tom-le-termite dit:J'aime bien le pessimisme de Greuh.
P'tet qu'il est un peu noir, mais pour ma part sur le fond, il a raison.
Perso j'ai encore un peu d'espoir...
tom-le-termite dit:J'aime bien le pessimisme de Greuh.
tupak amaru dit:Perso j'ai encore un peu d'espoir...
greuh dit:tupak amaru dit:Perso j'ai encore un peu d'espoir...
Tu m'en donnes un peu rien que par ton post.
Merci.
La classe de Christine Bravo en matière de débat politique : http://www.acrimed.org/article2760.html
greuh.
M. Greuh, j’“aime” bien cette analyse.
Mais j’essaye de résister, militer (certes à un modeste niveau mais quand même!)
Au moins pour répondre un jour à mon fils qui me demandera ce que j’ai fait ou pas pour en arriver là!
Juste ça… ça me donne envie de résister!!!
krapoto dit:M. Greuh, j'"aime" bien cette analyse.
Mais j'essaye de résister, militer (certes à un modeste niveau mais quand même!)
Au moins pour répondre un jour à mon fils qui me demandera ce que j'ai fait ou pas pour en arriver là!
Juste ça...... ça me donne envie de résister!!!!
greuh dit:
La classe de Christine Bravo en matière de débat politique : http://www.acrimed.org/article2760.html
greuh dit:krapoto dit:M. Greuh, j'"aime" bien cette analyse.
Mais j'essaye de résister, militer (certes à un modeste niveau mais quand même!)
Au moins pour répondre un jour à mon fils qui me demandera ce que j'ai fait ou pas pour en arriver là!
Juste ça...... ça me donne envie de résister!!!!
Moi j'ai décidé de laisser tomber. Aider et me serrer les coudes avec les gens que j'aime ou qui comptent pour moi, voire même ceux que je ne connais pas, baisser la tête, et l'espoir de voir un jour le système s'autodétruire (pas gagné).
greuh.
Sans-papiers en Europe : non à la directive de la honte !, par Laurent Giovannoni
Le Parlement européen s’apprête à voter, le 29 novembre, un projet de directive sur le retour des étrangers en situation irrégulière, c’est-à-dire sur l’expulsion et la rétention des sans-papiers. Va-t-il se fourvoyer ? On peut le craindre, à l’examen du compromis adopté à la quasi-unanimité par la commission des libertés civiles, le 12 septembre, qui autoriserait une durée de rétention pouvant atteindre dix-huit mois.
Nos eurodéputés ont-ils conscience de la portée de leur décision, du monstre qu’ils risquent de promouvoir par leur vote ? En France, la loi Sarkozy de 2003 a quasiment triplé la durée de rétention autorisée, la faisant passer de douze à trente-deux jours. Cette durée fut jugée excessive par toute l’opposition et une partie de la majorité, et l’expérience montre que ses douloureuses conséquences humaines sont sans commune mesure avec son “efficacité” quasi nulle. Bref, une durée inutilement longue pour des souffrances accrues.
Le Parlement européen va-t-il approuver une durée de rétention 18 fois plus longue ? Les partisans du compromis avancent qu’il vaut mieux un accord que rien, qu’il vaut mieux des normes, même critiquables, pour encadrer et améliorer le sort honteux réservé aux sans-papiers détenus dans plusieurs pays d’Europe. Certes, il se passe aujourd’hui des horreurs dans les lieux de “rétention” à Malte, à Chypre, en Grèce. Certes, plusieurs pays anglo-saxons (Allemagne, Grande-Bretagne, Suède) ont déjà pris la fâcheuse habitude d’enfermer les gens pendant des mois - parfois sans limite de durée - avant de savoir s’ils seront autorisés à vivre en Europe ou expulsés.
Mais ce n’est pas parce que les législations ou les pratiques de nombreux Etats européens ont déjà gravement dérivé que le Parlement européen doit se contenter d’y apporter un vernis démocratique et une apparence de protection. Quand on enferme des gens par principe, au seul motif qu’ils ont osé demander le droit de vivre en Europe, il y a mieux à faire que de les laisser en prison après avoir repeint les murs et changé la couleur des barbelés !
