RAISON pour laquelle vous pouvez envoyer tout ça aux éditeurs les yeux fermés en espérant qu'ils soient honnêtes. ET sachez que l'éditeur lui va protéger le modèle et ne pourra pas empêcher d'être copié.
En somme si tu n'as pas les moyens de trainer quelqu'un en justice, il est inutile d'investir dans une enveloppe soleau.
Et encore il est bien précisé que l'enveloppe soleau ne te donne pas droit aux droits d'auteur ni de t'oposer à l'exploitation de la contrefacon par le plagieur. JE ne vois vraiment pas l'intérêt dans ces cas là.
FOX62 dit:En somme si tu n'as pas les moyens de trainer quelqu'un en justice, il est inutile d'investir dans une enveloppe soleau.
Et encore il est bien précisé que l'enveloppe soleau ne te donne pas droit aux droits d'auteur ni de t'oposer à l'exploitation de la contrefacon par le plagieur. JE ne vois vraiment pas l'intérêt dans ces cas là.
Pour être concerné de très près, je peux te dire que nous ne sommes pas aussi chers que le commun des mortels se l'imagine.
D'abord, pour les personnes démunies, il existe l'aide juridictionnelle qui leur permet de bénéficier de l'assistance d'un avocat qui sera payé par l'Etat. Pour cela, il suffit d'avoir des revenus mensuels inférieurs à 900 euros par mois environ.
Ensuite, la plupart des avocats pratiquent l'honoraire de diligence et l'honoraire de résultat. C'est ce que je fais dans les procédure de divorce avec prestation compensatoire, dans les procédures prud'homales quand je défend des salariés et en général, dans tout type de procédures où il y a un gain financier possible à la fin, l'honoraire de résultat variant de 10 à 20 % HT sur les sommes finalement obtenues.
En matière de droits d'auteur et de contrefaçons, c'est une procédure devant le Tribunal de Grande Instance, la plupart du temps, qui coûtera environ 1000 à 2000 euros HT suivant l'importance des sommes en jeu.
Il est enfin souvent possible de conclure une transaction avec l'autre partie. N'oublions pas que cette dernière devra elle aussi prendre un avocat, ce qui lui coûtera aussi de l'argent.
Quant à l'intérêt de l'enveloppe Soleau, encore une fois, il s'agit d'une question de preuve puisqu'il n'existe pas en matière de droit français de la propriété intellectuelle de notion de dépôt comme en matière de dessins et modèles, de brevets ou de droit des marques.
On est titulaire d'un droit d'auteur dès que l'on créé et parfois même en cours de création. Après, tout dépend du "mérite" de ce qui est créé (même si la loi dit le contraire). Les idées, encore une fois ne sont pas appropriables et les oeuvres trop bateaux non plus.
Le droit d'auteur se divise en deux : droits patrimoniaux comprenant les droit de représentation et de reproduction et les droits extra-patrimoniaux : droit à la paternité de l'oeuvre, droit de "retrait" ...
Pour évaluer le préjudice d'un auteur, le Juge demande notamment au "contrefaisant" lorsqu'il s'agit d'une société d'édition de fournir ses chiffres de vente pour voir l'étendue de l'éventuel préjudice causant à l'auteur spolié.
Enfin, la contrefaçon est un délit pénal qui, comme tel, peut être sanctionnée devant le Tribunal Correctionnel par des amendes et éventuellement des peines d'emprisonnement (au début, avec sursis).
Voilou quelques petites infos de l'autre côté du miroir
Thot dit:
Voilou quelques petites infos de l'autre côté du miroir
On n'est pas plus avancé. Je reviens à ce que je disais plus haut, un jeu au stade de proto est im-protégeable... le modèle déposé oui, mais pas le jeu en lui même.
Que peut-on protéger dans un jeu :
- le dé ???
- les cartes ???
- le plateau ???
- un mécanisme ???
- un thème ???
- les couleurs ???
- le nom ???
Déjà faut trouver ce qui n'existe pas dans tout ça et qui empêchera quelqu'un d'utiliser :
- un autre dé !!!
- d'autres cartes !!!
- un autre plateau !!!
- un mécanisme dérivé ou influencé ou plus abouti !!!
- un autre thème !!!
- d'autres couleurs !!!
- un autre nom !!!
On voit ça tout le temps dans le monde du jeu, du jouet etc...
Et je reste convaincu qu'une procédure est impayable. Je vois mal un avocat pro deo se décarcasser pour défendre les intérêts d'un illuminé de créateur de jeux...
Il y a une autre discussion lancée sur : vos créations.
Si tous les créateurs font l'inventaire à découvert de leurs projets, ils créent un vivier dans lequel il n'y a plus qu'à se servir et bien malin celui qui pourra empêcher ça et surtout obtenir réparation.
Anonymous dit:Thot dit:
Voilou quelques petites infos de l'autre côté du miroir
On n'est pas plus avancé. Je reviens à ce que je disais plus haut, un jeu au stade de proto est im-protégeable... le modèle déposé oui, mais pas le jeu en lui même.
