Bonsoir,
Vous est-il déjà arrivé de payer des taxes sur les jeux commandés en Allemagne ou aux USA ??
TVA et douane notamment.
Moi personnellement jamais. En plus de 50 achats aux USA, Allemagne, Australie, Italie, Pays-Bas, Angleterre et j’en passe, je n’ai jamais payé d’autres frais que le prix et le port.
Et ça concernait toute sorte d’achat : des cartes, des jeux de société, un bijou à 600 francs, des livres, des figurines…
Je vous demande cela parce qu’il y a peu, une personne avec qui j’ai discuté m’a mis en garde contre cette éventualité…et j’avoue que je ne l’ai pas pris au sérieux.
Y’a-t’il vraiment un risque ? Ou bien est-ce une “histoire” ??
Parce que j’ai tellement fait d’achat à l’étranger sans raquer que j’ai du mal à concevoir cette possibilité.
Ludovic.
Salut,
En effet les frais de douane peuvent être honnereux !
J’ai souvent commandé aux US et cela m’a quelque peu refroidi !
Pour ce qui est de l’allemagne, jamais eu de frais supplémentaires.
Si c’est un magasin qui expédie le colis et qu’une valeur est indiquée, il y a de fortes chances qu’une taxe te soit demandée.
Par contre si le montant n’est pas trop élevé où le colis n’est pas trop gros, il peut passer à l’as ! c’est la roulette russe !
Il y a toujours un risque de se faire prendre et tu ne peut qu’espérer y échappé. Mais vu le faible nombre de douanier par rapport au nombre de colis qui passent, il y a peu de risque.
Ha bon ben je vais prier alors 
C’est fou, j’ai eu un bol jusqu’à présent alors. J’espère que ça va continuer.
Ludovic.
uki dit:Pour ce qui est de l'allemagne, jamais eu de frais supplémentaires.
Si c'est un magasin qui expédie le colis et qu'une valeur est indiquée, il y a de fortes chances qu'une taxe te soit demandée.
Par contre si le montant n'est pas trop élevé où le colis n'est pas trop gros, il peut passer à l'as ! c'est la roulette russe !
Non, ce n'est pas la roulette russe. Le principe de libre circulation des marchandises s'applique dans les pays de la CEE, sauf marchandises particulières, du genre drogues, armes, explosifs, matières nucléaires, animaux, produits de contrefaçon, etc.
Aucune taxe n'est donc appliquée au passage d'une frontière dans la CEE pour une marchandise achetée dans la CEE dès l'instant que la TVA a été payée lors de l'achat.
… roulette russe en provenance des US !!
J’ai plus de 100 commandes aux US à mon actif et dès que le colis était un peu epais… Badaboumm v’la la taxe !
En fait il faut s’arranger avec le vendeur pour les usa. Il faut que celui-ci inscrive “gift” ou bien “présent” sur le colis. A titre d’infos, les frais de taxes et de douanes s’élèvent à 20 euros par tranche de 100 dollars de marchandises déclarées par le vendeur. C’est prohibitif voire décourageant quand ca vous tombe dessus. c’est le cas souvent lorsque vous achetez des marchandises à un power seller qui est souvent un “pro” et qui déclarera donc toutes ses marchandises.
Aïe oui, un mauvais souvenir … J’avais commander un stick http://www.stick.com/instruments/grand/ et la douane est tombé dessus … d’un seul coup ca a bien booster le prix du paquet 
j’ai fait plein de commandes aux USA pour des jeux et autres casse-têtes de Binary Arts, pour des montants qui pouvaient dépasser 100 euros… Sans jamais payer aucune taxe.
Plein de livraisons d’allemagne, que ça soit ebay ou des boutiques on-line, jamais aucune taxe.
J’ai passé UNE commande au Québec, j’ai dû payer une taxe équivalente à la TVA (alors que le prix payé au vendeur incluait déjà la tva locale… j’étais vert).
En décembre 2001, j’ai passé une commande aux Etats-Unis. Juste au moment ou les postes américaines dénoncent le contrat qu’elles avaient avec la poste française pour passer avec un transporteur privé… Colis parti en décembre, livré fin avril.
4 mois pour livrer à cause du début d’activité où ces incapables n’avaient manifestement pas prévue d’infrastructure à la hauteur… Lamentables.
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Lecteur du forum, je me permets d’intervenir, en tant que douanier, sur ce post, bien que beaucoup de choses justes ait été déjà écrites :
- Effectivement Diamant a tout a fait raison en ce qui concerne les échanges intra-communautaires. La seule chose qui justifie une retenue, une consignation ou une saisie est un produit prohibé ou supposé l’être (contrefaçons par exemple ou atteinte à la moralité publique).
- Ecrire gift ou present ne sert à rien. Si on veut ouvrir, on ouvre. Si on veut taxer (et qu’on peut), on taxe. C’est au destinataire de prouver sa bonne foi en la matière.