Car ce qui est en jeu, en proposant une durée de rétention aussi longue, ce n’est pas l’harmonisation des conditions d’expulsion. C’est l’acceptation par toute l’Europe que l’enfermement des migrants - hommes, femmes, enfants - peut devenir la règle, non pas pour organiser le renvoi de quelques-uns d’entre eux mais pour examiner leur demande d’asile, leur demande de titre de séjour, pour déterminer s’ils seront jugés “utiles” et admis ou non admis dans un pays de l’Union.
CAMPS D’INTERNEMENT
Cette façon d’appréhender la “gestion” des personnes migrantes ou réfugiées par l’enfermement et le cantonnement dans des lieux spécifiques participe d’une logique que l’Europe a déjà connue avant guerre : celle des camps d’internement des années 1930. A y être maintenue pendant des semaines et des mois, la personne y devient pour l’administration un corps qu’il faut soigner, nourrir, vêtir, loger, et un dossier qu’il faut instruire et traiter. Parce qu’elle est migrante, on lui retire son libre arbitre, son appartenance et son droit à la vie sociale, sa possibilité d’agir, de créer, d’intervenir au sein de la collectivité. On la prive, pas seulement de sa liberté, mais de son appartenance à la société humaine. Et on la détruit.
C’est cette entreprise de déshumanisation que le Parlement européen risque de “normaliser” en votant le projet de directive. Ce Parlement a, pour la première fois, sur le domaine relatif à la politique d’asile et d’immigration, un rôle déterminant grâce à la procédure de codécision, qui nécessite l’accord entre le Parlement et le conseil des ministres de l’Union. Qu’il accepte un tel projet et il donnerait une image désastreuse d’une Europe démocratique ne sachant pas offrir autre chose aux personnes migrantes qu’un enchevêtrement de barbelés ou de relégations.
Les eurodéputés ont la possibilité, le 29 novembre, de donner un tout autre signal en rejetant en bloc cette directive. Si l’Europe a un sens, ils ne doivent pas manquer cette occasion de le rappeler et de le montrer par leur vote. Nous les y invitons ardemment.
(dans Le Monde)
Laurent Giovannoni est secrétaire général de la Cimade.
LE MONDE | 10.01.08 | 09h36 • Mis à jour le 10.01.08 | 10h41
Les députés adoptent le projet de loi permettant d’enfermer à vie les criminels
" C’est au pas de charge que les députés ont adopté, dans la nuit du mercredi 9 au jeudi 10 janvier, dans un hémicycle désert, le projet de loi “sur la rétention de sûreté et la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental”. Ce texte, qui soulève de nombreuses questions juridiques, morales et constitutionnelles et suscite de nombreuses oppositions, fait franchir une étape inédite au droit pénal français.
Le projet permet l’enfermement à vie, à l’issue de leur peine de prison, dans un centre socio-médico-judiciaire, des condamnés estimés dangereux par une commission pluridisciplinaire (préfet, magistrat, psychologue, psychiatre, avocat, victime). La décision est prise pour un an renouvelable sans limite par une commission composée de trois magistrats de la cour d’appel.
Conçu après l’enlèvement et le viol d’Enis, 5 ans, par Francis Evrard, un pédophile qui sortait de prison, le dispositif était prévu à l’origine pour les crimes sur des mineurs de moins de 15 ans. Les députés ont durci le texte et élargi sa portée, avec l’accord du gouvernement. Le projet s’étend aux mineurs de 15 à 18 ans, mais aussi à tous les auteurs de crimes aggravés condamnés à au moins quinze ans de prison.
Dans l’exposé des motifs, le gouvernement avait pourtant précisé : “Cette rétention est entourée d’importantes garanties pour en limiter l’application aux cas extrêmes n’offrant aucune autre solution. Elle ne pourra être prononcée qu’à l’encontre des personnes condamnées à une peine d’au moins quinze ans de réclusion, pour meurtre, assassinat, actes de torture ou de barbarie ou viol, commis sur un mineur de quinze ans.”
Devant la commission des lois, en décembre 2007, la ministre de la justice, Rachida Dati avait évoqué les risques constitutionnels d’une trop grande généralisation. Mais le projet a évolué après la mort d’une jeune femme tuée par un violeur dans le RER en novembre.
Les députés ont aussi permis l’application immédiate du projet de loi, pour des personnes ayant “fait l’objet soit de plusieurs condamnations pour les crimes mentionnés, soit d’une condamnation unique pour plusieurs de ces crimes commis sur des victimes différentes”.
