Je suis toujours étonné de voir la quantité de corps de métiers différents que rassemble trictrac. Je vais donc poser une question "juridique" sur la copropriété.
Voilà, j'habite dans une maison divisée en 3 appartements. Le 1er occupe tout le rez-de-chaussée de la maison tandis que les deux autres sont en duplex et occupent chacun une moitié du 1er et du 2ème étage. Je suis dans un de ces appartements.
Lorsque nous avons acheté, le voisin n'avait pas encore aménagé ses combles, et pour cause, il n'était que locataire. Mais depuis il a acheté et a souhaité aménagé ses combles. Et il souhaite y mettre des toilettes.
Le problème c'est que notre chambre est aussi sous les combles et je crains qu'il y ait une nuisance sonore importante avec le bruit de la chasse d'eau et autres bruits peu ragoutants. Nous avons de plus deux circonstances aggravantes :
1. Il compte mettre ses toilettes contre le mur séparant sa salle de bain et ma chambre,
2. N'ayant pas de voisins à la base, il n'y a eu aucune isolation phonique de faite de notre côté.
Lors d'une discussion, il m'a dit qu'il allait faire passer ses tuyaux d'évacuation dans notre couloir, soit les parties communes.
J'ai donc trois questions.
1. A-t-il le droit de mettre ses toilettes où il le souhaite chez lui (bon, je suppose que oui, mais sait-on jamais) ?
2. A-t-il le droit de faire passer ses tuyaux d'évacuation dans une partie commune ?
3. Si les toilettes sont finalement posées, est-ce qu'une isolation phonique pourra couvrir le bruit de la chasse d'eau ? Si oui (ou si non), que me conseillez-vous comme isolation afin de ne pas me bouffer trop d'espace dans la chambre.
Je précise que notre copro est un peu bizarre car bien que nous soyons trois copropriétaires, nous ne sommes que deux à utiliser le couloir (le voisin du rez-de-chaussée a une entrée en directe). De ce fait, si la copro doit se décider sur les tuyaux dans le couloir, le voisin du bas peut-il voter ?
Voilà, donc ça fait quatre questions en tout.
Merci pour votre aide !
Je remonte le sujet, au cas où...
Quant Thot ou Fulgan passeront sur le site tu devrais avoir ta réponse 
maester dit:Je suis toujours étonné de voir la quantité de corps de métiers différents que rassemble trictrac. Je vais donc poser une question "juridique" sur la copropriété.
Voilà, j'habite dans une maison divisée en 3 appartements. Le 1er occupe tout le rez-de-chaussée de la maison tandis que les deux autres sont en duplex et occupent chacun une moitié du 1er et du 2ème étage. Je suis dans un de ces appartements.
Lorsque nous avons acheté, le voisin n'avait pas encore aménagé ses combles, et pour cause, il n'était que locataire. Mais depuis il a acheté et a souhaité aménagé ses combles. Et il souhaite y mettre des toilettes.
Le problème c'est que notre chambre est aussi sous les combles et je crains qu'il y ait une nuisance sonore importante avec le bruit de la chasse d'eau et autres bruits peu ragoutants. Nous avons de plus deux circonstances aggravantes :
1. Il compte mettre ses toilettes contre le mur séparant sa salle de bain et ma chambre,
2. N'ayant pas de voisins à la base, il n'y a eu aucune isolation phonique de faite de notre côté.
Lors d'une discussion, il m'a dit qu'il allait faire passer ses tuyaux d'évacuation dans notre couloir, soit les parties communes.
J'ai donc trois questions.
1. A-t-il le droit de mettre ses toilettes où il le souhaite chez lui (bon, je suppose que oui, mais sait-on jamais) ?
je ne sais pas
2. A-t-il le droit de faire passer ses tuyaux d'évacuation dans une partie commune ?
theoriquement je dirai non, mais si il n a pas le choix il doit concerter tout les proprietaires et avoir leur accord car tout ce qui concerne la partie commune est payable par tout les proprietaires '(c est pourquoi je disais non car c est pour lui, tu ne vas pas lui payer ces tuyaux non plus)
3. Si les toilettes sont finalement posées, est-ce qu'une isolation phonique pourra couvrir le bruit de la chasse d'eau ? Si oui (ou si non), que me conseillez-vous comme isolation afin de ne pas me bouffer trop d'espace dans la chambre.
ca je ne sais pas mais le bruit c est galere.
Je précise que notre copro est un peu bizarre car bien que nous soyons trois copropriétaires, nous ne sommes que deux à utiliser le couloir (le voisin du rez-de-chaussée a une entrée en directe). De ce fait, si la copro doit se décider sur les tuyaux dans le couloir, le voisin du bas peut-il voter ?
les parties commune appartiennent a tout le monde meme a cux a qui cela ne profit pas donc oui, il vote.
Voilà, donc ça fait quatre questions en tout.
Merci pour votre aide !
batte proprietaire
il voudrait pas mettre des toilettes séches ?
pas d'installations ou très peu
pas de bruit de chasses d'eau
pas d'odeur
des économies d'eau
faut juste amener son compost dans un jardin
Bonjour,
Une réponse rapide en passant.
Sur le droit d'installer des toilettes chez soi, il me semble que tout un chacun a le droit de se soulager et je n'ai connaissance d'aucun texte qui l'empêche.
Pour le passage par les parties communes, je t'invite à relire le règlement de copropriété, s'il existe bien sûr... A mon avis il faut un vote.
Pour le bruit, ton voisin n'a pas le droit de te causer de troubles anormaux de voisinage. Si on reste dans le cadre "normal" (interprétation fluctuante par les tribunaux), tu ne peux pas lui imposer d'installer une isolation.
A mon avis la question est moins juridique que pragmatique. Vous êtes dans une toute petite copropriété et vous avez tous intérêt à ne pas entrer en conflit, ne serait-ce que pour la qualité de vie au quotidien.
Faîtes une AG de copropriété et discutez de la meilleure solution à ce problème?
Pour les toilettes sèches, c'est mort. Mon voisin a déjà bien du mal à trier ses déchets (ça ne le dérange pas de jeter vêtements et sacs plastiques dans la poubelle jaune...). Je crois qu'il s'en fout complètement du développement durable.
Hier soir, quand je suis rentré, j'ai eu le plaisir de découvrir un tuyau dans les parties communes. Il n'a donc pas attendu l'avis de la copro. J'ai également compris que de toute façon, il sera toujours chez lui, même dans les parties communes. Il habite là depuis une trentaine d'années.
Du coup, je vais laisser couler et je vais vendre cet appartement pour m'acheter une maison. Au moins, je serai vraiment chez moi.
J'avais probablement besoin de ce petit désagrément pour sauter le pas.
Merci pour vos réponses en tout cas.
maester dit:
Du coup, je vais laisser couler
ah ben c'est le cas de le dire
Si tu veux avoir une réponse complémentaire à celle de Fufu tu peux contacter l'antenne ADIL de ton département, ils pourront te sortir les textes de lois relatives aux aménagements en copro
Bon courage