URGENT - 32 FAUCHEURS DE MAIS OGM CONDAMNES :
Le 14 août 2006, nous avons neutralisé une parcelle d’essai Monsanto
sur la commune de Villereau ( Loiret ). Il s’agissait de la variété de
maïs NK 603 MON 810 ( gène de résistance au round up + gène insecticide Bt).
Après notre mise en garde à vue, un jugement de première instance
(février 2007 ) et un jugement d’appel (décembre 2007 ), notre pourvoi en
cassation a été rejeté en novembre 2008. Nous sommes donc
définitivement condamnés au regard de la législation française pour
destruction du bien d’autrui commise en réunion.
Les peines se composent de prison avec sursis ( 3 à 4 mois ) et
d’amendes qui vont de 1500 à 3000 euros, somme à laquelle il faut
ajouter pour 16 d’entre nous 300 euros pour refus de prélèvement
d’A.D.N., soit un total de 60300 euros, qui n’inclut pas les frais (270 euros par personne ).
Or, au moment ou notre pourvoi en cassation était rejeté, le Conseil
d’Etat a déclaré illégales les autorisations d’essais O.G.M. accordées en
2006. L’essai que nous avons neutralisé n’aurait donc jamais du être autorisé. Entre la décision suprême du Conseil d’Etat et nos condamnations successives, la Justice est contradictoire. Notre situation est donc scandaleuse.
Par ailleurs, à la suite du Grenelle de l’environnement, le
gouvernement français a décidé de suspendre en janvier 2008 la culture du
MON 810 ( gène insecticide Bt ), ce qui légitime encore plus notre action.
Comble d’injustice, cette condamnation permet à Monsanto de réclamer
des dommages et intérêts qui risquent d’être substantiels.
Considérant que nous n’avons pas agi par intérêt personnel mais en état
de nécessité et pour le bien commun, nous faisons appel en urgence à la
solidarité financière de chacune et de chacun sous forme de petits ou gros chèques libellés à l’ordre du Trésor public ( notez au verso “solidarité Villereau” ).
Votre solidarité, même minime, participera à donner tout son sens à notre action.
Les organisations sont vivement encouragées à diffuser cet appel, cependant, pour des raisons légales, elles ne peuvent signer un chèque à l’ordre du Trésor Public, seuls les particuliers sont habilités à le faire.
Avec nos remerciements,
Les « 32 de Villereau »
Envoyez au plus tôt votre chèque, libellé à l’ordre du Trésor Public, à l’adresse suivante :
Olivier Marc
30 route de kergoat
29180 QUEMENEVEN
Olivier Marc dit:
nous avons neutralisé une parcelle d'essai
La Novlangue est partout.
Girafe dit:
Or, au moment ou notre pourvoi en cassation était rejeté, le Conseil
d'Etat a déclaré illégales les autorisations d'essais O.G.M. accordées en
2006. L'essai que nous avons neutralisé n'aurait donc jamais du être autorisé. Entre la décision suprême du Conseil d'Etat et nos condamnations successives, la Justice est contradictoire. Notre situation est donc scandaleuse.
Ben non c'est pas contradictoire, l'essai avait beau être illégalement autorisé, les neutralisateur n'avait pas pour autant le droit de détruire le champs, il avait le droit d'attaquer l'autorisation en justice pour faire interdire l'essai.
exemple parlant de transposition :
je demande un permis de construire.
la mairie me l'accorde illégalement (parce que je méconnait une règle d'urbanisme)
je construit.
mon voisin n'est pas content.
il n'a pas le droit de détruire ma maison au bulldozer.
il a le droit d'attaquer mon permis de construire devant la justice administrative afin de me faire démolir et/ou se faire indemniser le préjudice.
en effet les décisions ne sont pas contradictoires puisque les juridictions civiles et pénales en France ne se prononcent pas sur la validité des actes administratifs.
Il n’en reste pas moins que la situation est grotesque, dans ce cas comme dans ton exemple …
shix dit:Il n'en reste pas moins que la situation est grotesque, dans ce cas comme dans ton exemple ...
Un peu moins dans le cas cité en haut, car l'essai était légal au moment de la destruction alors que la maison a toujours été illégale.
Dans tous les cas, une destruction d'un bien d'autrui est inadmissible. Comme indiqué plus haut, les actions en justice sont possibles.