Le gouvernement avait pourtant renoncé à une telle application, après l’avis du Conseil d’Etat. Celui-ci avait alerté sur les risques d’inconstitutionnalité du texte, au nom de la non rétroactivité de la loi pénale et de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Mais l’Elysée était peu satisfait de la version de compromis de la chancellerie.
Le lendemain de la présentation du projet en conseil des ministres, le président de la République déclarait qu’il demanderait aux députés de l’améliorer. Mme Dati a soutenu à l’Assemblée que le placement dans les centres fermés ne constituait pas une “peine”, mais une “mesure de sûreté”, qui, en droit, peut s’ajouter à une peine déjà prononcée tout en restant constitutionnelle. Les socialistes ont contesté cette appréciation : “C’est une peine !”, a déclaré l’ancienne garde des sceaux Elisabeth Guigou.
Une contradiction demeure dans le projet : le texte prévoit que la rétention de sûreté n’est possible que si le réexamen de la situation du condamné à la fin de sa peine était déjà prévu lors de son jugement. Ce qui rend le texte applicable au mieux dans quinze ans, aux personnes condamnées après la promulgation de la loi.
Mme Dati n’a pas répondu aux députés qui réclamaient des chiffres sur le nombre de personnes concernées. La chancellerie indique qu’environ 450 personnes sont condamnées chaque année à des peines d’au moins quinze ans de prison pour des crimes relevant du projet de loi. Trente à cinquante personnes seraient susceptibles de faire l’objet de la rétention de sûreté.
Alain Salles "
Opinion
La prison après la peine, par Robert Badinter
LE MONDE | 27.11.07 | 12h56 • Mis à jour le 07.01.08 | 20h30
De façon anodine, le gouvernement va saisir le Parlement d’un projet de loi créant la “rétention de sûreté” dans notre droit pénal. Il s’agit d’un changement profond d’orientation de notre justice. Il faut rappeler les fondements de la justice, depuis la révolution des Droits de l’homme. Parce que tout être humain est réputé doué de raison, il est déclaré responsable de ses actes. S’il viole la loi, il doit en répondre devant des juges indépendants. A l’issue d’un procès public, où les droits de la défense auront été respectés, s’il est déclaré coupable, il devra purger une peine prévue par la loi. Tels sont les impératifs de la justice dans un Etat fondé sur la liberté.
Or le projet de loi contourne le roc de ces principes. Il ne s’agira plus seulement pour le juge, gardien de nos libertés individuelles, de constater une infraction et de prononcer une peine contre son auteur. Après l’achèvement de sa peine, après avoir “payé sa dette à la société”, au lieu d’être libéré, le condamné pourra être “retenu”, placé dans un “centre sociomédico-judiciaire de sûreté”, par une décision d’une commission de magistrats pour une durée d’une année, renouvelable, parce qu’il présenterait selon des experts une “particulière dangerosité” entraînant un risque élevé de récidive.
Le lien entre une infraction commise et l’emprisonnement de son auteur disparaît. Le “retenu” sera détenu dans un établissement fermé et sécurisé, en fonction d’une “dangerosité” décelée par des psychiatres et prise en compte par une commission spécialisée. Et aussi longtemps que ce diagnostic subsistera, il pourra être retenu dans cette prison-hôpital ou hôpital-prison. Nous quittons la réalité des faits (le crime commis) pour la plasticité des hypothèses (le crime virtuel qui pourrait être commis par cet homme “dangereux”).
Aujourd’hui, le juge se fonde sur la personnalité du condamné pour décider de libération conditionnelle, de semi-liberté, de placement à l’extérieur, de permission de sortie. Mais il s’agit là toujours de mesures prises dans le cadre de l’exécution de la peine, pour préparer la sortie du condamné, parce qu’elles facilitent la réinsertion et limitent la récidive, comme une expérience séculaire a permis de l’établir. Dans la mesure qui nous est proposée, il s’agit au contraire de retenir le condamné “dangereux” après sa peine dans une prison particulière pour prévenir tout risque de récidive. Il ne suffit plus, estime-t-on, d’imposer au condamné après sa libération les mesures très rigoureuses de contrôle, de surveillance, de traitement de plus en plus contraignantes que les lois successives ont multipliées dans la dernière décennie : suivi socio-judiciaire avec injonction de soins (1998), surveillance judiciaire (2003), fichier judiciaire avec obligation de se présenter à la police (2004), surveillance électronique par bracelet mobile (2005).