- En ce qui concerne l’épisode du Québec de toftof, rien ne vous coûte de demander un formulaire de détaxe au vendeur. Cela vous permet d’être remboursé de la taxe locale. J’avoue que j’ignore la procédure exacte à suivre en vpc mais étant donné l’importance du commerce par correspondance, il me semblerait étrange qu’il n’existe pas de possibilités.
Langue de Serpent dit:Lecteur du forum, je me permets d'intervenir, en tant que douanier, sur ce post, bien que beaucoup de choses justes ait été déjà écrites :
- Ecrire gift ou present ne sert à rien. Si on veut ouvrir, on ouvre. Si on veut taxer (et qu'on peut), on taxe. C'est au destinataire de prouver sa bonne foi en la matière.
Chouette un avis autorisé !
Une question est ce qu'il existe des accords entre des compagnies / transporteurs et la douane. Par exemple a chaque fois que j'achete un T-shirt sur Thinkgeek celui-ci est taxé (6 / 6 pour l'instant). Generalement ca double quand meme le prix!
J'ai l'impression que Thinkgeek previent son transporteur de la nature du paquet et celui-ci en informe les doaunes d'ou la taxe...Si c'est le cas et une fois qu'on le sait on pourrait prevoir le cheque...
NB : tous les douaniers sont-ils donc des joueurs ou des createurs de jeu ?
Pour ce qui est du mot présent ou gift, e m’appuyai juste sur la pratique et non sur la théorie.le fait est que mes colis ou est inscrit gift n’ont jamais été ouvert (environ 18), tandis que certains ou rien n’était inscrit l’ont été(environ 5 sur 24). Par contre, les cinq en question provenaient pour quatre d’entre eux d’un powerseller d’ebay et un d’une boutique aux usa). Ces derniers ont tous déclaré une valeur marchande aux douanes. La question du post ci dessus est interressante, oui ou non les douanes s’interressent-elles en priorité aux valeures déclarées par le vendeur, ont-elles des accords avec le transporteur (il est vrai que j’ai été taxé systématiquement par le biais d’UPS), ou se fient-elles à leur flair ?
Pour ce qui est du bordereau de détaxe, pour la première fois ou je me suis fait taxé, ni UPS ni les douanes parisiennes ne connaissait la procédure à suivre. Je n’ai pas insisté depuis.
Par contre, à qui doit-on prouver sa bonne foi ? Doit-on venir avec la marchandise et la présenter au douanes ?
Si langue de serpent peut nous éclairer sur ce point, ce serait cool.
alexnat dit:La question du post ci dessus est interressante, oui ou non les douanes s'interressent-elles en priorité aux valeures déclarées par le vendeur, ont-elles des accords avec le transporteur (il est vrai que j'ai été taxé systématiquement par le biais d'UPS), ou se fient-elles à leur flair ?
Le flair, l'instinct, c'est rare, surtout en matière de taxation. Nous avons avons évidemment des critères, des trucs pour faire ce colis plutôt qu'un autre et, sans dévoiler de secrets, on s'appuie sur toutes les infos disponibles : l'origine du colis, l'éventuel déclaration du vendeur, ... En ce qui concerne les accords avec les transporteurs, je ne peux pas vous le dire parce que je l'ignore ! Je ne suis pas un spécialiste des services des opérations commerciales...
alexnat dit:Pour ce qui est du bordereau de détaxe, pour la première fois ou je me suis fait taxé, ni UPS ni les douanes parisiennes ne connaissait la procédure à suivre. Je n'ai pas insisté depuis.
Par contre, à qui doit-on prouver sa bonne foi ? Doit-on venir avec la marchandise et la présenter au douanes ?
Si langue de serpent peut nous éclairer sur ce point, ce serait cool.
Alors la détaxe est une procédure qui est à régler avec le vendeur et la douane du pays d'origine. En l'occurence, pour un jeu acheté au Québec par exemple, les douanes françaises ne sont pas compétentes pour détaxer.
En ce qui concerne la bonne foi...
Il faut savoir que le droit douanier est l'inverse du droit pénal : la règle générale est qu'il y a présomption de culpabilité (certes, le terme est peu fort ici mais bon... ) jusqu'à ce que l'intéressé prouve son innocence. La simple constatation par les services de douane valent donc plus que les assertions de l'interessé si celui-ci ne les accompagne pas de preuves.Pour un cadeau, on peut imaginer apporter comme preuve une carte d'anniversaire ou de Noël (en espérant qu'on ne trouve pas de facture dans le colis...). Ceci dit je ne m'avancerai pas sur l'appréciation de telles preuves : tout dépend du service et des circonstances.
Cheesegeek dit:NB : tous les douaniers sont-ils donc des joueurs ou des createurs de jeu ?
Bin à vrai dire, j'en connais pas mal quand même !! Des joueurs seulement... Roberto est un specimen unique en son genre !
Il y a pas mal de rôlistes et de wargameurs et quelques figurinistes. Parmi ceux que je connais, les jeux de plateau sont une activité souvent annexe et complémentaire de leur activité ludique normale.