En plus, les détracteurs OGM (pas forcément ceux là) se sont déjà attaqués à des parcelles couvertes ce qui les discrédite totalement. Etre, a priori, contre les recherches scientifiques OGM est relativement aberrant. Si on peut comprendre qu'on ne veut pas les voir en plein champ, la destruction, comme le dit brunbrun reste inadmissible. Heureusement, certaines personnes ont du oeuvrer de manière plus intelligente et ont réussi à faire interdire cette parcelle, ce qui montre qu'il existe une solution à la fois plus intelligente et plus efficace de procéder.
shix dit:Il n'en reste pas moins que la situation est grotesque, dans ce cas comme dans ton exemple ...
pas vraiment dans la mesure où il n'y a aucune relation entre l'arrêt du CE et la destruction d'un champ. D'un côté on a une action en justice comme dans toute société démocratique de l'autre des crétins qui font passer leurs idées par la violence ... non vraiment aucun lien.
loic dit:
En plus, les détracteurs OGM (pas forcément ceux là) se sont déjà attaqués à des parcelles couvertes ce qui les discrédite totalement. Etre, a priori, contre les recherches scientifiques OGM est relativement aberrant.
Parfaitement d'accord !
D'un autre côté, lorsque les études montrent que 80% des européens ne veulent pas de produits à base d'OGM mais que l'on en trouve tout de même dans nos plats même lorsqu'on essaie d'y faire attention, on peut se poser des questions sur nos sociétés démocratiques.
Si Monsanto a des dollars pour arroser les dîners de nos parlementaires (ou de nos hauts fonctionnaires et experts du ministère de l'agriculture), d'autres n'ont que la violence. Je n'approuve ni l'un ni l'autre, mais lorsque l'un pousse le bouchon un peu loin, j'en arrive à comprendre les réactions pas toujours justifiées de l'autre.
loic dit:shix dit:Il n'en reste pas moins que la situation est grotesque, dans ce cas comme dans ton exemple ...
Un peu moins dans le cas cité en haut, car l'essai était légal au moment de la destruction alors que la maison a toujours été illégale.
Dans tous les cas, une destruction d'un bien d'autrui est inadmissible. Comme indiqué plus haut, les actions en justice sont possibles.
En plus, les détracteurs OGM (pas forcément ceux là) se sont déjà attaqués à des parcelles couvertes ce qui les discrédite totalement. Etre, a priori, contre les recherches scientifiques OGM est relativement aberrant. Si on peut comprendre qu'on ne veut pas les voir en plein champ, la destruction, comme le dit brunbrun reste inadmissible. Heureusement, certaines personnes ont du oeuvrer de manière plus intelligente et ont réussi à faire interdire cette parcelle, ce qui montre qu'il existe une solution à la fois plus intelligente et plus efficace de procéder.
Pareil, je pourrais pas dire mieux,
Je rajouterai que personnellement, je ne vois pas pourquoi je serais solidaire avec des gens qui choisisse la violence et qui détruisent (je suis très borné de ce côté là... Les arguments du type "c'est pour le bien public" ne changent en rien le fait qu'il y avait destruction et que je condamne ces actes. On ne doit pas se faire justice seul. Point*.
*bon évidemment, il y a une certaine limite, la désobéissance civile tout ça, encore heureux qu'il y avait des résistants en WWII qui détruisaient des rails... mais c'est pas exactement les mêmes proportions là et je trouve que la désobéissance civile serait un argument un peu déplacé ici et trop utilisé pour des conneries ces derniers temps.
La différence avec l’analogie de la maison, c’est qu’une parcelle en plein champ pourrait avoir (ça se discute, mais là n’est pas le sujet) des conséquences à long terme sur les environs. La maison du voisin, illégale pour autant qu’elle soit, ne laissera pas de traces une fois abattue.
Dans ce cas que faut-il faire? Le temps que la justice se mette en branle, la parcelle aura été exploitée et le mal (si mal il y a) fait.
-Mildaene.
A la lecture de ce sujet et de son voisin (du dessus ou du dessous ça dépend des moments) ces ballots auraient mieux fait de prendre exemple sur les saboteurs des lignes SNCF en n’assumant/ ne revendiquant pas leurs actes.