Que peut-on protéger dans un jeu :
- le dé ???
- les cartes ???
- le plateau ???
- un mécanisme ???
- un thème ???
- les couleurs ???
- le nom ???
Déjà faut trouver ce qui n'existe pas dans tout ça et qui empêchera quelqu'un d'utiliser :
- un autre dé !!!
- d'autres cartes !!!
- un autre plateau !!!
- un mécanisme dérivé ou influencé ou plus abouti !!!
- un autre thème !!!
- d'autres couleurs !!!
- un autre nom !!!
On voit ça tout le temps dans le monde du jeu, du jouet etc...
Et je reste convaincu qu'une procédure est impayable. Je vois mal un avocat pro deo se décarcasser pour défendre les intérêts d'un illuminé de créateur de jeux...
Il y a une autre discussion lancée sur : vos créations.
Si tous les créateurs font l'inventaire à découvert de leurs projets, ils créent un vivier dans lequel il n'y a plus qu'à se servir et bien malin celui qui pourra empêcher ça et surtout obtenir réparation.
Tu "peux protéger" la plupart des éléments sauf le thème et les mécanismes de manière indépendante les uns des autres.
Les dés si on trouve dessus un symbole particulier peuvent être protégés (exemple des symboles de mana de Magic).
Le plateau et les cartes de la même façon que les illustrations des dés.
Le nom et les couleurs relèvent plutôt du droit des marques. Mais ça, c'est plutôt l'affaire de l'éditeur et pas de l'auteur du jeu.
Quant à voir un avocat défendre un illuminé, je vois tous les jours des illuminés et on les défend bien, autant que cela soit un illuminé sympathique et dans son bon droit.
Quant à dire que cela ne sert à rien, demandons donc à Chris Boelinger s'il s'était fait piquer Dungeon Twister s'il n'aurait pas remué ciel et terre pour récupérer les droits sur son bébé. Je parie que oui.
Je participe au sujet de discussion "Vos créations" et non, je n'ai pas peur que l'on me pique une idée car encore une fois, les idées sont dans l'air du temps et n'appartiennent à personne en particulier. A chacun de s'accaparer une idée pour en faire quelque chose de jouable et cela n'est pas aussi simple que cela peut le paraître.
Quant à l'action en contrefaçon, ce qui est examiné par le juge, c'est les ressemblances entre les deux oeuvres et non les dissemblances. Un jeu qui surferait trop sur la vague Dungeon Twister pour reprendre mon exemple sera très sévérement sanctionné au profit de Chris et d'Asmodée.
En fait on saisit bien le problème. Il réside dans le fait qu'en france on ne peut pas protéger une idée mais seulement sa matérialisation. Voici donc la solution que propose l'inpi pour protéger un jeu de société :
> Comment protéger un jeu de société ?
Pour protéger un jeu de société en France, vous pouvez utiliser plusieurs modes de protection auprès de l'INPI :
- Le nom de votre jeu, peut être protégé en tant que marque ;
- Pour le plateau du jeu, éventuellement les figurines, le dépôt de dessin et modèle permet de protéger l'apparence ou une partie du produit pour le contour, l'esthétique, l'ornementation, la forme, la texture...
- Si un dispositif technique particulier a été conçu à cette occasion, un dépôt de brevet peut être également envisagé.
- Le dépôt d'une enveloppe Soleau permet de vous pré-constituer la preuve de la règle de votre jeu et de lui donner date certaine. La règle de votre jeu est en effet protégée par le droit d'auteur, du seul fait de la création, sans dépôt. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur les droits d'auteurs, vous pouvez consulter le site du Ministère de la culture.
Dans ces cas là on protège la forme mais en aucun cas le fond donc quelqu'un peut parfaitement et impunément utiliser le même thème et le même système à condition de changer la forme. Me trompe-je? Or toute la subtilité du "job" du createur de jeu ne réside pas forcément dans l'invention d'un thème u d'un système inovant mais plutôt dans la subtilité avec laquelle il allie les deux. Non?
Petit exemple : On nous dit que les règles sont protégées par les droits d'auteur mais en fait si on regarde bien ce n'est pas les règles qui sont protégées mais le texte des règles. Donc que peut on contre quelqu'un qui repompe un mécanisme si il prend soin de l'expliquer à sa sauce?
...
Le nom du jeu peut être protégé à partir du moment où il s'agit d'un nom non commun. Impossible de protéger Confrontation ou alors Tigre et Euphrate
Le brevet est parfaitement inapplicable en l'espèce vu qu'il faut un mécanisme innovant ayant une fonction utilitaire dans la vie de tous les jours.
"Dans ces cas là on protège la forme mais en aucun cas le fond donc quelqu'un peut parfaitement et impunément utiliser le même thème et le même système à condition de changer la forme. Me trompe-je? Or toute la subtilité du "job" du createur de jeu ne réside pas forcément dans l'invention d'un thème u d'un système inovant mais plutôt dans la subtilité avec laquelle il allie les deux. Non?"