Depuis dix années, quand un fait divers particulièrement odieux suscite l’indignation du public, on durcit les peines et on accroît les rigueurs des contrôles. Mais jusqu’à présent on a toujours respecté le principe de la responsabilité pénale. C’est la violation des obligations du contrôle par celui qui y est astreint qui entraîne à nouveau son incarcération. C’est l’infraction qu’il commet en manquant à ses obligations qui le ramène en détention.
Avec la loi nouvelle, le lien est rompu : il n’y a plus d’infraction commise, mais un diagnostic psychiatrique de “dangerosité”, d’une prédisposition innée ou acquise à commettre des crimes. Que reste-t-il de la présomption d’innocence dans un tel système ? Après un siècle, nous voyons réapparaître le spectre de “l’homme dangereux” des positivistes italiens Lombroso et Ferri, et la conception d’un appareil judiciaire voué à diagnostiquer et traiter la dangerosité pénale. On sait à quelles dérives funestes cette approche a conduit le système répressif des Etats totalitaires.
On dira que le texte ne prévoit cette “rétention de sûreté” que pour des criminels particulièrement odieux, pédophiles, violeurs, meurtriers, agresseurs de mineurs, condamnés au moins à quinze ans de réclusion criminelle. On soulignera que le texte exige que la mesure soit demandée par une commission pluridisciplinaire et décidée par des magistrats. Des voies de recours en appel et cassation sont prévues. On marquera que la rétention ne sera ordonnée qu’au vu d’expertises psychiatriques sur la dangerosité du sujet. Est-il besoin de rappeler que ce concept de dangerosité demeure incertain dans sa mise en oeuvre ? Et l’expérience des dernières années laisse présager qu’au premier fait divers odieux, échappant aux catégories criminelles visées par la “rétention de sûreté”, celle-ci sera aussitôt élargie à tous les auteurs des crimes les plus graves, qu’il s’agisse de violeurs ou de meurtriers. Et l’on verra s’accroître toujours plus le domaine d’une “justice” de sûreté, au détriment d’une justice de responsabilité, garante de la liberté individuelle.
Pour ceux auxquels elle sera applicable, qu’impliquera cette rétention de sûreté s’ajoutant à la peine déjà purgée ? Tout condamné ressasse jusqu’à l’obsession le nombre d’années, de mois, de jours qui le séparent de sa libération. Quand il a accompli sa peine, payé sa dette à la société, il a conscience d’avoir droit à cette libération. Et voici que par l’effet de la loi nouvelle, cette certitude-là vacille et s’éteint. Il n’y aura plus pour lui d’assurance de retrouver sa liberté après avoir purgé sa condamnation. Sa liberté, même s’il s’est bien comporté en prison, ne dépendra plus de l’achèvement de sa peine, elle sera soumise à l’appréciation de psychiatres et d’experts qui concluront ou non qu’il est atteint d’une affection particulière, la “dangerosité sociale”.
Et les juges gardiens de la liberté individuelle, au nom du principe de précaution sociale, pourront le maintenir en détention après sa peine. Pour cet homme-là, quelle incitation à préparer, en détention, son avenir ? A l’attente, on ajoutera l’angoisse de l’incertitude. Notre justice aura changé de boussole. Ce n’est plus la loi qui la guidera, mais des batteries de tests psychiatriques inspireront ses décisions. Quant à l’homme réputé dangereux, il ne lui restera pour toute espérance que celle d’un diagnostic nouveau qui ne dépendra pas nécessairement de son comportement conscient.
Aujourd’hui, le criminel sexuel, surtout pédophile, est volontiers dépeint comme le mal absolu, le monstre qui hante nos angoisses et nos peurs. S’agissant de ceux auxquels sera applicable cette “rétention de sûreté”, le mot qui vient à l’esprit pour les qualifier est celui de Victor Hugo : ce sont des “misérables” que notre justice psychiatrisée fabriquera demain dans nos prisons.
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Robert Badinter est sénateur des Hauts-de-Seine (PS), ancien ministre de la justice.
Tiens, manque la balise ici…
Bertrand, au nom de quoi peux tu imposer à un (des) peuple(s) de vivre avec un (des) peuple(s) avec qui ils ne veulent pas vivre?
C’est bien sarko qui a été élu avec 53% des voix, non?
Le parlement européen est bien élu, non?