Ainsi il aurait été plus facile de les faire passer pour des victimes et de s’en prendre à l’Etat, la justice et la police en pointant les irrégularités de procédure et les dysfonctionnement et non dénoncer l’acte en lui-même.
mildaene dit:
Dans ce cas que faut-il faire? Le temps que la justice se mette en branle, la parcelle aura été exploitée et le mal (si mal il y a) fait.
Ben, y'a pas d'autres solutions. La justice sera peut être longue, mais efficace à long terme. La destruction de la parcelle n'entrainera qu'une action en justice du propriétaire, qui gagnera et replantera.
Donc, certes, c'est pas terrible, mais la destruction, dans ce cas, n'apporte vraiment rien et fait que même des personnes a priori sensibles à cette cause se détourne d'eux (par exemple, Bové me sort par les yeux).
Ne pas oublier non plus que la législation évolue aussi en fonction des évènements. L’euthanasie, les OGM, la contraception, l’IVG, l’homo-parentalité etc … c’est parfois suite à des actions “coup de poing” que les tabous ont été levés et qu’on a enfin décidé d’en parler pour qu’ensuite, une fois le débat instauré, la législation rattrape son éternel retard sur les questions sociétales.
Comme je l’ai dit, je partage pas la forme de l’action, mais si ça peut enfin amener une législation claire qui découle d’un réel débat public (et non d’un arrangement entre lobbys et parlementaires/dirigeants), la démocratie y gagnera. Parfois il faut un bon coup de pied au derche pour que la démocratie respire.
Le problème est qu’à force de conforter cette mécanique, la société civile sait qu’elle ne peut faire avancer ses idées (pas toujours représentatives de la population d’ailleurs) par des coups d’éclats flirtant avec l’illégalité.
Le jour où les réacs catho viendront plastiquer un centre de planif qui délivre la pillule gratuitement, je serais choqué. Quand des faucheurs saccagent des champs OGM je le suis pas. Mais objectivement dans les deux cas “c’est pas bien”. Comme la justice se veut objective elle doit condamner dans les deux cas on est d’accord.
Reste à savoir si la loi couvre bien l’intérêt public et la volonté de la population dans les deux cas. Et du coup c’est pas tant la décision de justice que la législation qui est mal foutue (à mon sens)
Maintenant quand les groupes de pressions se promènent sans soucis au parlement en “dictant” des pans entiers des lois qui régissent ce pays, qu’est-ce qu’on doit dire ? Que prévoit la justice ?
Quand des députés et journalistes eux même sont choqués de voir que la législation se fait sur un bout de table entre le fromage et le dessert entre un représentant d’intérêt privé et un élu de la République, ça choque personne ? Moi si et finalement bien plus qu’un coup spectaculaire de démontage de McDo ou de fauchage de champs qui ne sont bien souvent que les conséquences des tractations anti-démocratiques qui ne respectent pas le débat public.
Je crois qu’un député de chez moi est censé se pencher sur la question des lobby et des parlementaires. Je pense qu’on en fera peu de commentaires malheureusement …
Je voulais même l’interpeller pendant un temps, mais n’étant pas de la même circonscription, je ne sais pas dans quelle mesure je peux le rencontrer et surtout participer avec d’autres à une réflexion sur une commission de ce genre … c’est là qu’on voit que nous manquons de cours d’instruction civique 
alors qu’en cherchant vite fait sur Internet on trouve pleins d’autres moyens illégaux de faire entendre sa voix 
shix dit:Mais objectivement dans les deux cas "c'est pas bien".
C'est très moral en tous les cas.
Alexis de Tocqueville dit:Lorsque je songe aux petites passions des hommes de nos jours, à la mollesse de leurs moeurs, à l'étendue de leurs lumières, à la pureté de leur religion, à la douceur de leur morale, à leurs habitudes laborieuses et rangées, à la retenue qu'ils conservent presque tous dans le vice comme dans la vertu, je ne crains pas qu'ils rencontrent dans leurs chefs des tyrans, mais plutôt des tuteurs.
(...)
Je veux imaginer sous quels traits nouveaux le despotisme pourrait se produire dans le monde: je vois une foule innombrable d'hommes semblables et égaux qui tournent sans repos sur eux-mêmes pour se procurer de petits et vulgaires plaisirs, dont ils emplissent leur âme. Chacun d'eux, retiré à l'écart, est comme étranger à la destinée de tous les autres: ses enfants et ses amis particuliers forment pour lui toute l'espèce humaine; quant au demeurant de ses concitoyens, il est à côté d'eux, mais il ne les voit pas; il les touche et ne les sent point; il n'existe qu'en lui-même et pour lui seul, et s'il lui reste encore une famille, on peut dire du moins qu'il n'a plus de patrie.
