jmguiche dit:
Ceci est partiellement faux. Elle n'a pas le droit de le faire sans que cabrel touche les droits d'auteur.
Et pour cabrel, une de ses chansons reprise par shakira, c'est jackpot !
J'allais le dire. C'est l'auteur qui touche le plus là-dessus, pas l'interprète.
Pour en revenir au topic, je suis moi-même créateur, pas dans le monde du jeu mais artiste plasticien (terme horrible je vous le concède). Les deux statuts entretiennent des droits très voisins en terme de droit d'auteur (ainsi que pour les cotisations sociales l'un aux AGESSA, l'autre à la MDA mais c'est pas le sujet). Il se trouve que ma production tourne autour de toutes les notions d'emprunts, de plagiats, de contrefaçon, etc. donc je me suis pas mal documenté sur le sujet. Ce qui suit est donc deux ou trois choses que j'avais pu noter ici et là, évidemment moi j'avais pris ça sous le prisme de la création plastique donc ça ne s'applique peut-être pas au monde du jeu ; enfin, je n'ai pas mes notes à proximité donc je peux me tromper (et la partie de BSG de hier soir abondamment baignée dans le Jack Daniels aide pas forcément) :
- on ne peut pas déposer une idée à l'INPI. On peut déposer une invention (le terme est très clairement défini sur le site de l'inpi), un procédé de fabrication, etc. (je ne parle pas des enveloppes Soleau là).
- la création littéraire et artistique est toujours protégée par défaut et sans rien faire en France (et le droit moral est inaliénable, c'est très important pour les œuvres d'art ça), le seul souci qu'on peut avoir c'est de prouver l'antériorité (c'est à ça que sert l'enveloppe Soleau, et c'est ça seule utilité).
Pour Titty Grab, tant que le graphisme de Jungle Speed n'est pas repompé à mon avis il n'y a pas grand chose à faire, reste la question du mécanisme.
La question est de savoir si un MÉCANISME de jeu peut être protégé. C'est-à-dire si c'est une IDÉE ou une INVENTION (Inpi donc) ou encore quelque chose qui relèverait de la production littéraire. J'aurais tendance à dire qu'une règle est protégée par le droit d'auteur, mais vous devez savoir ça mieux que moi. Il doit bien y avoir des précédents non ?
À ce point s'ajoute encore d'autres difficultés :
- Comment ça se passe outre-atlantique ? Les mécanismes sont-ils protégés ?
- Est-ce qu'il y a préjudice ? (c'est-à-dire est-ce que les ventes de Titty Grab affectent celles de JS).
:edit:: ah ben je viens de tomber sur
ça, ça fournit déjà quelques éléments de réponse.