A tous,
Une question sur les droits.
Un jeu prenant part dans un univers littéraire large est-il soumis à des règles de droits sur cet univers.
Par exemple, un jeu sur l’univers du Mythe de Lovecraft est-il soumis à des droits d’utilisation de cet univers ?
R.
En droit français oui. L’utilisation d’une œuvre est soumise a autorisation de la part de l’auteur ou ses ayants-droit.
Là, d’accord, mais quels sont les éléments qui font partie de l’oeuvre littéraire ?
Le nom des lieux, le nom des personnes, le nom des monstres voire des termes génériques tels que “Mythe”, “investigateurs” ?
R.
Salut Radek,
Des termes génériques ne peuvent pas être protégés (mythes, investigateurs). Par contre, des mots plus typiques comme Cthulu, Nyarlatothep (…si mes souvenirs sont bons), le necronomicon peuvent éventuellement devenir des marques déposées. Dans la guerre des étoiles presques tous les noms (Darth Vador, X-Wings…) sont déposés.
Si la marque n’est pas déposée pour le domaine “jeux”, on ne devrait pas pouvoir te poursuivre pour faire un jeu de “chasse au Nécronomicon”. Les droits d’auteur concernent le texte, pas le jeu (qui sont des domaines différents et sur lesquels il n’y a pas de confusion possible - personne n’achèterait un jeu “Chasse au Necronomicon” en croyant avoir à faire à un livre de Lovecraft).
Par exemple, tout le monde connait la série Friends et leur lieu de rencontre le “Central Perk”. Les réalisateurs ont oublié de déposer ce nom et un genevois l’a fait… Résultat : ils ont perdu le procès et le nom du resto ne peut pas lui être retiré… Du coup si la Warner veut ouvrir un resto ils doivent payer des droits au propriétaire! (le fait d’utiliser le nom dans une série n’est pas équivalant à un restaurant physique).
Il y a ensuite encore le droit à l’image (la petite sirène = domaine public, si le dessin se rapproche trop de l’image Disney il y a risque de problèmes).
Mais c’est un domaine très complexe et il est toujours délicat d’utiliser des noms qui ne sont pas dans le domaine public. Si ton cas est déjà précis renseignes toi auprès de l’INPI.
Et puis d’ailleurs pour Lovecraft, l’année prochaine ce sera du domaine public (70 ans après sa mort selon droit européen (1937)).
Leoni dit:Et puis d'ailleurs pour Lovecraft, l'année prochaine ce sera du domaine public (70 ans après sa mort selon droit européen (1937)).
Leoni,
Cette information a été validée ou c'est juste une remarque mathématique ?
Si elle est validée, c'est un grand renouveau pour le Mythe.
R.
radek dit:Leoni dit:Et puis d'ailleurs pour Lovecraft, l'année prochaine ce sera du domaine public (70 ans après sa mort selon droit européen (1937)).
Leoni,
Cette information a été validée ou c'est juste une remarque mathématique ?
Si elle est validée, c'est un grand renouveau pour le Mythe.
R.
C'est la loi sur les droit d'auteur qui s'éteignent 70 ans après la mort de l'auteur. Si tu as envie de reprendre un partie d'un texte tu dois uniquement faire mention de la source.
Le droit canadien est à 50 ans (sauf erreur) et on peut déjà télécharger certains livres librement (avec avertissement des différences de loi). Ce qui est parfaitement légal.
Bon, pour le mythe de Cthulhu, c’est assez particulier je pense.
Car comme le dit bien Leoni, après 70 ans, ca tombe dans le domaine public…
Mais ! Il y a des jeux, et pas qu’un peu, qui sont édités autour de cet écrivain, et je pense que tu aurais plutot des problèmes vis à vis d’eux…
Je ne suis pas super calé en droit d’auteur, mais tu devrais quand même te renseigné surtout vis à vis de ca que de Lovecraft lui-même…