On protège effectivement le texte et que le texte et pas les mécanismes et thème. Si demain, j'ai envie de faire un jeu de carte à collectionner, un jeu de tuile ou un jeu avec des rôles sur des cartes à choisir, je peux.
La subtilité du créateur réside bien notamment dans sa capacité à allier thème et mécanismes de jeu.
Le mécanisme des rôles à la Citadelle a été repiqué sur Verrater et Meuterer. Bruno Faidutti ne s'en est jamais caché. Ce même principe existe aussi dans Puerto Rico et dans Twilight Imperium 3 et personne n'a crié au plagiat. Ce qui distingue ces jeux, c'est que le mécanisme est utilisé à chaque fois dans un but différent. Si par contre, j'avais sorti un jeu avec ce mécanisme et que le but du jeu était de construire un vaisseau spatial au lieu d'une ville, là, on se rapprochait de la contrefaçon. D'ailleurs, les éditeurs évitent souvent cet écueil en ne publiant pas plusieurs jeux sur le même thème.
Encore une fois, si un mécanisme est intéressant, je ne vois pas pourquoi d'autres créateurs ne pourrait pas l'utiliser. Cela a bien été fait pour Magic avec les résultats que l'on connait à savoir que 10 ans plus tard, c'est toujours le numéro 1 des jeux de cartes à collectionner.
Il existe une licence inspirée des logiciels libres type linux pour les jeux. Alors si vous voulez pas forcément faire que des sous avec un jeu vous pouvez déposer vos jeux avec cette licence. Cela permet de reconnaitre votre idée et surtout de faire en sorte que votre jeu puisse par la suite évolué grâce à d'autres joueurs vers du plus mieux généralement. Tout ceci n'empéchant pas de faire commerce de son jeu. Pour faire un dépôt aller sur le site suivant: http://jeuxlibres.free.fr/
Thot a écrit :
"Dans ces cas là on protège la forme mais en aucun cas le fond donc quelqu'un peut parfaitement et impunément utiliser le même thème et le même système à condition de changer la forme. Me trompe-je? Or toute la subtilité du "job" du createur de jeu ne réside pas forcément dans l'invention d'un thème u d'un système inovant mais plutôt dans la subtilité avec laquelle il allie les deux. Non?"
On est bien d'accord. Il y a un gros danger d'être le dindon de la farce quand même, non ? Pour C. Boelinger, enfin pour le jeu, comme vous dites, vous ne croyez pas que certains pourraient surfer sur la vague pour reprendre vos propos sans souci ?
Sans en savoir davantage, j'ai seulement lu quelque part que ce jeu (DT) avait un air de famille avec Drakon. Mais je ne le connais pas, alors je laisse les spécialistes en juger.
jacobims dit:Il existe une licence inspirée des logiciels libres type linux pour les jeux. (...) http://jeuxlibres.free.fr/
Hum, leur "Licence Ludique Générale" est a priori une bonne idée, mais il n'y a pas une grande dynamique autour. Je conseille plutôt l'utilisation de la Licence Art Libre (http://artlibre.org), qui est soutenue par une communauté sans cesse croissante, et qui commence à faire pas mal parler d'elle.
bonjour,
question protection juridique de sa création, je viens de créer un jeu et j'ai trouvé un site de protection juridique qui m'a l'air sérieux, rapide (ça se fait via internet) et pas cher.
Je vous donne le tuyau au cas où il vous intéresserait :
http://www.copyrightfrance.com
J'ai une question, alors:
Les entreprises ne volent quand même pas toutes les idées et il y a bien des gens qui vivent de leurs idées de jeux, non? Ou du moins qui sont payés. Alors, si protéger une idée est si difficile pour les "particuliers", comment se fait-il que ces gens-là y aient échappé?
beri dit:
Les entreprises ne volent quand même pas toutes les idées ?
Eh bien en fait, si. Tous les auteurs sont de vraies vaches à lait, qui se font sans cesse piquer leurs idées par de méchants éditeurs sans scrupule.
beri dit:J'ai une question, alors:
Les entreprises ne volent quand même pas toutes les idées et il y a bien des gens qui vivent de leurs idées de jeux, non? Ou du moins qui sont payés. Alors, si protéger une idée est si difficile pour les "particuliers", comment se fait-il que ces gens-là y aient échappé?
Parce qu'on parle, pour un jeu vendu à 3000 exemplaires (une réussite au niveau national) en boutique à 25€ (prix moyen) d'une somme de 3640 euros récupérable en 3 ans ...
A ce prix-là, on vole pas les idées des autres !
Faut arrêter de fantasmer sur les gains d'argent des auteurs de jeux !
Il y a très très peu d'auteurs qui ne vivent que de leurs créations, de mémoire je n'en vois que deux ...
R.
Je remonte un très vieux post pour rajouter un lien qui peut intéresser certaines personnes, sur la protection des jeux de sociétés :
http://www.irpi.ccip.fr/pages/index.asp ... =193&arbo=