Au-dessus de ceux-la s'élève un pouvoir immense et tutélaire, qui se charge seul d'assurer leur jouissance et de veiller sur leur sort. Il est absolu, détaillé, régulier, prévoyant et doux. Il ressemblerait à la puissance paternelle si, comme elle, il avait pour objet de préparer les hommes à l'âge viril; mais il ne cherche, au contraire, qu'à les fixer irrévocablement dans l'enfance; il aime que les citoyens se réjouissent, pourvu qu'ils ne songent qu'à se réjouir. Il travaille volontiers à leur bonheur; mais il veut en être l'unique agent et le seul arbitre; il pourvoit à leur sécurité, prévoit et assure leurs besoins, facilite leurs plaisirs, conduit leurs principales affaires, dirige leur industrie, règle leurs successions, divise leurs héritages; que ne peut-il leur ôter entièrement le trouble de penser et la peine de vivre?
C'est ainsi que tous les jours il rend moins utile et plus rare l'emploi du libre arbitre; qu'il renferme l'action de la volonté dans un plus petit espace, et dérobe peu a peu chaque citoyen jusqu'à l'usage de lui-même.
(...)
Mitsoukos dit:A la lecture de ce sujet et de son voisin (du dessus ou du dessous ça dépend des moments) ces ballots auraient mieux fait de prendre exemple sur les saboteurs des lignes SNCF en n’assumant/ ne revendiquant pas leurs actes.
Ainsi il aurait été plus facile de les faire passer pour des victimes et de s’en prendre à l’Etat, la justice et la police en pointant les irrégularités de procédure et les dysfonctionnement et non dénoncer l’acte en lui-même.
Mitsou, ou quand l'impatience de condamner permet de faire abstraction d'un procès. Devenir coupable en refusant de revendiquer des actes dont on est accusé... Ca me rappelle ça...
shix dit:Ne pas oublier non plus que la législation évolue aussi en fonction des évènements. L'euthanasie, les OGM, la contraception, l'IVG, l'homo-parentalité etc ... c'est parfois suite à des actions "coup de poing" que les tabous ont été levés et qu'on a enfin décidé d'en parler pour qu'ensuite, une fois le débat instauré, la législation rattrape son éternel retard sur les questions sociétales.
Comme je l'ai dit, je partage pas la forme de l'action, mais si ça peut enfin amener une législation claire qui découle d'un réel débat public (et non d'un arrangement entre lobbys et parlementaires/dirigeants), la démocratie y gagnera. Parfois il faut un bon coup de pied au derche pour que la démocratie respire.
Le problème est qu'à force de conforter cette mécanique, la société civile sait qu'elle ne peut faire avancer ses idées (pas toujours représentatives de la population d'ailleurs) par des coups d'éclats flirtant avec l'illégalité.
Le jour où les réacs catho viendront plastiquer un centre de planif qui délivre la pillule gratuitement, je serais choqué. Quand des faucheurs saccagent des champs OGM je le suis pas. Mais objectivement dans les deux cas "c'est pas bien". Comme la justice se veut objective elle doit condamner dans les deux cas on est d'accord.
Reste à savoir si la loi couvre bien l'intérêt public et la volonté de la population dans les deux cas. Et du coup c'est pas tant la décision de justice que la législation qui est mal foutue (à mon sens)
Maintenant quand les groupes de pressions se promènent sans soucis au parlement en "dictant" des pans entiers des lois qui régissent ce pays, qu'est-ce qu'on doit dire ? Que prévoit la justice ?
Quand des députés et journalistes eux même sont choqués de voir que la législation se fait sur un bout de table entre le fromage et le dessert entre un représentant d'intérêt privé et un élu de la République, ça choque personne ? Moi si et finalement bien plus qu'un coup spectaculaire de démontage de McDo ou de fauchage de champs qui ne sont bien souvent que les conséquences des tractations anti-démocratiques qui ne respectent pas le débat public.
Je crois qu'un député de chez moi est censé se pencher sur la question des lobby et des parlementaires. Je pense qu'on en fera peu de commentaires malheureusement ...