Si tu as envie de voir ta culture anihilée, tu peux déménager pour ouagadougou tout de suite, ce sera plus rapide.
IL était temps que l’Europe pense à réguler les flux migratoires, même si je pense qu’il est maintenant trop tard.
Koyu: aujourd’hui un viol, c’est cinq ans dont deux avec sursis (cf la nana tuée dans le métro dernièrement). Après 15 ans, on est “guéri”, et relaché, qqsoit nos crimes. Cela est profondément injuste, abominable, c’est une honte. Là encore il était temps de légiférer.
Liberté.
Maldo
Maldoror dit: ...
Désolé pour le retard.
Concernant christine bravo, j’ai lu avec intérêt son intervension télévisée.
Je n’aime pas la bande à ruquier, pas plus que christine bravo que je trouve bête à manger du foin. Je n’aime pas non plus acrimed, car ce média n’a rien d’objectif, une fois qu’on le sait, on le lit soit parcequ’on adhère, soit par masochisme (c’est un peu mon cas).
Je reviens sur deux points de l’intervention télévisée:
“- Emmanuelle : - « Les assemblées générales sont démocratiques. Valérie Pécresse […] s’exprime là-dessus en disant que tous les étudiants, qu’ils soient pour ou contre les réformes, doivent aller en assemblée générale… Donc quelque part est-ce que l’assemblée générale… »”
Pour qui a connu ces assemblées de l’intérieur, ce qui est dit ici est un mensonge, ni plus ni moins. Lorsque des votes démocratiques ont été mis en place, à savoir à bulletin secret, avec carte, les grévistes n’ont presque jamais été majoritaires. Souvent ils ont organisé juste après des AG à avec vote à main levée sans carte. Ca n’est pas du fachisme, c’est de la connerie. Ceux qui se laissent “bloquer” le méritent. Face à la force, il faut savoir opposer la force. Je ne supporte pas la faiblesse. Lorsque j’étais étudiant ces mecs là on leur courait après, je ne peux même pas imaginer ces même crados venir bloquer notre liberté de mouvement alors.
- Christine Bravo : - « Attendez… vous vous plaignez d’être à la merci d’une minorité… On a discuté avec une de vos copines, qui est à la fac de Tolbiac, qui nous disait que sur 12 000 étudiants, seuls 500 étudiants grévistes participaient aux AG… 12 000 contre 500… bah franchement j’ai pas envie de pleurer pour les 11 500 qui se laissent manipuler… Si c’est vrai ça, si ce sont eux les minoritaires, mais allez-y dans les AG, allez vous battre…. ! »
C’est tout à fait vrai.
Maldo
Kouynemum dit:bigsam dit:La prochaine fois, mets une balise [politique] sur ton post![]()
![]()
houla, c'est pire qu'un appeau, ça....
Maldoror dit:... Lorsque j'étais étudiant ces mecs là on leur courait après, je ne peux même pas imaginer ces même crados venir bloquer notre liberté de mouvement alors.
...
Effectivement, totalement sortie de son contexte et sans parallèle fait avec l’article d’acrimed citant christine bravo, cette phrase peut paraître insultante, j’en suis navré.
Maldo
Maldoror dit:Lorsque j'étais étudiant ces mecs là on leur courait après, je ne peux même pas imaginer ces même crados venir bloquer notre liberté de mouvement alors.
El comandante dit:Maldoror dit:Lorsque j'étais étudiant ces mecs là on leur courait après, je ne peux même pas imaginer ces même crados venir bloquer notre liberté de mouvement alors.
hmmm... Ca sent les petits mecs du GUD d'Assas, ca. Quand j'étais étudiant, j'aimais bien le bruit qu'ils faisaient quand on tapait dedans.
El comandante dit:Maldoror dit:Lorsque j'étais étudiant ces mecs là on leur courait après, je ne peux même pas imaginer ces même crados venir bloquer notre liberté de mouvement alors.
hmmm... Ca sent les petits mecs du GUD d'Assas, ca. Quand j'étais étudiant, j'aimais bien le bruit qu'ils faisaient quand on tapait dedans.
Vous lisez en moi comme dans un livre ouvert.
Ouais je suis d’assas, la même promo que toi el commandante, d’ailleurs je me souviens, toi et un de tes potes, vous nous avez mis une belle trempe, on était une dizaine, quelle belle leçon. T’es un homme toi, un vrai.
Maldo
PS: je savais pas que ça existait encore le GUD.