Mon frère va passer son permis moto dans quelques jours et souhaite acquérir une moto. Seul hic, il a eu un accident de voiture il y a 13 mois ave torts partagés, et quand il dit ça aux assureurs, ils lui disent au revoir aussitôt car il est “jeune conducteur” (22 ans, 2 ans et demi de permis).
Il a reçu entre temps un relevé d’information de son assurance voiture actuelle, qu’il devra fournir à son hypothétique future assurance moto.
Or sur ce relevé, ne figure que sa nouvelle voiture (qu’il a depuis janvier 2008), son coefficient bonus/malus à 1,0, et une ligne "Aucun accident au cours des 5 dernières années). Aucune trace de son accident avec s aprécédente voiture.
Ma question : peut-il mentir aux assurances en leur disant qu’il n’a pas eu d’accident au cours des dernières années, puisque c’est ce qui est écrit sur le relevé d’informations. N’y a-t-il pas de risque d’enquête plus poussée de la part de la nouvelle assurance ? Si oui, quelles peuvent être les pénalités ?
Merci d’avance !
Il a ce document officiel qu’il peut fournir de bonne foi. Si l’assurance fait des recherches avancées il suffira de dire qu’il avait remis ce qu’on lui avait donné.
Il est vrai que les assureurs jettent de polus en plus facilement apres un accident. En gros toujours présent tant qu’on a pas de problème 
Rody dit:
Ma question : peut-il mentir aux assurances en leur disant qu'il n'a pas eu d'accident au cours des dernières années, puisque c'est ce qui est écrit sur le relevé d'informations. N'y a-t-il pas de risque d'enquête plus poussée de la part de la nouvelle assurance ? Si oui, quelles peuvent être les pénalités ?
A l'oral, oui.
Par contre , s'il doit faire une déclaration papier certifiant qu'il n'a pas eu d'accident au cours des deux dernières années, ce pourrait être un cas d'annulation d'assurance et de non protection en cas de sinistre.