Je voulais même l'interpeller pendant un temps, mais n'étant pas de la même circonscription, je ne sais pas dans quelle mesure je peux le rencontrer et surtout participer avec d'autres à une réflexion sur une commission de ce genre ... c'est là qu'on voit que nous manquons de cours d'instruction civique
ben les lobbys en soit c'est pas un mal : les parlementaires ne sont pas des techniciens, ils ne sont pas ultra-spécialisé en tout et ce que tu oublis c'est que les lobbys se contrecarrent les uns les autres (les syndicats ne sont ni plus ni moins que des lobbys), un lobby n'est qu'un groupe de pression (greenpeace est un lobby), après ils gèrent plus ou moins bien leur com' (Greenpeace est très bon, les syndicats français sont lamentables - au niveau com' je parle pas des idées), même un média comme "Indymédia" est un lobby.
En même temps, ceci montre le problème dans le rapport du puissant au faible. Je ne pense pas (à l’exception probable de certaines personnalités agitées) que les gens fauchent de gaîté de coeur. Pourquoi fauchent-ils donc ? Parce qu’aucune réponse n’est apportée à leurs doutes, parce que la loi n’est pas respectée, parce que le business agro-industriel disposent de moyens disproportionnés, par l’argent ou le lobbying quand ce n’est pas la corruption. Vous savez comment se comportent Monsanto et ses pairs dans le Tiers-Monde et vous pensez qu’en France et en Europe ce sont des enfants de coeur parce qu’on est entre Blancs civilisés ?
J’ai toujours un haut-le-coeur devant la bonne société qui s’offusque des moeurs des dominés. ils sont sales, grossiers, vindicatifs et peuvent devenir violents. Incroyable - ça me rappelle les dix premières minutes du western de Leone “Il était une fois la révolution” - Continuons-donc à leur chier dessus et ne nous étonnons pas quand ils ruent dans les brancards.
Evidemment qu’on abhorre la violence. Qui l’aime ? Celui qui est poussé à y recourir ? Celui qui risque sa liberté ou son petit patrimoine face à une décision de justice, face à des avocats qui gagnent le smic le temps d’aller pisser ? Celui qui doute de l’impact d’un champ planté par une société qui a ruiné des pans entiers de la paysannerie mondiale et qui devra attendre deux ou trois ans une décision, rendue au nom de l’intérêt général (vous le sentez bien, là, l’intérêt général ?) contre laquelle il sera fait appel, pendant que les semences iront se répandre dans les champs voisins ?
Tout est rapport de force, même si l’on nous gave de “consensus” à tout instant - regardez qui propose le consensus et la concertation, vous saurez qui tient le manche.
Je parlais dans le sujet “de vos lectures” d’un petit livre sur le marché de la faim. Lisez-le, c’est urgent.
El comandante dit:...
+1
@ Akhela :
Effectivement les élus ne savent pas tout et ont besoin d'éclairage, comme nous tous d'ailleurs. Ils ont pour cela à leur disposition une recherche publique qui produit encore (mais pour combien de temps ?) beaucoup de choses.
Pourquoi se laisser bercer par les chants de la recherche privée ? Sans doute que nos amis du CNRS par exemple n'offrent pas assez souvent de vacances à nos chers élus
Ce qui est moche, c'est que dans de nombreux domaines, les avancées de la recherche publique sont complètement omis (l'ami Darkos est un expert en la matière).
LeChef dit:El comandante dit:...
+1
@ Akhela :
Effectivement les élus ne savent pas tout et ont besoin d'éclairage, comme nous tous d'ailleurs. Ils ont pour cela à leur disposition une recherche publique qui produit encore (mais pour combien de temps ?) beaucoup de choses.
Pourquoi se laisser bercer par les chants de la recherche privée ? Sans doute que nos amis du CNRS par exemple n'offrent pas assez souvent de vacances à nos chers élus
Ce qui est moche, c'est que dans de nombreux domaines, les avancées de la recherche publique sont complètement omis (l'ami Darkos est un expert en la matière).
Aparté concernant le CNRS: les chercheurs si ya bien un truc qu'ils ne savent pas c'est se vendre, valoriser leurs recherches etc.... Faudrait des postes de communiquants à la limite...
Tu as tout à fait raison sur la capacité des scientifiques à se vendre.
Reste qu’un député, sénateur… devrait avoir le réflex de se tourner dans cette direction.
C’est quand même pas bien compliqué.